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. très confuse. Les corporations sont d’abord en principe dissoutes(). Mais la plupart des métiers conservent leurs habitudes ‘et leur ancienne organisation à titre provisoire. Les élections des jurés continuent, On relève les mêmes formalités autour de l’apprentissage, du chef-d'œuvre et de l'accès à la maîtrise, les mêmes précautions à l’égard des compagnons. En 1781 la communauté des menuisiers se reconstitue. En attendant de nouveaux staluts, les maîtres décident de se conformer aux règlements des maîtres de la ville de Troves, qu'ils feront imprimer pour plus de sûreté @),

Cette confusion achève de discréditer des institutions en décadence. Désormais c’est à Nevers une opinion très répandue que toutes les restrictions corporatives n'ont plus aucun sens et que lon peut travailler à sa guise, puisque les corporations ne sont pas officiellement rétablies. La police poursuit diverses gens qui prétendent ouvrir boutique sans être reçus maîtres @), ou qui essaient de se dispenser des formalités en usage à l'égard des apprentis(. Des mesures de rigueur doivent assurer le versement des redevances corporatives : droits d'apprentissage et de maitrise, droits de visiteG), Dès le mois de septembre 1777(6) les marchands drapiers el merciers adressaient des requêtes à Paris et.se lamentaient de ces « délais et sursis », qui retardaient le retour au régime corporatif et permettaient à des Ctrangers de ruiner leur commerce().

Le duc de Nevers étail cause de ces délais et sursis. En 1777 Louis-Jules-Barbon prétend que l’édit d'avril ne le concerne pas, en vertu du droit qu'il a toujours eu de légiférer à sa guise les métiers nivernais. Mais le roi où plutôt ses ministres semblent d'abord peu disposés à perpétuer cette survivance féodale. Is mellent à l'étude un projet d'arrêt confirmant celui d'avril à l'égard du Nivernais. Alors le duc revient à la charge el fait envover de nouveaux mémoires, [l s'appuie sur les articles 27 et 98 de l'édit d'avril, qui promettent de ne porter aucune atteinte aux droits des seigneurs haut-justiciers, en possession de la police des arts et méliers. Il évoque avec quelque fierté Ia possession immémoriale de ses prédécesseurs, ajoutant que ces droits ne furent jamais

1. En 1778 il est question de Ja « ci-devant communauté » des cordonniers de Nevers (Nièvre B, Police vrr, 22 octobre 1778).

.. 2. ÎLen coûte 18 sols à chaque maître pour la réorganisation de la communauté el l'impression de ces statuts (Nièvre B, Police vit. 16 avril 1781).

94 Tantôt il s'agit d'un tisserand qui a monté un métier chez lui (Nièvre B, Police VII, 23 juillet 1778); tantôt c'est un bourrelier qui devra fermer boutique et payer 3 livres d'amende (Nièvre B, Police vit, 30 juillet 1778). En 1781 le syndic et les maîtres en chares des tailleurs d'habits intentent des poursuites à une douzaine de personnes,

1ommes el femmes, qui exercent le métier sans autorisati \ièv 3 i ï ; ) : san: Sation (Nièvre B, Police v $ mars 1781). ; S RU

4. En 1783 (Nièvre B, Police vir, 7 août 1783) défense est faite aux Serruriers de recevoir chez eux des apprentis sans avoir préalablement passé un contrat par devant notaire et lavoir fait copier sur le registre de la communauté.

9. Cf. en particulier aux dates suivantes : Nièvre B, Poli jui

à ) is es : Nië 3, Police vir, 19 juillet et 20 non

1781.72 septembre 1782. Police virr, 7 août 1783. : è UE

6. eVASSeur, op. cit. II, p. 643, signale ces réclamations des marchands nivernais.

I ATCN Nat 2 TU CL Je chapitre sur les Foires et Marchés, $2,

Lu e

INR OU car, seul de tous les grands fiefs, le Nivernais ne fut Jamais ou à la couronne. Il rappelle enfin que les édits de 1581 ne : S que le roi lui accordera la même exemp-

tion, d autant plus qu’elle sera la seule et ne pourra pas être réclamée par d’autres seigneurs. Il promet d’ailleurs dans sa nouvelle législation de s'inspirer des mêmes principes que la royauté). Ces arguments sont entin écoutés. Jolv de Fleury, dans une lettre au garde des sceaux, reconnait qu'il s’agit là d'un cas parlieulier@, F1 a donc retiré le premier projet et préparé des lettres patentes favorables au duc, mais il ajoute que € MM. les Commissaires ont eu peine à se rendre », et qu’il vaudra mieux ne pas faire imprimer ces textes, pour être bien sûr qu'il n'y aura pas d'autres demandes. Ces lettres patentes, datées du 28 novembre 1778 et enregistrées au Parlement le 18 février 1779, exceptent la ville de Nevers de l’édit d'avril 1777, el confirment le duc dans son droit de police et juridiction sur les communautés d'arts et méliers.

Demeuré en possession d'un droit qu'il déclare ©Cune propriété sacrée et incommutable », le duc prépare une réorganisation totale des métiers nivernais, imitée de celle qui a suivi à Paris Pédit du mois d'août 4776. Le 20 novembre 1783 il élabore un règlement général, que le Parlement homologue le 96 juin 14787. Ce règlement® porte révocation à la date du 4 janvier 1784 de tous privilèges, statuts el règlements accordés ci-devant par les anciens comtes et dues aux corps et communautés de marchands et artisans élablis à Nevers. Il y aura désormais 20 communautés, «dans lesquelles seront classés et agrégés les différents marchands et artisans établis et qui s'établiront dans nostred. ville ». En voici la liste :