fr

( Ensemble . .

1904 ] Gabon ....

( Moyen- Congo

Il montre que les importations d'alcool ont fortement baissé depuis 1897^ ce dont il faut se féliciter mais que cependant on assiste depuis 1902 à un relèvement régulier qu'il paraît urgent d'enrayer, en augmentant les droits d'entrée. Déjà une première augmentation de ces droits, réalisée le l^'^ mai 1901 parait avoir influé sur les importations, parce qu'elle a coïncidé avec la crise des sociétés concessionnaires en sorte qu'il n'est pas possible de faire la part de ces deux causes économiques. Il est donc nécessaire d'augmenter à

nouveau les droits, toutefois sans léser les finances locales.

On constate aussi que les importations d'alcool sont beaucoup plus fortes au Gabon qu'au Moyen-Congo. Mais tandis qu'au Gabon^ l'alcool importé est uniquement de provenance française (216 807 litres sur un total de 217.435 litres en 1904), au Moyen-Congo, il est à peu près uniquement de provenance allemande (88.370 litres d'alcools allemands contre 43.161 litres d'alcools français, sur un total de 149.639 litres en 1904). La raison en est qu'au Gabon les alcools étrangers paient par hectolitre degré 1 fr. 80 de plus que les alcools français.

D'une façon générale, tous les articles de traite, après avoir subi une crise en 1901 et 1902 sont en reprise depuis ces deux dernières années.

Le régime douanier de nos possessions du Congo

Au point de vue du régime douanier, le Congo français se divise comme nous Tavons indiqué (1) en trois zones : 1° Gabon ; 2^ Bassin conventionnel (Moyen-Congo et Oubangui-Chari) ; 3'' Territoires du Tchad.

l'' Exportation. — En principe, en ce qui concerne les droits d'exportation, les trois zones sont soumises à. un régime uniforme établi par les actes suivants :

Gabon, décret du 31 décembre 1903 ;

\[) Voir notre Chapitre sur V Organisation financière du Congo français .

884 LA MISE EN VALEUR DE NOTRE DOiViAîNE CONGOLAIS

Bassin conventionnel, protocole de Lisbonne du 8 avril 1892 ;

Territoire du Tchad, arrêté du 25 avril 1902.

L'ivoire et le caoutchouc paient à la sortie 10 0/0 ad valorem ; les autres produits (arachides, café, copal rouge et blanc, huile de palme^ noix palmistes sésames) paient 5 0/0 ad valorem.

Seulement, tandis que les valeurs des produits divers et au Gabon les valeurs de Tivoire et du caoutchouc, sont déterminées semestriellement par une commission dite des mercuriales, dans le bassin conventionnel, les valeurs de l'ivoire et du caoutchouc ont été fixées une fois pour toutes par le protocole de Lisbonne.

2** Importation. — Ici les trois zones sont soumises à un régime très différent, sauf en ce qui concerne l'alcool qui paie uniformément 1 fr. 80 par hectolitre-degré dans les trois zones :

1) Tchad. — Les marchandises importées paient 6 0/0 de leur valeur, sauf les armes, les munitions, la poudre et le sel, qui paient 10 0/0 (arrêté du 25 avril 1902) ;

2) Moyen-Congo et Oubangiti-Chari (bassin conventionnel). — - Les produits y sont taxés à Fentrée à 10 0/0 de leur valeur (protocole de Lisbonne du 8 avril 1892 et arrêté du 24 juillet 1902).

3) Gabon. — Le Gabon est la seule colonie française de la côte occidentale d'Afrique qui ait été soumise au régime de la loi douanière du 11 janvier 1892. On ne s'explique pas bien les raisons qui ont pu motiver cette exception. Actuellement donc, toutes les marchandises d'origine française entrent

LES RÉSULTATS ÉGONOMIQOES 887

en franchise au Gabon (I). Les marchandises d'origine étrangères sont soumises aux mêmes droits qu'à Tentrée en France sauf certaines exceptions énumérées dans les décrets du 29 novembre 1892 et 31 décembre 1902. Le tarif de perception est un tarif spécifique. Les seules marchandises qui soient taxées ad valorem sont les produits chimiques (sels exceptés) qui paient 10 0/0 et les tissus qui paient 20 0/0.

