CHAPITRE y

Réformes fiscales de Dioclétien et de Constantin.

55 1. La capitatio terrena. — Le cadastre. — Le Jugum. — Perception et responsabilité des curiales. — La super indictio. — Taux et rendement 206-210

§2. La capitatio humaua. . 211

§ 3. La glebalis conlatio 212

§4. La lustralis conlatio 212-213

§ 0. Portoria et monopoles 21 3-2 U

§ 6. Droits de mutation et succession. — Leur

disparition 214

§ 7. Prestations : 1° Militaire. — 2° Administratives. — 3° Le logement. — 4" Les corvées. — 5" L'annona civica 214-21(5

Pages.

j^ 8. Les corporations 217

s5 9. Le service militaire 217-218

Siî 10. Impôts temporaires : 1*^ Sur les édifices. — 2° Sur les portes. — 3° Sur les fenêtres. — i° Sur les colonnes. — 5° Sur les couvertures, surlescheminéesetlafumée. — G^Lesprétures.

— 7° La Scriptura ou taxe de passage .... 218-219

î; 11. Les immunités en Grèce, à Rome. — Les immunités et l'esclavage. — Effets de la diminution de l'esclavage et de sa transformation en servage sur les immunités. — Extension des immunités 220-225

i; 12. Reflets et incidence de l'impôt 225-230

ij 13. Le domaine : 1° Terres, maisons, forêts. — 2°Loisfrumentaires. — 3° Ventes publiques. — 4° Mines. — 5° Monnaies. — 6° Lois caducaires, amendes, confiscations. — 7° Droits divers. . 231-233

^14. Le fisc impérial 234-236

l:^ 15. Les impôts des provinces, des civilates et

des villes 237-240