I.KS REVENUS l6l
gnation sur les gabelles, « assez mal payée », est estimé 5o.ooo livres.
Le droit de 3 sols pour muid de vin, entrant à Paris et dans les faubourgs, par eau et par terre, faisant partie des 3o sols imposés, a été supprimé et remplacé par une assignation sur le fermier des 3o sols, qui n'en paye que 35.3oo livres.
Rentes sur particuliers : néant.
Rentes sur les aides de Télection de Paris; elles sont ici portées pour mémoire; Jusqu'en i636, on en a payé trois quartiers par an ; depuis i636, elles ne rapportent plus rien.
Rentes sur les recettes générales, SgS 1. 4 s. 6 d.
Rentes sur le domaine de l'Hôtel de Ville au denier 20, et quelques-unes au denier 16, 5.014 livres.
Rentes viagères hors Paris, 5i 1. 7 s. 6 d.
Rentes annuelles et perpétuelles sur maisons et héritages hors Paris, 754 1. 3 s.
Revenu casuel de la moitié du fief d'Albic (i), 200 livres.
Revenu du fief de la Motte, à Corbeil (2), 100 livres.
Les loyers de maisons à Paris et dans les faubourgs (3), ainsi que les échoppes adossées contre l'Hôtel-Dieu, du côté du Petit- Pont, comprenant 63 articles, produisent un revenu annuel de 23.753 livres.
Deux maisons ne rapportent rien, celle où demeure le chirurgien, qui est logé rue Neuve-Notre-Dame, et celle où se tient le Bureau, au parvis, dite le «Château Frileux», où sont logés le concierge et le greffier du Bureau. Les échoppes qui se trouvent «à Petit-Pont», contre la salle du Légat, sont louées la plupart à des maîtresses lingères ; l'une de celles qui se trouvent sur le perron du portail est louée à deux imprimeurs. Le droit du passage du pont au Double, récemment construit, est affermé 2.400 livres.
Les baux des fermes et héritages des champs, « baillées à argent », répartis en 37 articles, produisent 8.632 1. 17 s.
Le revenu de 22 fermes « baillées à grain », se monte par an à i55 muids 9 setiers 2 minots de blé froment et méteil,
(i) Il consiste dans un droit de ad. sur chaque charretée de marée arrivant aux Halles. (Voy. Sauvai, o. c, I, 634).
(2) Il consiste en une « reconnaissance » annuelle versée par les gens à qui on donne la permission de pcciier «sur la rivière de Seine».
(3) La plupart de ces maisons sont louées un prix infime, à cause de leur caducité ; aussi parmi les locataires nous ne trouvons guère que des artisans, brodeurs, tailleurs, menuisiers, buvetiers. Une maison de la rue de Venise, dans la Cité, est louée aux marguilliers de Saint-Christophe ; une maison de la rue des Oublies (plus tard confondue avec la rue de la Licorne) est louée pour 200 1. à la Grande Confrérie aux Bourgeois.
l62 l'hOTKL-DIEU au XVIie ET AU XVIIie SIECLE ^
6 muids d'avoine, 4 porcs, 36 chapons, 2.700 bottes de foin et I .goo bottes de « feurre pour servir au lit des malades » ; mais il n'y a pas lieu de compter toutes ces redevances en recette, puisqu'elles sont loin de suffire à l'entretien des malades.
Il en est de même du vin, récolté à Bagneux (8 arpents iSperches), àCréteil(5 arpentsetdemi),à Champrosay (21 arpents
7 perches), à Gagny (5 arpents), à Massy (3 arpents), à Villeneuvele-Roi (3 arpents et demi), qui est employé pour la consommation de la maison, à laquelle il est loin de suffire.
Par contre, pour la coupe des bois taillis, particulièrement aux terres de Champrosay, du Plessis-Picquet, des Noues, on peut faire état d'une moyenne annuelle de 700 livres.
Il faut ajouter la recette de certains offices, la vente du son provenant des farines par l'office de la paneterie, 3. 200 livres;
La vente des habits des malades décédés par l'office de la pouillerie, 5oo livres;
Le droit de fossoyage au cimetière des Saints-Innocents pour les corps inhumés dans la partie qui lui appartient (i), 120 livres ;
Les gardes des religieuses, 3oo livres;
Les pardons et les quêtes rapportent beaucoup moins qu'autrefois, depuis qu'à Notre-Dame, où il n'y avait primitivement que les troncs de l'Hôtel-Dieu, les autres communautés et la fabrique en ont établi d'autres; on estime leur revenu à lo.Soo livres.