En revanche, il existe au Gabon des taxes de consommation se superposant aux droits de douane et applicables aux marchandises de toutes provenances, française ou étrangère, importées ou fabriquées dans la colonie. Seulement, comme il n'existe pas d'industrie dans la colonie, ces taxes de consommation se présentent tout à fait comme des taxes d'importation. D'ailleurs elles ont été fortement réduites (2), par un arrêté du 20 février 1904, pris en exécution des instructions ministérielles. Elles portent actuellement uniquement sur les alcools et les munitions de traite.

Critique du régime douanier (3). — Le régime douanier actuel du Congo français donne lieu à un certain nombre de critiques.

1° Alcools. — Le Gouvernement et le Parlement français en ratifiant l'acte général de la conférence de Bruxelles, se sont

(1) Le protocole de Lisbonne spécifiait bien que ces bases seraient réalisables d'année en année d'après la valeur marchande de la Côte d'Afrique, dans des conditions de nature â donner toute garantie au commerce. En fait aucune révision n'a eu lieu depuis 4892.

(2) A la suite des réductions opérées par l'arrêté du 20 février 1904, le produit des taxes de consommation est passé de 449.341 fr. 16 en 1903, à 252.256 fr. 70 en 1904.

(3) Nous nous sommes inspirés ici. comme du reste dans toute cette partie ayant trait au Régime Commercial, du rapport si intéressant et si documenté de M. l'Inspecteur Loisy, membre de la mission de Brazza.

engagés à arrêter dans le bassin du Congo le trafic des spiritueux. Or, actuellement, les alcools paient à Fentrée un droit évidemment assez élevé, mais qui n'est nullement prohibitif, et qui, en tout cas, est inférieur au droit de consommation payé en France (2 fr. 20 par hectolitre-degré depuis 1900.)

Il paraît donc nécessaire, d'autant que les importations d'alcool augmentent depuis deux ans, d'élever au moins jusqu'à 2 fr. 20 par hectolitre-degré le droit d'entrée sur les alcools, dans toute Tétendue du Congo français.

2° Exportations de caoutchouc. — Pour le paiement des droits de sortie sur le caoutchouc, le kilogramme de cette denrée était, pendant le deuxième semestre 1904 évalué à 5 fr. 50 au Gabon et à 4 fr. dans le Bassin conventionnel. Or, le port de Setté-Cama se trouve précisément à la limite du Bassin conventionnel ; il existe deux bureaux de douane, l'un relevant du Gabon, Tautre du Moyen-Congo. Dans ces deux bureaux de douane, situés à quelques centaines de mètres l'un de l'autie, on perçoit des droits de sortie différents (0 fr. bo par kilogramme de caoutchouc dans l'un, 0 fr. 40 dans l'autre). Outre que cette situation est un peu ridicule, elle incite à la fraude. Comme le personnel douanier n'est pas assez nombreux pour surveiller la limite entre les deux territoires, tout le caoutchouc de la région de Setté- Cama sortira par Setté-Cama sud, au détriment du Gabon. Au surplus le territoire attribué en concession à' la Société du Setté-Cama est précisément situé de part et d'autre de la ligne de séparation du Bassin conventionnel. Il y a donc lieu d'établir pour les exportations un régime réellement uniforme pour les trois zones et par suite d'élever à 5 fr. 30 et même

6 francs la valeur du kilogramme de caoutchouc pour la perception des droits. Il ne semble pas qu'il y ait lieu jusqu'à nouvel ordre de modifier dans aucune des trois zones les bases d'évaluation pour l'ivoire et les autres produits.

3° Importations. — Les inconvénients signalés pour Setté- Cama vont se retrouver à propos des importations. Les marchandises françaises entreront par Setté-Cama nord où elles ne paient rien, pour s'infiltrer ensuite dans le Moyen-Congo par la limite non surveillée du Bassin conventionnel. Au contraire, les marchandises étrangères et surtout les tissus étrangers entreront par Setté-Cama sud pour passer ensuite au Gabon. Dans chacun des deux cas, une des colonies est lésée.

