‹ L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement: dansChapitre 79 sur 87 · I. ESSENCE DE l'BSPBIT BOHAIN · texte numérisé non relu

I. ESSENCE DE l'BSPBIT BOHAIN

plus antiques, les Romains ont su transporter le droit du domaine du sentiment dans celui de TinteUigence raisonnèe : ils ont réussi à en faire un mécanisme extérieur indépendant de rinfluence de Tidée morale subjective du momept; mécanisme que tout le monde, romain ou étranger, sut mettre en mouvement du moment qu'il eut appris à en connaître la structure. Cette séparation entre le droit et le sentiment moral subjectif,' cette manière de rendre le droit extérieur et objectif, est pour rhistoire du droit ce que fut pour Thistoire de la civilisation Tinvention de l'alphabet : elle a permis à Thommé d'écrire et de lire le droit Cette séparation est le triomphe de Tidée d'opportunité sur le sentiment moral subjectif; ce ne fut qu'après ce triomphe que cette idée put déployer sans obstacle son action sur le droit

L'idée d'opportunité n'a point pour objet les cas particuliers, elle vise la règle abstraite. Le cas particulier est subordonné et sacrifié à la règle générale. C'est une application de cette maxime, — qu'il faut sacrifier ce qui est relativement bas à ce qui est plus élevé, que nous avons indiquée (p. 320) comme le trait caractéristique de la théorie romaine de l'opportunité. Cette subordination est un postulat de l'opportunité; elle seule, en lui indiquant d'avance la décision uniforme des contestations juridiques, donne au commerce de la vie la sécurité qui lui est nécessaire.

Mais en fait, la réalisation pratique de cette subordination n'est pas aussi aisée qu'elle le paraît tout d'abord : il arrive trop souvent que le sentiment juridique subjectif y met obstacle, n faut une grande fermeté de caractère, ou un jugement juridique rendu bien sûr par l'usage, pour résister à l'influence de cette contradiction et appliquer la règle abstraite dans l'intérêt de la règle seule. Cette subordination régulière du cas particulier à la règle abstraite, cette espèce de tyrannie de la discipline juridique, furent de bonne heure aussi naturelles et aussi intelligibles pour les Romains, que le maintien inexorable d'une discipline de fer à la guerre. Nous verrons que le droit romain

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dut sa grandeur à celle-là aussi bien que l'État romain dut la sienne à celle-ci.

Ce n^est pas le sentiment moral, ni la justice qui réclament cette discipline morale, je ne saurais assez le répéter, c'est uniquement Topportunité. La véritable justice demande plus que cette égalité mécanique, résultat de la tyrannie d'une règle morte; l'égalité vraie, intrinsèque, qui répond à la justice, ne s'obtient point par ce moyen. Le sentiment moral, indépendant, ne peut soufirir que l'on résolve une question de droit comme un problème d'arithmétique , et que le droit soit ravalé jusqu'à n'être plus qu'une mécanique. Je devrais empiéter sur le caractère du second système, pour montrer combien la tendance pratique de l'esprit romain, dont il vient d'être question, a influé avantageusement sur le perfectionnement technique du droit Le droit occupait dans le système de l'égoïsme discipliné la place la plus élevée : il était donc dans la nature des choses que toute l'attention des Romains fût diijgée vers le droit

On connaît suffisamment l'inclination qu'eurent de tous temps les Romains pour le droit, bien différents en cela du peuple grec, et la place éminente qu'il occupait dans leur vie. Le droit et l'État étaient pour les Romains ce que furent la religion pour le peuple hébreu, l'art pour le peuple grec: un objet d'orgueil national vis-à-vis de tous les peuples étrangers, là supériorité dont ils étaient le plus certains, l'aimant de l'ambition et de la force. De même que le peuple de Dieu plaçait au plus haut rang ses prophètes, la Grèce ses philosophes, ses artistes et ses poètes, Rome aussi rendait les plus grands honneurs aux citoyens qtii avaient bien mérité de l'État ou qtii avaient accru la splendeur du droit par leurs actions, comme. Brutus ou Régulus, ou qui l'avaient fait progresser par la pénétration de leur esprit Le cas que fait un peuple de ceux qui cultivent une profession, un art, une science, etc., est l'indice le plus certain de l'estime qu'il a pour cette profession, cet art, cette sdence. Rome chassait les artistes : les prêtres, comme tels n'étaient pas l'objet d'honneurs particuliers, du moins à

