ARCHIVES NATIONALES

série B

B- marine 220, n° 5 10. Dépêche de la marine sur l'escorte des barques chargées de blé pour l'H.-D. (1710).

B3 marine 140, fol. 52-53. Mémoire des administrateurs à Pontchartrain, au sujet d'une somme de 10.000 1. placée à la « grosse aventure » sur 3 navires : le Maurepas, la Toison, le Saint-Louis, et due par la Compagnie des Indes (1710).

(Il Ces volumes reproduisent un choix, malheureusement arbitraire, des délibérations du liurcau de IH.-D. de i53i à 1790 (t. I et 11), des extraits de la collection des compte» (i364-i599) (t. III), des extraits de la collection des dons et legs, .wir-wiii» s. (t. IV).

l'hOTF.L-DIEI- au XVI le ET AU XVIIle SIF.CLE

ShRIE E. — CONSEIL DES FINANCES ET CONSEIL D ETAT

E 9040, n« 174. Arrct du 27 nov. 1717 accordant pour les provisions de l'H.-D. un 1/2 muid de franc-salé en supplément de la provision habituelle.

E <i''i4», n- 3. Arrêt du i" fcvr. 1723 accordant à l'H.-D. la franchise du péage de l'a Tour de Ban sur le Rhône, pour 184 pièces voiturées en 1720.

É 9<io*, n- 3«). Arrêt du 29 mars 1723 accordant à l'H.-D. la franchise pour 400 muids de vin en sus des 800 muids ordinaires.

E 1053», n* 73. Arrêt du 17 janv. 1730 (eaux et forêts) ordonnant la mise du quart de réserve dans un canton de bois appartenant à l'H.-D. dans le ressort de la maîtrise de Sainte-.Menehould (baronnie du Thour) et le règlement en surplus en coupes à l'âge de 25 ans;— n» jb, arrêt du 17 janv. 1730 ordonnant la mise du quart en réserve et le règlement des coupes de 25 ans dans les bois de l'H.-D. situés dans le ressort de la maîtrise de Clermont en Beauvoisis (Charmont, le Bellay, etc.); — n» 80, arrêt du 17 janv. 1730 ordonnant le règlement des coupes de bois dépendant de l'H.-D. situés dans la maîtrise de Lion en Normandie, à l'âge de 25 ans; — arrêt du 17 janv. 1730 ordonnant le quart en réserve, le règlement d'une coupe de bois de 25 ans, et permettant la coupe de 62 chênes dépérissants, dans le département de Blois et Berry.

E 10571^, n» i33. Arrêt de la Cour des aides du 23 mai 1730 déchargeant l'H.-D. des droits du pont de Joigny et d'entrée à Paris de 400 muids de vin, outre les 800 muids habituels pour 1728-1730.

E io59T>, n" 160. Arrêt du 25 juill. 1730 déchargeant TH.-D. des droits du pont de Joigny et d'entrée à Paris de 400 muids de vin, outre les 800 muids, pour l'année 1729-1730.

E 1078s n" r5. Arrêt du 5 févr. 1732 déchargeant l'H.-D. des droits d'entrée de 400 muids de vin pour l'année 1730-1731.

E 1082, n' i3. Arrêt du 6 mai 1732 déchargeant l'H.-D. des droits du pont de Joigny et d'entrée de Paris de 400 muids pour l'année 1 731-1732.

E 1090-*, n" 20. Arrêt du 3 février 1733. — Id., pour l'année 1732-1733.

E 1681B, n" II. Arrêt du 12 septembre 1790 confirmant la réserve faite dans le bois de la baronnie du Thour et permettant d'exploiter à mesure jJes des coupes ordinaires les arbres anciens.

E 1876, 25 août 1693. Rejet d'une opposition des administrateurs de l'H.-D. et de IHôp. gén. contre le brevet et les lettres patentes de déc. 1691 faisant don et remise d'une somme de 20.000 livres empruntée sur les deniers du Consistoire de Charenton par feu sieur prince de Tarente, par obligation du i5 nov. 16Ô7, passée au profit de M' Charles Soulet, avocat, suivant la requête présentée par Ch. duc .de la Trémouille, prince de Tarente et de Talmont, pair de France, et appartenant à S. M. en vertu de l'éditd'oct. iG85 portant révocation de l'édit de Nantes.

E 1887, i"' août 1694. Arrêt levant la surséance portée par les lettres d'Etat obtenues et à obtenir par le C'° de Marans contre les administrateurs de l'H.-D. en vertu de la déclaration du 23 mars 1680.

S:iRIE F. — ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA FRANCE

Procès-verbaux du Conseil de commerce. — F<2 85, p. 124, 28 févr. 1738. Mémoire des administrateurs de l'H.-D. demandant la permission de tirer d'.\nglctcrre, en exemption de droits, du plomb et de l'étain pour la recons-

BIBLIOGRAPHIE IX

truction Je cet hôpital récemment incendié. Examen de la question desav-.ir s'il convient de permettre en général l'eiUiée du plomb et de l'étain venant d'Angleterre. (L'inventaire anal3'tique des procès-verbaux du Conseil de commerce (1700-1791) a été dressé par P. Bonnassieux, igoo, in-4".)

F'"' i3S. Contient diflcrents mémoires envoyés à Turgot en 1774 et 1775 pour la réforme des hôpitaux, et principalement de l'H.-D.

F'"' 243. États- de situation de la caisse des hôpitaux (1789-1790).

Fis 245. Contient quelques pièces concernant l'H.-D. : demande de location d'une boutique se trouvant dans les nouveaux bâtiments à l'encoignure du pont et de la rue de la Bùcherie (1781); demande de fourniture de lits (1781) ; demande d'entreprise de travaux, etc.

Fu. 397. Ne concerne pas spécialement l'H.-D., mais on y trouve l'état des sommes payées sur le Trésor royal aux maisons religieuses pour leur tenir lieu des droits d'entrée sur les vins, d'après l'arrêt du 3 juin 1788 (l'M.-D. y figure pour une somme de 212.000 1.)

Fi'' 1956. Travaux de reconstruction de l'Il.-D. (17S3-1788).

SKRIE G. — .\DMINISTRATIOXS FINANCIÈRES

Papiers dit contrôle général. — G-" 440. Dossier concernant les droits d'entrée. Tableaux donnant la consommation de l'H.-D. et des Incurables en bœufs, moutons, veaux, de 1708 à 171 3, et pendant les 6 premiers mois de 1714.