‹ L'Impôt Réel et L'Impôt PersonnelChapitre 69 sur 73 · COMMISSION EXTRAPARLEMENTAIRE DE L'IMPÔT SUR LES REVENUS · texte numérisé non relu

COMMISSION EXTRAPARLEMENTAIRE DE L'IMPÔT SUR LES REVENUS

Comptes-rendus, 1895,

DALLA VoLTA. — L'Impôt sur les revenus de, la richesse mobilière en Italie dans la Revue de Droit public et de la Science politique. Septembre-octobre, 1897.

Denis Hector. — L'Impôt, 1889, p. 81 à 145 ; p. 286 et suiv.

DICTIONNAIRE D'ÉCONOMIE POLITIQUE, édit. 1873, Coquelin et Guillaumin, 1% volume, article de H. Passy, sur l’Impôt, p. 398 et. suiv.

DICTIONNAIRE DES FINANCES, publié sous la direction de Léon Say par Foyot et Lanjalley, 1889-1894 ; article relatif

à l'impôt dans le tome I.

DISCUSSION (analyse de la) du projet de M. Caïllaux dans la Revue de science el de législation financières, année 1907, p. 407 et suiv. ; p. 645 et suiv. Année 1908, p. 236 et suiv. ; p. 415 et suiv. Année 1909, p. 85 et: Suiv, : p. 321 et suiv. — L'exposé des motifs du projet est rapporté dans l’année 1907, p. 78 et suiv. ;. le texte voté par la Chambre est rapporté dans l'année 1909.

Dugois E. — Chronique de Belgique, dans la Revue de science et de législation financières, année 1903, p. 554 et suiv.

ESCARRA. — La Réforme de l’Income-tax dans la Revue

de science et de législation financières, année 1908, p. 161 et suiv.

— Les modifications apportées à l’Income-lax par le Finance Act de 1909-1910 dans la Revue de science «et de législation fnan- À cières, année 1910, p. 549 et suiv.

ESQUIROU DE PARIEU. — Traité des impôts, 1866, Livres II et NPA Histoire des impôts généraux sur la propriété et le revenu, 1856, Chapitres LL TRIAL VE VAI FERNEUIL. — La discussion générale du projet d'impôt sur le revenu dans la Revue polilique et parlementaire, mars 190$, p. 481 et suiv.

FOURNIER DE FLAIX. — L'’impôt dans les diverses civilisations, 1897, livres II et IIL du t: fer.

GAUTIER Louis. — La proportionnalité de l'impôt des pa-

tentes et la loi du 19 avril 1905, dans la Revue de science et de léislation financières, année 1906, p. 1 et suiv.

EF 2e

GERLACH Otto. — La réforme financière en Prusse, dans la Revue de science et de législation financières, année 1906, p. 238 et: suiv. ; p. 494 et suiv.

GRELE (G. DE). — L'économie politique et la science des finances, 1907.

GROS Gaston. — [L’impôt sur le revenu, Thèse, 1907.

HariSroY Just. — L'imptô sur le revenu et la réforme fis-

cale dans la Revue politique el parlementaire, janvier 1911, p. 104 et suiv.

ImpôrT (L') SUR LE REVENU ET L'IMPÔT SUR LES REVENUS DANS LES PAYS ÉTRANGERS, notes réunies par la direction générale des contributions directes, 1894.

INGENBLECK. —- Impôts directs et indirects sur le revenu, 1908, p.25 à 174 ; p. 191 et suiv. ; p. 258 et suiv. JAURÈS Jean. — L'Impôt sur le revenu, dans la Revue So-

cialiste, décembre 1904, t. II, p. 713 et suiv. Jeze Gaston. — Cours élémentaire de science des finances et de législation financière française, 1910, p. 665 et suiv. ; p. 808 et suiv.

== Les réformes fiscales dans les grands Etats modernes, dans la Revue politique et parlementaire, novembre 1910, p. 234

et suiv.

JEZE et LE PELLETIER. — Chroniques financières dans la Revue de science et de législation financières, année 1906, p. 2851et suiv. ; année 1907, :p: 30 et suiv.

LAVERGNE et PAUL HENRY. — Le projet d'impôt sur le revenu dans la Revue d'Economie politique, novembre-décembre 1910 ; janvier 1911.

LEROY-BEAULIEU Paul. — Science des Finances, 1906, t. I,

livreuti, chap. X.

— Le projet d'impôt personnel et progressif sur le revenu et le droit fiscal moderne dans Ia Revue des Deux-Mondes, mat

Marion. — Les impôts directs de l'Ancien Régime. MErLE Emile. — La justice dans l’Impôt et l’Impôt sur le

revenu, p.-15 et suiv. ; p. 75 et suiv.

MOREL A. —- De la proportionnalité de la contribution mobilière dans la Revue de science el de législation jinancières, année 1907, p. 596 et suiv. (

NYRBACH RHEINFELD. — Précis de Droit financier autri-

chien, édit. française, 1910, p. 432 et suiv. (pour lim-

pôt sur les rentes) ; p. 443 et suiv. (pour l’impôt personnel sur le revenu).

NiTri. — Principes de la science des finances, édition francaise, 1904.

ROCHE: Jules. —; L'impôt sur. lé revenu, le système: des

signes extérieurs, dans la Revue des Deuxr-Mondes le] +) ;

15 novembre 1904.

Rourrie Marcel. — Le nouveau projet d'impôt sur le revenu, dans la Revue politique et parlementaire, mars 1997, p. 495 et suiv. S

SAY Léon. — Les solutions démocratiques de la question des impôts, 1886, p. 65 et suiv. ; p. 131 et suiv. ; p. 203 et Suiv.

SÉLIGMAN. — L’'impôt progressif en théorie et en pratique,

édit, française, 1909.

STOURM Reré..— Systèmes généraux d'impôt, 1905. p. 151

et Suiv. sp. 219 "et .suiv:

TRUCHY. — Le système des impôts directs d'Etat en France, dans la Revue d'Economie politique, année 1900, décembre, p. 937 et suiv. ; année 1901, mars, p4 279 et Suiv; avril, p. 346 et suivi mai, p. 467 et. suiv. ; juin, p. 600 et suiv. — La question de l'impôt sur le revenu dans les Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale, année 1902, p. 65 et suiv. ; p. 10$ et suiv: ; p. 161 et suiv.

VEBER Adrien. — La réforme générale de l'impôt dans la Revue "socialiste, année 1904 +: L'p. 273-et, suiv. p. 421 et suiv.

Vies. — Histoire des doctrines sur l'impôt en France, 1909, p.:139:%et Suiv. ; p4161 et Suiv: ;/p.205 et suiv. WAGNER. — ‘fraité de la science des finances, édit. fran-

çaise, 1909, t.. I, livre V, p. 105 et suiv.

“ P'LNNES NET no + — k Ê È Rs

Page 1