D'ailleurs, il est essentiel de remarquer que le Gabon est au point de vue des ressources douanières beaucoup moins bien partagé que le Bassin conventionnel. En effet, en 1904, le Gabon, pour un chiffre d'importations de 3.880.507 fr. a perçu un total (droits d'importation et taxes de consommation) de 499.170 fr. 74. Au contraire, le Moyen-Congo a perçu 593.829 fr. 42 pour un chiffre d'importations de 4.278 240 fr.

En admettant que la proportion eût été simplement conservée, le Gabon aurait dû percevoir plus de 538.000 francs. Encore ce chiffre aurait-il dû être favorablement dépassé, car il est entré en 1904 au Gabon beaucoup plus de spiritueux qu'au Moyen-Congo.

Aussi la commission instituée au ministère des Colonies a-t-elle estimé que dans l'intérêt du Congo, il est désirable d'améliorer un régime douanier qui est défavorable au Gabon et qui invite à la fraude pour le remplacer par un régime uniforme dans les trois zones et qu'il convient de demander au Parlement une modification à la loi douanière du 11 jan-

vier 1892 qui a classé le Gabon dans les colonies dites « assimilées » à la métropole.

On objectera sans doute qu\me modification à la loi douanière aura pour effet d'enlever aux marchandises françaises le bénéfice de la protection et par suite de favoriser les marchandises étrangères. Malheureusement les chiffres sont là. Nous avons montré en effet plus haut que malgré la protection dont elles jouissent au Gabon, les marchandises françaises n'y pénètrent pas en plus grande proportion que dans le Bassin conventionnel. Bien mieux, l'avantage reste au Bassin conventionnel en ce qui concerne les tissus français, malgré la prime énorme de 20 0/0 dont ils bénéficient au Gabon. Aussi pensions-nous qu'il faut renoncer au système de la protection qui n'a donné aucun résultat pour revenir au système de la liberté commerciale avec tarifs d'entrée uniformes. Les produits français n'y perdront rien, puisque déjà ils ont acquis la supériorité sur les marchandises étrangères.

Recettes douanières. — Voici quelles ont été en 1904, les

recettes réalisées par le service des douanes de la colonie du

Moyen -(iOngo :

Importations :

Francs

Alcools 193.312 43

Marchandises diverses - . 400.316 99 Totaux. ... 593.829 42

Exportations

Francs - ,

Ivoire. 300.565 81

Caoutchouc ..... 379.854 96

Produits divers .... 9.456 89

Totaux . . . 689.877 89

Si on avait perçu à la sortie un droit de 0 fr. 60 par kilo-

gramme de caoutchoac les perceptions auraient été augmentées de 1S9.9'27 fr. 48. Il eut suffi, pour compenser vis-à-vis des commerçants leliet de cette augmentation de droits, d'abaisser de 4, 5 0/0 les taxes à l'importation (1) sur les denrées autres que l'alcool, c'est à dire de percevoir 5,5 au lieu de 10 0/0.

Pour le Gabon les résultats sont un peu différents. Il a été perçu en 1904 à l'entrée :

Importations 246.914 04

Taxes de consommation. . 252.256 70

Si l'on avait appliqué au Gabon les taxes du Bassin conventionnel, les droits perçus auraient été à très peu de chose près (2) :

Francs

Alcools

Marchandises diverses .

Total. . .

En revanche, comme il est déjà perçu actuellement à la sortie 0 fr. 55 par kilogramme de caoutchouc, l'élévation de la taxe à 0 fr. 60 n'aurait produit que 14.320 francs ^3). Il eût donc suffi de ramener à 245.000 francs le montant total des

(1) La réduction de 4,5 0/0 aurait donné 180,232 fr. ()5. La colonie y aurait trouvé un bénéfice de 9.694 fr. 77.

(2) Ne possédant pas le détail des droits perçus au Gabon, nous n'avons pu opérer avec exactitude, mais les chiffres que nous donnons sont très sensiblement exacts, car nous nous sommes basés, d'une part sur le nombre de litres de spiritueux importés et d'autre part sur la valeur des importations telle qu'elle résulte des statistiques.

(3) Voir au tableau annexé les quantités et valeurs du caoutchouc exporté au Gabon en 1904.

droits d'iaiportatioii pour donner au Gabon le même chiffre de recettes douanières (1) cest-à-dire qu'il eût suffi de percevoir 7 0/0 ad valorem sur les importations.