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répoque postérieure ('**); on n^ayait pas pour eux un véritable amour : mais chez aucun peuple les jurisconsultes n^ont joui d'une popularité, d'une influence et d'une estime plus grandes qu'à Rome. L'attraction qu'exerçait le droit sur les Romains ne provenait pas de la satisfaction qu'il procurait à l'intelligence et au sens juridique. Le droit était pour eux plus qu'une simple source de jouissances et de satisfactions intellectuelles, il était pour eux un objet d'eimoblissement moral. Us pouvaient se dire à juste titre, qu'aucun peuple ne possédait des lois aussi sages, des institutions aussi éprouvées, et n'avait fait autant de progrés qu'eux dans la connaissance du droit Mais ils prisaient plus haut encore la gloire que nulle part le droit n'était l'objet d'une estime plus profonde et d'un plus rigoureux respect , que nulle part il ne rencontrait une certitude plus absolue d'une inviolable réalisation qu'à Rome ('**). Ce respect du droit, la soumission spontanée du Romain aux dispositions du droit, l'amour du peuple pour la justice, son aversion pour les violations du droit, le sentiment de sécurité que le droit inspirait à Rome, la confiance en son triomphe, en un mot, le sentiment sain, énergique et viril de la légalité, voilà ce qui exaltait l'orgueil du Romain.

L'opinion publique vantait les preuves signalées de ce sentiment autant qu'elle en stigmatisait les transgressions graves. Une violation du droit amena la chute de la royauté et du décemvirat : le commencement de l'époque nouvelle, l'introduction de la république fut marquée par le triomphe de la légalité sur l'amour paternel , par l'exécution du fils de Brutus , de la

(***} Y. le pjEffagraphe suivant.

(>^*) y. les expressions de CiOBBOir de orat.I, 44; de off. Il, 20, i. f. : fiindamentum.., justifia f sine qua nihU poUH eêse laudàbilê; de nat. deor., 1, 2, tena eœcelUnUsnma virtus jttstitia. Val. Max., VI, 6 juêtitiae prae^ cipmtm et certÎMnmum eœemplum inter omnes gentes nostra civitas.

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main même de son père. Ce fut le pendant de la condamnation exécutée par Romulus sur son frère (p. 288), lors de la fondation de Borne. Chaque moment important de lliistoire antique est ennobli par un triomphe de Tidéè du droit

Cette puissance morale du droit sur les esprits ne se démentait point dans les relations ayec les peuples étrangers. Quelle que fût Tastuce avec laquelle l'État romain savait retourner contre eux la lettre du droit et couvrir sa politique du manteau du droit, il se reconnaissait totgours lié par ses principes et n'essayait pas de les mépriser ouvertement. Les mêmes règles du droit international que Rome faisait valoir contre d'autres peuples, elle se les appliquait dans toute leur sévérité à ellemême. Un peuple pareil devait donc sentir le besoin , et il devait lui être réservé, le premier, d'organiser juridiquement les relations privées avec l'étranger (ju9 gentium).

Après avoir ainsi démontré la nécessité de cette tendance dominante de l'esprit romain vers le droit, il faut que nous recherchions quels étaient les moyens mis à sa disposition pour remplir sa mission juridique. Il faut que nous examinions à quelles circonstances, à quelles qualités du peuple romain doit être attribuée la perfection avec laquelle nous voyons que eette mission a été remplie. On répond habituellement à cette question en citant les dispositions intellectuelles des Romains, leur esprit pénétrant et analytique, leur tact pratique, etc. L'4nfluence de. ces qualités est évidente, mais l'on oublie trop souvent ce qui est cependant infiniment plus essentiel, à mon avis, pour le droit ancien : la force morale, l'énergie de la volonté du peuple romain.

Le droit n'est pas conviction, opinion, savoir, etc., en un mot, ce n'est pas une puissance intellectuelle, mais une puissance morale : c'est la volonté. La volonté seule peut donner au droit ce qui constitue son essence : la réalité; la volonté seule possède une puissance réalisante et créatrice. Quelque éminentes que soient les qualités intellectuelles d'un peuple , si la force morale, l'énergie et la persévérance de la volonté lui font défaut , le

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