C. Les faits

$ 4 Mémoires et avis présentés au Roi pour empêécher les prélats de prononcer des excommunications futiles.

$ 5. Les doléances du GT $ 6. L’excommunication lancée contre Le officiers TOYAUX .

CHAPITRE V. — Du règne de Philippe de Valois au concile de Constance. SP

$ 1. Les auteurs on sun canonistes et théologiens. : è DE $ 2. Les coutumes ét ie robes A. Les coutumes.

B. Les ordonnances.

$ 3. La jurisprudence du nt SE $ 4 Le concile de Constance ; les adoucissements à la discipline ecclésiastique.

CONCLUSION

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