FONCIERE

CHAIMTKE PUEMIER. — Suppvessimi de la réodalitc.

I. intérêt général de cette étude. — Déclii mations pour et contre Ih féodalité. — Facilité d*étudier les fuits en Sardaignc. — - Causes . de la supériorité des républiques italiennes sur les gouvernement s contemporains. — En quoi consiste le progrès des sociétés. — Action de la féodalité sur les sociétés ..,.....«. 1:^1

II. Organisation de la féodalité en Sardaigne. — Ij& roi. — Les barons. — Les villes. — Durée du régime féodal. — Causes et conséquences de cette durée. — La noblesse sarde au moment de hi suppression des fiefs. — • Nombre des flefs. — Redevances réelltrs et personnelles. *- Absentéisme. — Justice féodale. — Rachat des liefs. — Mesures préparatoires. — Conditions. — Résultat pour les barons et pour les communes. — Impopularité de la suppres» itiou de la féodalité 1:^6

CHAPITHE [[. — Constitutiou de la propiiété foncière.

I. Histoire de la propriété. — Propriété collective. — Propriété particulière. — Propriété collective en Snrdaign». — L*Êtat et les barons. — Les barons et les communes. — Les ademprivi. — Nature des ademprivi. — Leur origine. — Leur caractère jari* dique. — Le pAturage et la culture. — Les cussorgie. — L^s uovali. — Résumé. — Terres féodales et non féoda*es U3

II. Conséquences de la suppression des fijfs pour la constitution de la propriété. — Conséquences des ademprivi pour r«gricultUFe«— Le communisme en Sardaigne. — La communauté et l'a^oo* priation. — Nécessité de supprimer les ademprivi. • • . . . Iô3

III. Difficulté du problème. •— Ses éléments. — Position yoip§c* tive des communes et de PÊtat. •» Plans divers. «- Cession gra-

Zn TABLE DES MATiËREa

tuit» des a^lcniprlvi aux commau<*i. <— > DroU dit eomfnune». — Intérêt dtf l'Etat, — Con^ucnott iAcheuses do la fotfession de tcrret tr<^ étendœt par les communta. <-*• ImpoMihilité de cultiver et d« payer let impôts. — DUpropoitioii entre retendue des proprié.és communales et la population des communes. — > CessLoii à titre onéreux des biens ademprivili aux communes. — Traités facultatifs entre rKtat et les communes. — Impossibilité. -— N/cersité d^une loi générale. — Bases d'un partage entre l*Êttt et les communes. — Besoins des communes. — Essais tentés en ]i41 et en 185?. — lx>i prérent'e en 185W. — Partage par moitié iIn terruios adempriv li entre les communes et TÊtut. — ^ Conveut^ avec la Compa:^ie des chemins de fer sard >s Id^

IV. Indemnités aux pos-essours de cussorgie. -^ Appropriation des communaux. — Moyens d*y arriver. — Les j'âturages et les forêts. 175