I.'HOTEL-DIEf AT WW- ET AT XVIIl

SKRIK AD. — COLLECTION RONDOxNNEAU

AD»"»^!. Divers arrêts imprimés concernant la fondation de Nevers, divers legs et donations, divers privilèges, etc. Un seul ne figure pas dans les collections des archives de l'A. P. C'est le suivant :

Arrêt du Cons. d'État du 19 août 1676 déchargeant IH.-D. du recours prétendu par M. Claude de Bullion de Longchesne pour raison de 14.250 1. demandées par le chargé du recouvrement des taxes pour la confinnation de jouissance pendant 3o années des biens ecclésiastiques aliénés à cause de la terre des grand et petit Pamphou, vendus par l'H.-D. à dame Angélique Faure, veuve de M. de Bullion, mère du seigneur de Longchesne.

\Dsi\iet3, Édits, arrêts, lettres patentes concernant les hôpitaux, parmi lesquels un certain nombre concernant l'H.-D. Ils figurent dans les recueils imprimés des archives de l'A. P.