‹ L'évaluation du revenu imposable des forêtsChapitre 11 sur 24 · Xo,o3 9.600x · texte numérisé non relu

Xo,o3 9.600x

La table de Cotta donne — ^77^;^ = o,o3, au taux de

3 Vo que nous supposons déterminé pour les placements forestiers dans la localité.

L'annuité est 9,600 X o,o3 X o,o3 = 8fr. 64 A déduire : frais de garde. . . 2 fr. j

gestion. . 2 fr. > 5fr.

entretien, i fr. ) repeuplement (mémoire).

Rente du sol ou revenu foncier imposable 3 fr. 64, soit 4 fr.

Z^ Méthode forestière. — La sapinière produit 4 me. 1/2 par an. L'exploitation usuelle porte sur des arbres deom. 25 de diamètre, dimension atteinte à 60 ans en moyenne.

A 60 ans la coupe donnera 4,5 X 60 = 270 me.

dont 7/10 en petite charpente 189 me. à 6.5o = i.228fr.5o 2/10 en chauffage 54 me. à i,5o = 81 fr.

i/io en houppier, soit 27 me. à 1,00 = 27 fr.

Valeur de la coupe i .336 fr. 5o

Soit 1.337 fr.

1 > ' , , 1.337 X ^^^^ , , . , JL annuité correspondante sera ^ , la table de

Cotta donne — ^ = 0,20, donc 1.337 X o,o3

X 0,2 = 8fr. 02

A déduire : frais de garde 1 )

gestion 2 ? 5 fr. 00

entretien 2 )

repeuplement (mémoire).

Revenu du sol ou revenu foncier imposable 3 fr. 02

Soit 3fr. 00

§ C. — Futaie résineuse jardinée (i).

Une sapinière jardinée d'un hectare fournit, tous le 10 ans, i5 sapins de o m. 60 de diamètre d'une valeur i.o5o fr. Les frais sont les mêmes que pour la sapinière l'exemple précédent.

1° Application du «Recueil méthodique». — Laforêtpro

duit i.o5o fr. tous les 10 ans, par an, = io5 fr

A déduire les frais comme ci-dessus 5

Revenu net imposable 100 fi\

2° Méthode des annuités. — La forêt produit i.o5o fr.

■; tous les 10 ans, l'annuité correspondante est

if

.* la table deCotta donne — ^777; =2,01,

fi" l'annuité est i.o5o X o,o3 X 2,91 =.. gifr. 66

à déduire les frais comme ci-dessus .... 5

Rente du sol ou revenu foncier imposable. 86 fr. 66 , soit 87 fr.

3^ Méthode forestière. — La coupe décennale donne

5o 5o me, soit par an — =^5 me; à 60 ans, âge de Texploî-

tabilité moyenne dans la région, la sapinière produit 5 X 60

= 3oo me,

dont 7/10, soit 210 me, en petite charpente,

à 6 fr. 5o le me, valant i . 365 fr.

2/10, soit 60 me, en chauffage, à i fr. 5o le me,

valant 90

1/ 10, soit 3o me en houppier, à i fr. le me valant 3o

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