Les deniers provenant des charités faites en divers diocèses, archevêchés et évêchés, ne se montent plus qu'à 4.500 livres.
Les deniers provenant des legs, aumônes, amendes, confiscations, ont subi la concurrence des nouvelles maisons établies, et ont baissé « d'autant que le peuple n'a plus de quoi donner », 28.85o livres.
Au chapitre des dépenses, nous avons d'abord les cens, dîmes, indemnités et amortissements des maisons à Paris, 195 l. i5 s.;
Les cens et rentes sur maisons et héritages hors Paris, 1 28 1. 18 s. ;
Les rentes sur le temporel de l'Hôtel-Dieu, 91 1. 17 s. 4 d. ;
Lesmessesetobitscélébréspourdiversesfondations, 1.494I. los.;
Le coût des frais d'exécution des fondations, les dépenses d'approvisionnement, d'entretien, de réparations de bâtiments, de personnel ; les arrérages des rentes constituées sur les particuliers à diverses époques, dont il reste dû 24.645 livres. Cette somme n'a fait que s'accroître, car 20 ans plus tard, au budget de 1662, nous trouvons une somme de 128.407 livres, dont 77.621 de
(i) Toutes ces sommes sont établies «sur le pied » des 6 dernières années.
LES REVENUS l63
rentes viagères, 21.417 de rentes amortissables, 2.429 de rentes au denier 18, 2.537 ^^ rentes au denier 20, 3.o52 de rentes au denier 22, 5. 218 au denier 24, 5,333 au denier 3o et 5. 800 de rentes non rachetables.
Les budgets de i65i et de i663 gardent la même physionomie: nous ne nous attarderons pas à les reproduire, mais nous devons prendre acte des doutes qui furent émis sur leur exactitude.
Peu après la mort de l'administrateur Bachelier, ancien receveur, le 17 mars 1688, parut une brochure anonyme intitulée Mémoires et instructions concernant le j'evenii temporel de l'Hôtel-Dieu, tendant à prouver que, de 1660 à i685, en vingtcinq ans, les reliquats de comptes se montaient à près de dix millions de livres, contrairement aux résultats donnés par les états imprimés (i).
Les chiffres publiés, et qui contredisent les publications officielles, sont tirés, dit leur auteur, des registres de comptes, mis sous scellés à la mort de Bachelier.
L'état de 1640 porte en recette générale la somme de 197.758 1. IIS. 3d.
et en dépense 229.376 8 »
soit un excédent de dépense de 3i.5i7 16 9
L'état de i65i porte en recette générale la somme de 258. 3i3 7 6
et en dépense 325.624 19 9
soit un excédent de dépense de 67.311 12 3
Ces deux documents doivent être fidèles. Mais l'état de i683
porte en recette la somme de 360.098 10 i
et en dépense 588. 10 1 i3 »
soit un excédent de dépense de 228.003 14 11
Or, cet excédent énorme de dépense est faux ; pour le prouver, il faut entrer dans le détail des comptes des receveurs. Si l'on prend la recette de Bachelier pour les années 1 660 et 1 66 1 , on trouve : Reliquat de solde du prédécesseur Michel
Oubry 138.960 11 8
Recette générale 1.837.645 17 9
Dépense générale 1.775. 5 14 i5 9
soit un excédent de recette de 62.i3i 2 '>
(1) Arch. A. P.,
L HOTEL-DÎEU AT' XVIF ET AU XYIIK SIECLE
En examinant les articles de la dépense, on y trouve des emplois en acquisitions, rachats de rentes, bâtiments, par exemple :
Acquisitions 493.162 1.
Bâtiment du pont de l'Hotcl-Dieu [pont au Double] 81.976 qui joints aux 62.i3i 1. 2 s. précédents font pour ces deux années
une somme de
Prenons ensuite les trois années suivantes : 1662, i663, 1664. La recette générale monte à 3.088.584 1.
la dépense à 2.996.973
d'où excédent de
Mais, dans la dépense, on trouve les emplois suivants, qu'il y a lieu d'annuler :
Acquisitions
Rachats
Parties retardées
Payé au receveur suivant
pour affaiblir la solde de
ce compte
Ce qui, avec le reliquat des 2 années précédentes, donne en 5 ans un boni de 1.762,640 livres. Or, d'après l'imprimé de i663, on arrive au contraire à un excédent de dépense de 228.000 livres.
