SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE XIX

grande y est faite aux ordonnances concernant les pensions d'oblats. Un nouveau volume, qui devait contenir les règlements et ordonnances ci partir de 1780, fut mis en train sur l'ordre du prince de Moutbarey. Des instructions furent données à ce sujet, des commis furent même engagés pour travailler aux archives de l'Hotel et au dépôt de la Guerre ('). Cette publication ne vit jamais le jour. Le ministre avait prescrit également de faire cartonner les règlements et ordonnances et de porter en marge tons les commentaires, desiderata, raisons d'inexécution (2), etc. Ce travail ne fut jamais exécuté non plus.

b) Ministère de la Guerre

Collection des Ordonnances militaires.

c) Archives nationales

Les cartons ADvi i4 et AD+ contiennent quelques édits imprimés qu'on ne trouve pas ailleurs.

d) Bibliothèque nationale

En première ligne, le recueil Cangé et notamment le vol. 7.

La collection des Actes royaux et la collection d'Arrêts du Conseil d'État.

e) Archives du Comité technique d'artillerie

Portefeuille 7» 4.

/; Bibliothèque historique de la Ville de Paris

Quelques factures et pièces isolées. Portefeuille 1496.

Il faut consulter aussi :

liiuyrET. — Code militaire. Paris, 172S. 3 vol. iu-S.

(iuiFFRKY. — Comptes des bâtiments du Roi, sous Je règne dt Louis XIF.

Tome IV. Paris. 1S96, in-4 (Collection des documents inédits). RoiSLisi.E (de). — Correspondance des contrôleurs généraux avec hs intendants

des provinces. Paris, 1S74-1S97. 3 vol. in-fol.

(1) Lettre de Moutbarey ordonnant la mise en train de rou\ragc, u) février 1780 {Archives de l'Hôtel, carton 27). — Lettre de Ségur accordant nne gratification de 200 francs anx denx volontaires qui travaillent dans les bureaux à la nouvelle collection des édits, 21 février 1781 {Ibid., carton 90).

(2) Ordre du 8 octobre 1781 {Ibid.).