VIII BIBLIOGRAPHIE

7429, 7431, 7440, 7452, 7462, 7476, 7478, 7480, 70 7492, 7498, 7500, 7501, 7505, 7508, 7509, 7510, 7420, 7483, 7532, 7577, 7639, 7649. Comité de législation, Din, 56, 57, 58.

— de constitution, Div, 25.

— . de division, Divris, 1, 3, 5, 6, 22, 36, 40, 50, 61, 82. — des finances, D vr, 13, 27, 59. — des droits féodaux, Dxiv, 3.

— ecclésiastique, Dxix, ss 23, 28, 45, 46.

— des rapports, Dxxix, 5, 36, 38, 40, 45, 50, 58, 65, 69, 72, 80, 85. — des recherches, Fr ee AUS, — des pétitions, DxL, 1, 5, 8, 19, 25.

Missions des conventionnels, AF IL 58, 73, 95, 167 à 181, 265 à 277 Adresses au Directoire exécutif, AF IIT, 221. Justice: Tribunaux criminels, BB 3, 10, Procès Le Mintier, Y, 10507.

Affaires diverses. Séditions, M, 648.

Imprimés.

Brochures diverses concernant le département des Côtes-du-Nord, AD xvi, 32.

Pr ST EURE des séances de l’Assemblée Constit., 75 vol. in-8°, — . de la Législative, 16vol. — — de la Convention, 74vol. — — — du Conseildes Cinq-Cents,50 vol. — - — du Conseil des Anciens, 49vol. —

II. Archives départementales des Côtes-du-Nord (A. C. D.N.)(1)

Commission intermédiaire. Etats provinciaux C, 165.

Observations météorologiques et médicinales de J.-L. Bagot, 1772-1790, 1 registreis®c.

Elections des juges de paix et assemblées primaires de 1790 à 1793. Personnel. Election des comités de surveillance, série L (3), 13 liasses sans numéro d'ordre.

Organisation des administrations et assemblées primaires de l'an IV à l'an VII, série L ("4), 25 liasses.

Délibérations et arrêtés du Directoire du département et de l’'Administration centrale des Côtes-du-Nord. Objets généraux et surveillance : 8 registres, du 4 août 1790 au 24 germinal VII, cotés : L 7, À 1, L 1e F2, 07, GOT Er LAS LT OU L 7 EN LRU

(1) Le classement de la série L est en cours et il n’en existe pas d'inventaire numérique. Nous avons transerit, malgré leur caractère provisoire, les cotes que portent un certain nombre de registres et de liasses.