HISTOIRE DU DROIT CANON

Directeur adjoint ; M. Esmein, professeur à la Faculté de droit.

L'inquisitio haereticae pravitatis; histoire et théorie, — Bibliographie du sujet; sources imprimées. — I. Les origines : la poursuite de l'hérésie sous les empereurs chrétiens; les lois romaines contre les hérétiques. — La tolérance dans les royaumes fondés par les barbares Ariens, Visigoths et Burgondes. — Le droit de la monarchie franque. — La poursuite de l'hérésie aux xi* et xu e siècles principalement dans le nord de la France; la purgatio et le judicium. — La procédure criminelle per inquisitionem s'introduisant à la lin du xn e siècle. — II. La fondation de l'inquisitio haereticae pravitalis. —

Les grandes hérésies du midi de la France, les Vaudois et les Cathares. — La législation de l'Eglise sur la répression de l'hérésie depuis le xu e siècle jusqu'au concile de Latran de 121 5. — La législation séculière contre les hérétiques dans les principaux pays d'Europe au xiu° siècle; les Constitutions de Frédéric IL — Les tribunaux de l'Inquisition; première essais; l'Inquisition déléguée par la Papauté aux dominicains et aux franciscains. — Résistances dans le midi de la France ; mesures prises par Philippe le Bel. — Réformes opérées par le Concile de Vienne. — Caractère de l'Inquisition dans les principaux pays de l'Europe où elle s'introduit. — La congrégation du Saint-Office. — II J. Organisation des tribunaux de l'Inquisition. — L'inquisitor judex delegatus du Pape; les socii, les subdélégués. Les notaires et la familia arma ta. — IV. La procédure : compétence des tribunaux de l'Inquisition; leur procédure; dans quelle mesure elle reproduit le droit commun et dans quelle mesure elle s'en écarte.

Les principaux recueils de droit canonique reçus en France , depuis celui de Denys le Petit jusqu'aux décrétâtes Pseudo-Isidoriennes. — Les divers recueils de Denys le Petit leur contenu, leur date et leurs caractères. — Compa-

raison du recueil Je conciles avec ia versio prisca et la versio Isidoriana. — L'Hadriana. — L'Hispana; THispana gallicane. — Le recueil d'Isidorus Mercator; son contenu et ses tendances. — Les faux capitulaires de Benedictus Levita. — Les Capitula Angilramni. — Les apocryphes contenus dans les Acta pontificum Cenomanensium et dans les Gesta Aldrici. — Les principales hypothèses sur là patrie d'origine des fausses décrétales.