Ainsi, les recettes douanières des divers territoires du Congo Français n'auraient pas été diminuées en 1904 si on avait perçu les taxes suivantes :

Exportaliom. — 600 francs par tonne de caoutchouc sans rien changer aux autres droits de sortie.

Importations. — Droit d'entrée sur les marchandises de toute provenance de 5, 5 0/0 ad valorem dans le Bassin conventionnel, et de 7 0/0 ad valorem au Gabon ; pour les alcools

1 fr. 80 par hectolitre degré (2).

Modifications à apporter au régime douanier

En résumé, il a semblé nécessaire, à l'heure présente, d'apporter des modifications au régime douanier du Congo portant :

1" Sur l'élévation du droit d entrée sur les alcools, ce droit devrait être porté à 2 fr. 20 au moins et peut être même à

2 fr. 50. En somme, le droit de 2 fr. 50 par hectolitre-degré aurait pour effet d'augmenter de 0 fr. 35 le prix du litre d'alcool de consommation à 50^ Sans doute ce droit ne serait pas prohibitif mais il aurait du moins pour effet de restreindre la consommation, sans léser les finances locales.

(1) 240.000 4- 245.000 + 14.320 = 499.320 francs.

(2) D'après les derniers renseignements parvenus au Département des Colonies, les recettes douanières se sont élevées pour l'année 4905 à 2.396.697 fr. 82, dont 732.533 fr. 74 pour le Gabon et 1 . 647 . 655 fr. 98 pour le Moyen- Congo.

2° Sur runiformisation du régime douanier sur tout le territoire du Congo français. Cette mesure exigerait :

A. La révision du Protocole de Lisbonne. — Au cas où une nouvelle convention du même genre serait conclue entre le Portugal, l'Etat Indépendant du Congo et la France, il y aurait lieu en maintenant les taux actuels (10 0/0 et 5 0/0) de faire fixer la valeur du caoutchouc à 6 francs lekilogramme. Au cas où la France reprendrait sa liberté d'action, on pourrait fixer ainsi les droits de sortie :

Caoutchouc 0 fr. 60 par kilogramme.

Ivoire 10 0/0 ad valorem.

Autres produits 5 0/0 ad valorem.

Comme l'acte de Lisbonne n'a admis des droits que sur les marchandises suivantes : arachides^ café, copal rouge, copal blanc, huile de palme, noix palmistes, sésame, il y aurait lieu d'ajouter à la nomenclature le cacao^ les bois, les minerais divers.

B. V exclusion du Gabon du groupe des colonies «. assimilées » à la Métropole (Loi du 11 janvier 1892). — Cette modification à la loi douanière pourrait sans doute être obtenue par un article de la loi de finances annuelle. Mais il serait nécessaire de conserver aux produits venant du Gabon le bénéfice des détaxes dont ils jouissent actuellement à l'entrée en France, ainsi que cela se fait d'ailleurs pour les cafés de la côte occidentale d'Afrique (article 2 de la loi du 17 juillet 1900) pour Ihuile de palme et les bois de même provenance (décret du 30 juin 1892), pour les guinées de l'Inde (loi du 11 janvier 1892) pour la vanille de Tahiti (décret du 30 juin 1892) pour les produits exportés par les Français

896 La mise en valeur de notre Domaine congolais

établis aux Nouvelles-Hébrides (décret du 13 novembre 1901), etc....

Les droits d'entrée pourraient être fixés à 7 0/0 ad valorem au Gabon et à o*,6 0/0 ou 6 0/0 dans les autres territoires du Congo français, cette simple différence de 1 0/0 n'étant d'ailleurs pas suffisante pour donner l'idée de la fraude douanière.

Conquis par la diplomatie de M. de Brazza, agrandi et consolidé par nos armes, délimité par des conventions internationales récentes, né d'hier à la civilisation, le Congo est un vaste champ ouvert à notre activité et qu'il s'agit d'exploiter. La contrée est partout bien arrosée ; elle est couverte de forêts ; sa faune et sa flore sont puissantes et variées ; le sol soumis au climat équatorial est d'une luxuriante fertilité; le sous-sol recèle d'importantes richesses mieux inventoriées chaque jour.

