Chapitre (Archevêché).— L 590 à 595 (olim.5352 à

L 590, 1 à 20. Fondations, originaux (1122 à 1480); — 22 à 26, inventaires d'objets et biens des religieuses (1498-1522) ; — 27, extrait des registres capitulaires de Notre-Dame touchant l’'H.-D. du 8 sept. 1326 au 7 août 1695; 41 cahiers in-4° sans pagination (manquent les n° 28, 29, 30). A la fin se trouve copie d’un mémoire pour le Chapitre de Paris touchant sa juridiction spirituelle; Copie d’un cahier écrit de la: main de Cl "Joly, "chantre de Notre-Dame ; — 28 à 29, arrêts du Parlement (1505-1696); — 36, «état au vrai » de 1663, 1 broch; — 37 à 39, mémoire sur la maladie qui a attaqué les femmes en couches (1782) avec extrait des registres des délibérations des 6 mars et 30 avril 1782.

L 591, 1 à 51 (1373 à 1754). Différents arrêts, édits et extraits de délibérations capitulaires (86 pièces).

L 592, 1 à 42 (138 pièces). Procès criminels faits par le baïlli dus

Chapitre (1515-1634); sentences et informations, avec de curieux certificats

médicaux.

L 595, 1 à 51. Rentes dues au Chapitre de Notre-Dame sur diverses maisons

à Paris (xvue et xvine s.). Exemption du droit de passage de Messieurs du Cha- :

pitre sur le pont de l'H.-D. Statut du Chapitre et arrêts concernant les lits de chanoines décédés. Mémoire établissant les droits de juridiction spirituelle du Chapitre sur l’H.-D. et sur St-Louis (25 juill. 1773). Pièces concernant une femme qui aurait recouvré la vue et ce prétendu miracle (1653).