CHAPITRE XVIII

I. Les tribunaux gallo-francs. — La justice royale des Gallo-Francs. — Le tribunal du comté. — Les centaines 454

H. La justice seigneuriale du moyen âge. — Haute, moyenne et basse justice. — La justice dans les Assises de Jérusalem. — Servilité féodale. Lo seigneur justicier. — Les délégués du seigneur 456

III. La justice royale. — La Cour do justice. — La Cour des pairs. — Le Parlement — Aspirations monarchiques des légistes. — Justice des baillis et sénéchaux. — L'appel et les cas royaux. — Le roi juge suprême. — Vénalité des juges. — Le justita en Aragon. — Vhabeas corpus on Angleterre 458

IV. La justice des communes. — Los origines. — Lo tribunal de la commune. — Les scabim et les écheinns. — Les jurés pour le commun. — Juridiction des échevins. — La vengeance et le talion. — La composition. — L'appel royal. — La justice dans les communes du midi 460

V. La justice de l'Eglise. — Ses origines. — Le privilège d'immunité.

— [Les cas ecclésiastiques. — Les crimes religieux. — Fureur et hypocrisie 471

VI. La criminalité. — Dans l'Angleterre normande. — La solidarité pénale. — Les procès d'animaux. — Droit coutumier et droit romain.

— Condition juridique des serfs. — L'adultère et les outrages aux mœurs. — Lo vol. — Privilèges des nobles 474

VII. La procédure. — Dans les Assises de Jérusalem. — Juridiction et coutumes locales. — La preuve. — Ordalies et torture. — Le duel judiciaire. — L'appel et sos conditions 478

VIII. La pénalité. — Le talion. — La composition. — Lo bannissement

et les mutilathns. — Atrocité des supplices. — Les prisons 482