‹ L'État de Paris en 1789, études et documents sur l'ancien régime à ParisChapitre 92 sur 481 · RÉSIGNATION DES CURES, DROIT DE DÉPORT · texte numérisé non relu

RÉSIGNATION DES CURES, DROIT DE DÉPORT

La cure de Saint-Roch étant tombée ce qu'on a coutume d'appeler en dé' port, comme devenue vacante entre le mercredi des Cendres et le dimanche de la Trinité, le revenu de cette cure pendant la première année se trouvait dévolu par moitié a l'archidiacre et à Monsieur l'archevêque de Paris; mais celui-ci en perdait la nomination à cause de la résignation faite... à temps et en bonne forme par le défunt à son neveu et vicaire -.

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