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Prineipales localités. Quelquefois aussi les gardes et jurés de Nevers partent en inspection ou délèguent un de leurs collègues à leur place(®. D'ailleurs à Nevers Comme dans la banlieue tout est subor-donné au contrôle des inspecteurs. Aussitôt qu'ils sont nommés, ces inspecteurs adressent aux échevins dans les centres de manufactures une copie de leur commission avec les ordonnances des intendants à Pappui@. Dans leurs tournées ils assistent à Ja marque des étoffes. Ils procèdent à des visites générales chez tous les marchands ou artisans des manufactures. Ils adressent des rapports au Conseil de Commerce.
Ces divers contrôles ne. son! pas plus graluits que dans les tres métiers. Au début les gardes et jurés avaient droit à 12 deniers par pièce d’étoffé, mais bientôt ils doivent partager avec les inspecteurs. Comme ceux-ci ne peuvent ètre présents à Ja marque el vérilier la comptabilité, des arrangements sont nécessaires. Les jurés prennent d'ordinaire à ferme le droil de marque, versent à l'inspecteur une somme fixe el gardent pour eux les sommes qu'ils percoivent®). Dans la banlieue les gardes el jurés prennent euxmêmes des fermiers. Quand les inspecteurs ont des aftidés, ils leur abandonnent leurs droits moyennant une redevance).
La perception de ces droits se heurte d’ailleurs aux exigences du pouvoir ducal. Avant la création de la manufacture le fermier de la châtellenie prélevait un droit de 2 sols sur Chaque pièce d’éloffe en vertu de conventions conelues entre Charles ler de Gonzague et la corporation des drapiers, te 5 octobre 1621 et le 8 Janvier 1622. Le fermier ou ses préposés imarquaient les étolfes el percevaient.les 2 sols. Avec la fondation de la manufacture l'attri-. bution d'un sol aux jurés et aux inspecteurs fail perdre au due la moitié de ses droits. Il ne peut même plus avoir Fautre sol en raison des accords financiers conclus entre les gardes et les inspecteurs. En 16780) le fermier Toussaint Bandot accuse les maitres en charge de « collusion » et prétend qu'ils ne marquent pas toutes les étolfes. Il exige sa part. Il voudrait même envoyer un de ses commis au bureau à chaque séance de marque. Au total ces redevances partagées entre tant de mains n'étaient plus suffisantes pour rétribuer ces multiples fonctions de marque, de visite et de
contrôle.
1. En 1690 le drapier Jean Cougnel est ainsi délégué à St-Saulge. | >. Au mois de septembre 1700 (Nevers HH. 20, f. 25) les échevins enregistrent la
commission de l'inspecteur Billot et l'ordonnance de l’intendant de Moulins, qui enjoint à «tous marchands, manufacturiers el ouvriers » de sa généralité de « souffrir les
* visites » de l'inspecteur (Nevers HH. 19}.
3. Le recouvrement de ces droits n’est pas toujours facile. Les drapiers n'aiment a dboucer de l'argent. Le 3 octobre 1704 (Nevers HH. 17) les échevins condamnent ARTE Cougnet l'aîné à payer 30 sols « pour sa part et portion des droits de commissair Linspecteur de la manufacture ». , HS LA EUR. 4 4 Cest ainsi qu'en 1691 (Nevers HIT. 19) Jean Cougnet le jeune est fermier des droits de marque à St-saulge. VAR TEE CN ave ambre
5 Grand Pasquier désigne les drapiers Guérigny, Pillot et Cougnet, ceux-ci s'enga
gent à lui verser 18 1, par an. Da :
6, Nevers HH,17,8 février 1678.
Toutes les contraventions sont dénoncées aux échevins, juges de police de la manufacture. Ils tiennent audience le mardi à « 2 heures de relevée » ®. Les étoffes défectueuses sont confisquées et accrochées au pilori, € poteau de la hauteur de 9 pieds », planté «au devant de la porte du bureau » et surmonté d’un carcan avec un tableau aux armes du roi et de la ville. Les échevins ont aussi le droit de promulguer des ordonnances et de faire des inspections. Cependant les officiers de la police ordinaire conservent en vertu de l'acte de 1655 certains droits sur les métiers textiles. Le procureur ducal vérifie les étoffes aussi bien que les autres produits ou denrées). Au xvirre siècle, à mesure que la manufacture décline, les magistrats du bailliage dérobent aux échevins leurs droits et
leurs attributions.
