ME

On peut citer encore Ferdinand Vasquez ; Pierre Belli (1502- 1575), dans De Re militari et bello, traite des origines et des causes de la guerre, de même que Jules Ferretti, Balthasar d'Avala et Albéric Gentil, déjà nommé, et qui publia, en 1588,

part aux débats, Elie Elingher, soucieux surtout de sauvegarder les droits de l'Eglise dans les conflits qui pouvaient armer les mains des souverains. Sur le droit concernant les envoyés diplomatiques, « la matière des légations partage avec la guerre les préférences des auteurs du xvi® siècle ».

En 1548, c'est Conrad Braun (1491-1563), après le malheureux Etienne Dolet qui avait accompagné Jean du Bellay, en mission diplomatique en Italie ; c’est, en 1366, Octavien Maggi ; plus tard, Félix de la Mothe Le Vayer, Pierre Ayrault, auteur de l'Ordre, formalité el instruction judiciaire, et Ch. Figon, de Montpellier. auquel on doit le Discours des Etats et offices. Mais, d'une façon générale, les auteurs, et ils sont nombreux: Warxwicki, Paschal, Holmann, Letser, Kirehner, Mathias Bord, Griepenkerl, Frédéric de Maïscluer, Reinhard Konig, Wolfang Heiber, s’écartent de la question Drorf et ne s'occupent guère que de l’art diplomatique et de la science des cours.

Un traité espagnol, réédité en diverses langues et pillé de toutes manières, l'Awbaxador, de Don Antonio de Vera y Figueroæ y Cuniga, reste fameux dans les annales spéciales du Droit des gens. Publié en 1621 et suivi de dissertations de Jean Gerhardt et Chrétien Krembergk, en 1623, il a le mieux mis au point la question délicate de diplomatie.

Pour les préséances et prérogatives, « la majesté et préexcellence > du saint empire romain d'Allemagne, avaient été prônées par Jacques Antheunis, de Bruxelles, et Henri Bebel.

LE DROIT DES GENS AVANT ET APRÈS CROTIUS

. D'autre part, c'est du vrai droit publie qu'il s’agit dans plusieurs ouvrages destinés à défendre les prérogatives de la Couronne de France. Le premier à signaler est le Catalogue gloria mundi, du célèbre Barthélemy de Chasseneuz (1480-1541) qui fait valoir la dignité du roi en opposition à la doctrine impérialiste, Pierre Rebufle, Charles Dumoulin, Cujas, Doneau, jurisconsultes français, François Pithou, Jérôme Bignon, Théodore Godefroy, Nicolas Vignier sont du même avis.

Chacun prêchant pour son pays, Jacques Valdez réclame la préséance du roi catholique d’Espagne, et Antoine Quetta soutenait celle du roi des Romains sur le roi de France. Tous les Etats européens eurent, en cette occurrence, des défenseurs spécieux -et subtils : Hersholm, Thomas Lansius, Christophe Besold et Bernard Zieritz.

Restait à traiter du domaine des mers et de la liberté de navigation, C’est surtout au xvr siècle que les spécialistes s’en occupèrent. Mais en 1609, Grotius avait publié, œuvre de jeunesse un peu hâtive, Mare liberum. La souveraineté de l'Angleterre avait ête déjà affirmée par Albert Gentil. En 1615 paraît le traité De dominio maris, du professeur écossais William Wellwood et, en 1635, Mare clausum, de John Selden. À côté de l'Angleterre -qui toujours proclama des droits acquis par ses flottes, les Vénitiens défendent les leurs sur l’Adriatique dès 1617. Angelo Matteaccio. Frangipani, Pietro Sarpi et Pacius en témoignent. Le -débat devient plus aigu. Freitas, savant portugais de l’Université de Coiïmbre, est un adversaire de la liberté des mers. Scolastique espagnol, il est, plus tard approuvé par le jésuite Nicolas Bonaert, maitre théologien illustre qui enseigna à Douai et à Louvain, et mourut à Valladolid en 1610.

Le droit fluvial a fait aussi l’objet de plusieurs écrits. Ceux de J.-F. Ripa, d'Avignon, de Marquard Freher, pour le Rhin ; -de Mynsinger, d’Everardi, pour le Danube ; Borcholten et Gæddacus, pour l'Elbe, sont à noter.

Restent enfin les questions de cérémonial public et diplomatique, de compétence et d’extradition. Relevons les noms de ‘Conrad Braun, Théodore Godefroy, André Jonas et Antoine-de Matthacis, de Venise, qui soulevèrent de curieux points de droit.

Tels sont les documents, les matériaux qui ont, grâce à des auteurs patients et érudits, composé la réserve où puisent encore aujourd’hui ceux que préoccupent, dans l'incertitude de Iendemains, à la merci d’un coup de force, d’où qu'il vienne, les droits des geris, la sauvegarde de quiconque a le devoir de protester contre la violation de la sécurité humaine. ;

Dans son journal intime, en 1848, Amiel écrivait : « Au fond, il n'y a qu’un objet d’études : les formes et les métamorphoses de l'esprit ; tous les autres objets reviennent à celui-là, toutes les autres études ramènent à cette étude. »

Cette parole peut s'appliquer au droit des gens. Les philosophes, les théologiens, les jurisconsultes, ayant à traiter de la guerre et de ses lois, sont toujours revenus au point de vue légal, à la défense de ceux qui n’ont rien fait pour souffrir du fléau.

Avant le Moyen Age, la littérature spéciale à ce sujet était assez abondante. Du xrv° au xvi° siècle, elle s’appauvrit. Mais Grotius, le < fils prodige de la Hollande »,a complété et résumé tout ce qui avait été fait au point que le titre désormais significatif de cifoyen du monde, que d'aucuns lui décernèrent, il l’a pleinement mérité. Il a eu le souci de sa dignité personnelle et de sa foi, de l'amour de l'humanité avant celui des pays limités par de fragiles frontières. Il a parlé le premier d'internationalisme au nom du droit des gens ! Après trois siècles, la discussion continue... mais d’autres apôtres sont nés.

J.-F. Louis Merter.