‹ L'Ésprit du droit romain dans les diverses phases de son développement (volume 3)Chapitre 114 sur 179 · IV. 110. — praeteritus, IV · texte numérisé non relu

IV. 110. — praeteritus, IV

183, 185. — responsabilité.

Domaine de l'église dans Rome

ancienne, 1. 270.

Domicile (inviolabilité), II. 153.

Dominium ex jure Quiritium, IV.

Dominium usus/ructus. E. C. IL (184).

Dominus, étymologie, I. (13) II. (222).

— hereditatis. E. C. 11.(184).

sepulchri, E. C. IL (184).

Dommage causé gar le trouble au

droit réel, IV. 27.

Dommages intérêts influence de

l'élément extérieur, III. 117,

— nécessité de la faute. E. C, 1. 47. ss. — fixation en j ustice, IL 109. — conventionnels, IL 112. — tarification légale, IL 113. — duplum, IL (160).

— caractère pénal, I. 140.

Domus, IL 156.

Donatio mortis causa, I. (20) .

Donation, formes dans le droit de Justinien, III. (199). — insinuation, III, 216. — déguisée, IV. 266.

Dot, IL 102; m. 179. — estimation, IL (153). — des esclaves, IL 175. — propriété, IL 206. — aliénation, IL 206. — restitution, IV. 66. — action préjudicielle, IV. 68.

Dotisdictio, III. (199).

Draeon, IL (29).

Droits (sens subjectif). Définition, IV. 317, 339. — Éléments constitutifs, IL 134; III. 56; IV. 327. — émanations du pouvoir de la volonté, IL 291; IV 317,339. —source, L 108, 221; IL 58, (60). incessibilité dans l'ancien droit, III. 128. — acquis,

inviolabilité, IL 66 ss. — élément substantiel, IV. 327 s. — élément formel. IV. 339.

— jouissance et exercice, IV.

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