IV. (301). — certi, II. 115 s
E. C. I. (40), 66. — du titre do la créance, IV. (42). — ex mutuo. E. C. II. 45. — furtiva, IV. 26. E. C. I. (37).
E. C. II. 33. 47 s. — propriété de la chose, IV. (93).
— indebiti, I. (51^ ; IV. (302).
— ob causam datorum, IV.
(295), 205. — sine causa, IV.
Condictions allVanchies du formalisme, III. 212. — pour défaut de cause, IV. (42) 107. — ayant pour objet la possession E. C. II. 87.
Condition primitive des peuples.
— Son intérêt pour l'histoire
Condition accomplissement fictif,
II. {241): III. 33. — dans les vœux, III. 93. — dans les actus legitinii, III. 284. — place dans les formules, III. 311. — dans les testaments.
IV. 263. — du legs de la liberté, IL {241). — suspensives, résolutoires, IV. 164:
(301). — restreintes aux obligations dans le dmit ancien, IV. 163 s. — effet rétroactif, IV. 166 s. — conditio dandi, IV. (405). — conditio jurisjurandi, IV. {406).
Conditionis implendae causa datum, IV. 263.
Conditions légales des actes jurid.
nécessité de leur existence lors de la conclusion de l'acte, IV. 155 s. — leur simplification analytique, IV. 199. — des lois et des actes de l'autorité. Simplification, IV. 218;
Conductio operis, IV. 334.
Conduite publique. Censure, IL
Confarreatio, 1. 78; 221; 292; 296;
Confessio injure., III. 305; (508); IV.
(55). ~ sans témoins, I, 146.
Conflits, IL 284 s. — de la propriété
et de l'usufruit, IV. 79; 81.
— de l'obligation et du droit
héréditaire, IV. 85 s.
Congé (diplômes de), III. (394).
Connexion historique, 1. 61 ; 74 ;
Connubium, 1. 198; 338.
Consecratio bonorum L 279. s.
Consensus curatoris, III. 214; IV.
Consentement (dans les obligations), L 78.
Conservateur (esprit) des Romains, I. 329.
Conservateurs des livres sibyllins, L 341.
Conservation d'usages qui ont perdu leur signification. L 93, 353, 355.
Consessor, III. 103.
Constitution républicaine sous l'empire, I. (20) 331. — mécanisme, en général, L 333.
Constitution militaire incompatible avec l'Etat patriarchal, I. 183. — influence sur l'Etat et sur le droit, I. 246 ss.
Constitutum, III. (446); IV. (62, 93),
Constitut possessoire, III. (3,
Constitutiones personales, III. (11).
Construction juridique, III. 50 s. — (lois de la). III. 61 s. — qualités, III. 71 s. — du législateur, III. 63 ss. — (actes de) de la jurisprudence, IV. 268.
Consuetudo, IL (449).
Consulat, accession des plébéiens, IL 202; III. (83).
Consuls, pouvoir, IL 262, 276.
Contenu des droits, III. 58. — et forme ; différence, III. 165.
Contestable (droit), source de l'ordre juridique, I. 124.
Continuité du développement historique. — Valeur de la forme, III. 209.
Contrainte (système de la), IL 120 s. — sa légitimité relative, IL 126 s. — indirecte. IV. 249.
412 TABLE DES
Contraritm Judicium, E. C. 1. 16.
Contrat do ^,^ago, II. 299. — em-
l>liyteotique, III. (33).
Contrats en général, I. 37. — force
obligatoire abstraite, IV. 326.
— transfert de la propriété, I. 118. — source originaire de la juridiction, I. 168 s. — source de la communauté antique, I. 211 ss. — source de la protection du droit privé, I. 223 s. — source du droit international, 1. 235. — en droit prussien, III. 175 s.
— de bonne foi, sans action dans le droit ancien, III. 181, 214, 223. — source, III. 181.
— verbaux et littéraux, III.
214, 219. — littéral, III. 289, 320; IV, 195, 210. — innommés, IV. 197, 334. — du jus gentium, sans formes, III.
