CONCLUSIONS

Quelles seront les conclusions de notre étude?

1° En premier lieu, qu’on ne peut jamais prévoir toutes les conséquences dernières d’un impôt, et plus spécialement d’une taxe de consommation, mais qu’on peut néanmoins toujours savoir si celle-ci aura plus d'avantages que d’inconvénients pour la communauté ;

2° En second lieu, que l’on peut, avec des connaissances techniques suffisantes sur la situation d’un marché, les rendements d’une industrie et l’état de la consommation, savoir à l'avance qui supportera, et dans quelles proportions, la charge de l'impôt ; .

3° En troisième lieu, que l’on peut prévoir approximativement si cette répartition de la charge tendra à se modifier et de quelle manière.

Ceci étant les conclusions générales, nous pouvons encore formuler les suivantes :

a) Que les taxes de consommation, afin d'être une source de revenus pour l'Etat, doivent ne pas avoir d'effets nuisibles, de ceux que nous avons appelés indirects, de nature à mettre en danger la vie même de la branche de production envisagée.

Pour cela, elles doivent être payées intégralement du montant de l’une, l’autre ou les deux rentes du producteur et du consommateur.

b) Que, dans ces conditions, une taxe de consommation

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viable ne peut être payée longtemps par le consommateur, que si celui-ci a un véritable profit, ou rente de consommation, au prix où est l’objet imposé. |

c) Enfin, que, contrairement à ce que l’on croit, en général, plus une industrie est forte et organisée, moins il y a de chances qu’elle répercute une taxe de consommation, qui a son point de percussion sur elle.

Une taxe de consommation n’a donc rien de foncièrement injuste en elle-même. C’est seulement sa mauvaise application qui peut en avoir. Bien au contraire, une taxe de consommation ayant de bons rendements fiscaux pour une plus longue période, ne peut être payée que de la « rente » ou bénéfice que l’une ou l’autre des catégories en présence, réalisent grâce au prix établi.

Nous avons étudié la manière dont s'établit ce prix et dont il varie.

Nous en avons déduit les modalités selon lesquelles la charge de l'impôt tend à se répartir.

Loin d’épuiser la question, nous croyons tout de même avoir fourni des directives suffisantes pour la connaissance des effets d’une taxe de consommation sur les prix, la consommation et les rendements fiscaux.

Nous souhaitons qu'elles suffisent à dissiper les préjugés

et à éviter les erreurs pratiques auxquelles ces taxes ont trop souvent donné lieu.

Dax D. HurMuzEsco.

Paris. Janvier 1927,