On peut se livrer au même travail sur les comptes des receveurs suivants :
Martin, i665-i666 :
Recette
Dépense
Excédent
auquel il faut ajouter en acquisitions.
et en rachats de rentes
Soit, pour 2 ans
Martin, 1667-1668 :
Recette
Dépense
Excédent
et, en plus, rachats
et reprises aux parties retardées . . .
Total d'excédent
LES RE VENTS l65
Petitpied, 1669-1670:
Recette 2.231.970 l. 2 s. »
Dépense 1.982.229 16 8 d.
Excédent 249.7.^0 5 4
à ajouter, rachats 72.576 7 6
acquisitions 373.284 » »
reprises 238.126 11 »
Total d'excédent 933.727 19 i
Petitpied, 1671-1672 :
Recette 2.o58.io2 4 7
Dépense 2.o58.i38 10 7
Déficit 36 5 9
Mais si on compte ce qu'il y a « d'utile » dans la dépense, on
arrive, au contraire, à un boni de 615.488 livres. Continuons
encore :
Rosset, 1673-1674 :
Recette 2. 184. 664 1. 14s. 1 1 d.
Dépense 2.183.749 5 6
Boni 9i5 9 6
Mêmes remarques pour les comptes des receveurs Levêque, de 1675 à 1678 ; Roger, en 1679 ; Herlau, de 1680 à i683, etc.
A ce raisonnement, l'Hôtel-Dieu répond (i) que s'il y a « des emplois utiles » dans la dépense, il y a aussi des recettes dont les pauvres n'ont pas tiré profit. Par exemple, on a pris des deniers à rentes viagères sur des particuliers ; si on a gagné sur quelquesuns, on a perdu avec d'autres. Il y a les recettes extraordinaires comme les coupes de bois, qui ne reviennent que tous les 25 ans, les ventes d'immeubles et de rentes. Cela est si vrai que l'Hôtel- Dieu ne s'est « soutenu » qu'en aliénant une partie de ses fonds, en recevant des remboursements considérables et, surtout, en se chargeant de payer des rentes viagères à des intérêts très onéreux. On ne parle pas de la diminution sur la valeur des espèces de monnaie, en 1666, qui a fait perdre 9.704 I. 1 1 d. On ne se rend pas compte qu'en 1680 et i68r, il a été obligé de rembourser des rentes pour 876.057 livres, de vendre des immeubles, de payer pour 809.693 livres de rentes viagères à des taux très onéreux sur lesquels il a perdu considérablement, et d'emprun-
(i)Arcli. A. p., liasse 868. Réflexions et observations du S' Noblet sur un imprimé ayant pour litre : Mémoires et instructions concernant le revenu temporel de i'H.-D.
l66 l'hOTEL-DIEU au XVIF et au XVIIie SIÈCLE
ter i6o.56o livres à constitution de r,ente, « sans quoi il périssait». C'est à tort que l'on compte les « reprises » comme une dépense utile, alors qu'elles sont, en partie, une perte réelle, à cause de l'insolvabilité des débiteurs, malgré les soins des administrateurs à veiller aux recouvrements. Enfin, la vente des immeubles, le rachat des rentes, comptés en recette, ne sont-ils pas, en réalité, une diminution de revenus ?
Malgré la défense habile de THôtel-Dieu, il y a des présomptions assez fortes de penser que la politique du Bureau consistait à présenter au public les finances de la maison sous un jour défavorable, de manière à exciter la générosité des particuliers et celle des pouvoirs publics (i).
L'avis au public qui précède l'état au vrai de 1 663 ne cache point cette pieuse intention : « Les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Paris, qui connaissent les nécessités des pauvres malades, ont estimé qu'il était de leur devoir de faire voir au public un état au vrai du revenu et de la dépense de cette sainte maison. Car il est certain que si la charité des gens de bien l'abandonne, comme elle l'a fait depuis plusieurs années, il faut que ce célèbre hôpital tombe, et que les pauvres perdent en sa charité toute l'espérance qui leur reste dans leurs misères. Les grandes aumônes qui se faisaient autrefois entre les mains des administrateurs sont cessées, les troncs de l'Hôtel- Dieu ne rapportent plus ce qu'ils rapportaient par le passé ; les donations, les legs ne se font plus que rarement et de sommes fort médiocres, et les legs universels, assez fréquents aux siècles passés, maintenant lui sont inconnus (2), de sorte que ces sources étant' taries, il faut nécessairement que cette sainte piscine vienne à sec, et que nous voyions tomber en nos jours ce merveilleux ouvrage de la piété de nos pères. Ce mal... vient de ce que beaucoup de gens se sont faussement persuadés que l'Hôtel-Dieu est infiniment plus riche qu'il n'est. Cependant, on verra par cet état que, quelque économie qu'on y apporte, il s'en faut beaucoup que son revenu ne puisse fournir à sa dépense. On verra même... que..., de l'année 1654 au i^"" décembre 1662, l'Hôtel-Dieu a consumé de son fonds la somme de 1.225.779 1. 9 s. Ce fonds consumé ne rapporte plus de revenu, la dépense augmente de jour à autre, le
(i) En tout cas « TEtat au vrai », de l'H.-D. a le mérite d'être le premier document de ce genre. Il faut attendre Colbert pour trouver, en ce qui concerne les finances de l'Etat, l'établissement d'un « Etat au vrai», dressé par le Conseil des finances, et présenté à la Chambre des comptes, et qui n'était pas non plus exempt d'erreurs, ou d'infidélités. (Lavisse, Hist. de Fr. ; Paris, in-4», 1906, t. VII, K" partie, p. 184.)
