LES E

Ce nombre fut porté à quinze le 7 décembre 1926, puis à dix-sept le 13 mai 1930, quand le Conseil nomma deux nouveaux membres sans qu’il y ait eu de membres à remplacer.

Le fait marquant de cette période d’essai, d’adaptation, a été l’attribution du caractère permanent à la Commission, d’une manière indirecte mais certaine, en fixant la durée du mandat des membres à cinq ans, ces mandats étant renouvelables (décision du Conseil du 9 juin 1926), alors que, au début, la Commission ayant été créée pour accomplir une tâche indéterminée 1, ses membres avaient été nommés pour une période indéfinie, C’est depuis cette date que l’on a pu attribuer à la Commission, le caractère de « Commission consultative permanente », au même titre que la Commission permanente des mandats.

Une organisation de coopération intellectuelle, appelée à collaborer avec toutes les bonnes volontés, ne doit pas en principe rechercher ou subir d’influences politiques, : le Conseil de la $S. D. N. s’est attaché à y faire participer des compétences, non en raison de leur appartenance à tel ou tel pays, mais en fonction de leur valeur intellectuelle ou morale, en procédant à des nominations « à titre individuel ». M. Einstein par exemple, a été élu, plutôt comme faisant partie de plusieurs Académies des Sciences, que comme représentant de l’Allemagne.

(1) « La Commission s’occupera de toutes lés questions internationales de coopération intellectuelle » disait dans son rapport M. Hanotaux.

Rapport à la 16"° session du Conseil; J. O. de la S. D. N, février 1922, p. 175.

2 Fe

b) LEs Sous-COMMISSIONS

ET COMITÉS D’EXPERTS, : Û De même que l’Assemblée a été obligée de répartir

sa tâche entre des Commissions, la C. I. C. I. fut amenée à distribuer ses travaux entre des sous- Commissions nommées par la Commission plénière f. Au début, la Commission ne comprenait que trois

sous-Commissions : des Droits intellectuels, des Relations Universitaires, de Bibliographie; en 1925 elle s’en adjoignait une autre : celle des Lettres et Arts.

Seule, la Commission pouvait constituer des sous- Commissions, dont elle définissait la composition et les attributions; présidées par un membre de la Commission, leur rôle consistait à préparer le travail de la Commission plénière dans l’un ou l’autre champ particulier de son activité et contrôler à cet effet le travail de la section correspondante de l’Institut, En principe, chaque sous-Commission comprenait trois membres de la Commission et un certain nombre de spécialistes désignés en qualité d’experts, comme membres adjoints, par la Commission ou cooptés par la sous-Commission, mais en fait, le nombre des membres de la C. I. C. I, atteignait cinq ou six. La sous-Commission de Bibliographie par exemple, qui avait pour attributions principales de coordonner les travaux bibliographiques, scientifiques et analytiques, était ainsi composée en 1926 2 :

D) Article 9 d'a réglement intérieur adopté en 1922.

(2) La S. D, N. et la Coopération Intellectuelle, 3° édition, DO:

nr ee

Six membres de la C. I C. I.

M”° BONNEVIE, membre de la Commission plénière:

Sir J. C. Bosc, membre de la Commission plénière:

M" CURIE, membre de la Commission plénière;

MM. EINsTEIN, membre de la Commission plénière; LORENTZ, ETS »

PAïNLEVÉ, » »

Cinq membres adjoints

MM. GopET, directeur de la Bibliothèque nationale suisse (Berne); Krüss, directeur général de la Bibliothèque d'Etat de Prusse (Berlin); ROLAND-MARCEz, directeur de la Bibliothèque nationale (Paris);

SCHRANN, membre du Conseil national des Recherches des Etats-Unis;

CowLey, directeur de la Bibliothèque Bodléienne’ d’Oxford.

Le nombre des membres adjoints, des spécialistes désignés en qualité d’experts pouvait varier selon l'importance des travaux ou les besoins d’enquêtes.

En 1925, en raison de la fondation de l’Institut, luimême doté de sections, la répartition du travail s’opéra sous des formes nouvelles : on fit appel à des Comités d’experts, provisoires ou de longue durée, se réunissant pour étudier des questions spéciales et techniques. La Commission a ainsi demandé leur collaboration à de nombreux Comités dont nous en

citerons quelques-uns, comme