CHAPITRE II. — Les Origines au Sein de la S. D. N

Secrion I. — Le rapport d1 Comité provisoire et la résolution de l’Assemblée du 9 décembre 1920 29

$ I. — Le rapport du Comité provisoire des

Communications et du Transit de la S$.

DNA CONSOLE RE Ce roue 29

$S II. — Résolution adoptée par la première Assemblée le 9 décembre 1920...,.....: 30

SECTION II, —— La Conférence générale de Barcelone

(lÜEmanse2D NEO 20 RER RS CU 33

oder

Trrre Il —— L'ORGANISATION DES COMMUNICATIONS ET DU Transrr sous LES RÉGIMES DE 1921 ET DE 1927

Caaprrme I. — Structure de lOrganisation.

SECTION I. — Les Conférences : :..,............. $ I. — La Conférence générale ordinaire eee.

$ II. — La Conférence générale extraordinaire... $ III. — La Conférence partielle -...,.....:

Sgcrion II. —— La Commission consultative et tech-

TIQUE TR Er Me ro eee Pain ue Ex DTMETL'eS MMEMDTEN LEE PER amie SUVIT. == L'Organisationtintérieure 200

SECTION III. — Le Secrétariat et le Budget.........

$ + I. — Le Secrétariat. de l'Organisation des Communications 2t du TFransit........

$ II — Le Budget de l'Organisation des Com- MUMICAUEQINS AC OU MLTANSELOT- MRC