(2) On voit combien sont exagérées ces récriminations. C'est au contraire l'époque des legs les plus importants. Nous avons dans cette citation rétabli l'orthographe moderne.
,ES REVENUS I 6
nombre prodigieux de malades, qui autrefois n'était que de 800 à 900 et qui monte à plus de 2.5oo, depuis que les nouvelles salles sont occupées, a tellement surchargé THôtel-Dieu qu'il faut qu'il succombe si la piété publique ne lui aide pas à porter un si grand fardeau. »
L'appel de THôtel-Dieu fut entendu. La seconde moitié du xvii" siècle est l'époque des legs les plus considérables, Arnauld de Pomponne (1698), Benjamin Petitpied (i 694), J. -Ph.de Berthier, abbé de Saint-Vincent de Senlis (1668), Ythier Chastelain, chanoine (1659), Le Masle des Roches, grand chantre (i658), Ch.-Fr. Talon, curé de Saint-Gervais (i65i), J. Ballesdens (1675) et Fr. de Callières (1717), académiciens, la duchesse de Guise (1686), la marquise d'Anglure (1661), la marquise de Sénarpont (1690), Christine de Heurles, femme d'un seigneur de Passy Cl. Chahu (1676), et tant d'autres. Mais dans quelle mesure tous ces legs enrichirent l'Hôtel-Dieu, c'est ce que nous ne pouvons fixer en l'absence de comptes détaillés. Cette obscurité a été voulue par l'administration qui s'est bien gardée en tout cas de renouveler ses premières publications. Elle acceptait l'argent du public, mais se passait volontiers de son contrôle.
L EQUILIBRE BUDGETAIRE AU XVIIF SIECLE
Nous allons essayer pourtant d'établir pour le xviiie siècle l'équilibre budgétaire. L'aridité des chiffres ne saurait nous dispenser de suivre la marche du budget avant d'étudier la répercussion sur les finances hospitalières des événements ou des désastres publics, et de signaler les expédients employés pour faire face aux nécessités pressantes.
En 1701 (i), nous relevons les chiffres suivants : Pour les recettes :
Revenu fixe : livres
Loyers de maisons à Paris ii5.ooo
Fermages de la campagne et deniers de la paneterie 58.564 Rentes sur les aides et gabelles, clergé, domaines du roi et de la Ville, décimes de Montpellier et anciens octrois sur le vin et le sel 213.758
Cens, rentes foncières, rentes constituées, fondations et aumônes fixes 25.3Ô2
Total 412.684
(I) Arch. A. P., liasse 879. Etat ms
L HOTEL-DIEU AU XVIIc ET AU XYIII* SIECLE
Revenu casuel : livres
Octroi nouveau sur le vin 247. GSy
Deniers des troncs, quêtes, pardons, legs universels
etparticuliers, aumônes, sacristies, lodsetventes 96.241
Boucherie de Carême 3i.202
Total 3-jb. 100
Total général 787.784
Pouv les dépenses :
Blé, décharge, port, mesurage, mouture 69.520
Vin, entrées, droits, frais de cave, façons de vigne,
fumiers, échalas '. . 35.754
Cuisine, viande, volaille, lard, poisson frais, marée,
seletdroits,œufs, beurre, fromage, lait, légumes,
fruits, épices, huile d'olive, sucre, cassonade . 139.477
Apothicairerie, eau-de-vie, miel et autres drogues . 1 1 .935
Bois, charbons, droits et frais, bois pour menuiserie 36. 000
Cendres, savon, huile à brûler, chandelles .... 6.000
Batterie de cuisine, chaudronnier, coutelier .... 5. 000 , Toiles neuves, vieux draps, toiles pour ensevelir,
paillasses 26.000
Coutils, plumes, couvertures et brayers 5. 000
Mercerie, étoffes, serges, fîl 12.000
Cuir, bottes, souliers, sandales 4.000
Livres, papier, impressions 1.200
Réparations de bâtiments et entretien 60.000
Sacristie, messes, cire, bières 6.000
Fondations et charges de legs 3o.ooo
Honoraires et gages du personnel 27.000
Cens, rentes foncières et constituées i5.ooo
Entretien des chevaux et voitures 3. 000
Frais de procès, avocats, notaires 10.000
Rentes viagères 224.200
Total 722.086
Ainsi la recette excède la de'pense de 60.698 livres; mais, Tannée précédente, il y avait un déficit de 49.790 livres, de sorte qu'il ne restait en caisse, à la suite de ces 2 années, que 10.908 livres. Un autre état du receveur, daté du 1 1 février 1702, mentionne une encaisse de 23.928 livres.