C'est, malheureusement, un pays neuf et trop souvent livré aux superstitions^ au pillage, au meurtre, à l'anthropophagie même. Fidèle à sa mission civilisatrice, la France lui apporte comme remède à ces maux la paix qui est le respect de la vie humaine et le travail, source inépuisable de bienêtre et de moralité. La politique indigène de la France s'est efforcée d'être partout humaine et libérale, malgré les difficultés d'application d'un tel principe. N'a-t-on point blâmé les Africains v< de la période héroïque » de n'avoir lutté trop souvent que pour assurer la paix française et la liberté aux populations noires sans tirer de leurs conquêtes des profits immédiats? « Que de fois ce reproche n'a-t-il point été fait, notamment à M. Gentil, dont les efforts ont libéré la région du Tchad

de ce fléau de rhumanité noire qu'était le conquérant Rabah? Lamy, Bretonnet, de Gointet, de Béliagle, Millot — pour ne parler que des derniers — avaient pu croire, à l'heure de leur mort tragique, tomber pour la civilisation autant que pour la France » (1).

Aussi bien, notre colonie du Congo, dont la situation commerciale nous est apparue si prospère, n'a-t-elle point donné tout ce qu'on est en droit d'attendre d'elle : le Congo n'a jamais vécu d'une vie normale. La méthode du «tout avec rien » a été constante au Congo, mais, aujourd'hui qu'est terminée l'ère de la conquête, il semble que doit prendre fin aussi la période héroïque, dont les improvisations et les tours de force nous enthousiasmèrent, sans toujours suppléer à une action rationnelle et ordonnée. « On envoyait Liotard dans rOubangui en face des Le Marinel, des La KéthuUe, des Hanolet qui occupaient les sultanats, nous coupaient la route du Nil visé dès la mission d'Uzès et tournaient même nos positions puisqu'ils occupaient la haute Kotto, les sources du Chari et débordaient déjà dans le bassin du Tchad. Brazza allait, il y a quinze ans, dans la Sangha avec une dizaine d'Européens et 150 Sénégalais, et il ne pouvait arriver au bassin du Chari et du Tchad, ce qui nous contraignit à abandonner le Bornou et une partie du Baguirmi auxquels les efforts de Mizon et de Maistre nous donnaient tant de droits. Et la mission Congo-Nil, quel probant exemple de la persistance de la légende congolaise! Les Anglo-Egyptiens commençaient la reconquête du Soudan et l'on envoyait au Nil, une poignée d'officiers et une centaine d'hommes pour s'op-

(1) Aug. Terrier, Bvll. Comité de VAf. française, ociohre 1905, n» 10, p. 365.

poser un jour à la marche d'une armée appuyée sur un chemin de fer! » (1).

Mais si cette méthode, glorieuse pour ceux qui l'ont suivie, était nécessaire, ohligatoire, inéluctable, elle n'est plus la bonne aujourd'hui: aussi bien est-il nécessaire de donner à la colonie les ressources de première installation, d'organisation que nécessite toute entreprise coloniale et qui reviennent à la métropole^ surtout lorsqu'il s'agit de pays où nul commerce n'existait que la traite des esclaves et où notre domination ne se superposait pas à des Etats indigènes plus ou moins bien organisés comme en Tunisie, au Tonkin, en Annam à Madagascar, ou même au Dahomey ou au Soudan. Ce n'est pas que l'œuvre de civilisation et d'exploitation ne sera point laborieuse. Mais qu'importe si l'on en doit attendre des compensations? Qu'importe si, dans ce nouvel élan pour rejoindre et même dépasser les nations qui ont pu, en déployant plus d'activité et plus d'énergie, progresser plus vite que nous, la France trouve la double récompense d'une amélioration matérielle et d'une amélioration morale? Qu'importe, enfin, si le Congo prend la place qu'il mérite dans notre empire colonial, ajoutant un fleuron à la couronne coloniale de la France, déjà si belle par l'Algérie, la Tunisie, Madagascar et ITndo- Chine ?

(1 Vug. Terrier, ibid., p. 367.