Les années suivantes, la situation allait devenir beaucoup moins bonne, en particulier par suite des retards apportés dans les payements des rentes sur la Ville et sur le Roi, et des billets des fermiers. Au mois de Juillet 1709, il manque au receveur 143.609 livres pour faire face aux payements urgents (i). L'année d'ailleurs fut critique, ainsi que nous le verrons plus loin.
(I) Arch. A. p., liasse 878.
LFS RF.VKNUS
lOq
A la fin du xviii" siècle, un commis du receveur, Derouville, qui avait occupé ce poste pendant plus de 40 ans, publia un État général des recettes et dépenses de VHôtel-Dieii, qui s'étend du i^r janvier ijSo au 3i décembre 1788(1). Ce travail présenté à Bailly, maire de Paris, le 23 septembre 1789, était destiné à défendre l'administration de l'Hôtel-Dieu des « soupçons injurieux qui s'étaient élevés contre elle et à détromper le public qui a toujours été persuadé que l'Hôtel-Dieu avait un revenu immense ».
Ce tableau des finances de la maison pendant 3g ans est d'autant plus précieux qu'il est le seul document d'ensemble qui puisse nous permettre d'apprécier la situation financière de l'Hotel-Dieu à cette époque, les délibérations ne nous renseignant que très imparfaitement et d'une manière tout à fait fragmentaire. De plus, Derouville s'est servi, pour établir ses tableaux, des livres authentiques qu'il avait lui-même dressés, et il y a tout lieu de croire exacts les comptes qu'il reproduit.
La période comprise entre 1 760 et 1 788 peut être financièrement divisée en 3 époques. La première, de 1750 à 1761, présente, malgré des fluctuations, un excédent de recettes. La seconde, de 1762 à 1772, après quelques années prospères, se solde par un excédent de dépenses, La troisième, de 1773 à 1788, voit s'accroître et se consommer le déficit. Voici d'ailleurs des chiffres :
Sur l'ensemble de ces 12 années, on constate un excédent de recettes de 188.612 1. 4 s. 2 d. Le déficit des premières années avait
(i) Paris, V» Hérissant, rue Neuve-Notre-Dame, 1789,10-4», 42 p. (Bibl. A. P., E- 20.)
'hOTEL-DIEI' au XVIie ET AU XYIII" SIECLE
dû être couvert par des emprunts faits à la re'serve, qui s'étaient montés à 519.789 livres. Le boni des années suivantes permit d'y replacer 446.877 livres. Cette réserve de l'Hôtel-Dieu formait un dépôt particulier, dont l'archevêque de Paris, le premier président et le procureur général avaient seuls les clefs, et qui n'était pas confondu avec la caisse courante. Elle se composait, en 1760, d'une somme de 1.077.606 livres, à laquelle il faut ajouter le boni de l'exercice 1749, soit 133.757 livres, et de vieilles espèces échangées à la Monnaie en 1760 contre une somme de 222.183 livres. Pendant la même période 1 750-1 761, les remboursements ou ventes de biens-fonds s'étaient élevés à 688.479 livres et les emplois de deniers à i.i35.357 livres. En définitive, il existait encore dans la réserve, en 1761, une somme de 780.000 livres. La situation était bonne.
Les 1 1 années suivantes, la balance budgétaire nous offre les résultats suivants :
ANNÉES
