‹ L'Organisation du Travail Industrie et commerce à Nevers aux XVIIe et XVIIIe sièclesChapitre 411 sur 482 · IMPOTS ROYAUX ; IMPOTS DIRECTS · texte numérisé non relu

IMPOTS ROYAUX ; IMPOTS DIRECTS

Sous l’ancien régime les obligations financières sont nombreuses. Les redevances se partagent entre le roi, les villes et les seigneurs,

De tous les impôts royaux le plus ancien est la taille. Au xvrre siècle la ville de Nevers était favorisée. Si elle n'était pas ville franche comme Bourges, elle avait du moins un abonnement el ne payait chaque année qu’une faible somme de 1.400 1. environ), Mais ce privilège disparaît après les troubles de la Fronde, car le trésor royal a besoin d'argent. Désormais la ville sera jusqu’à la Révolution au régime commun. Les variations de taux correspondent à peu près aux fluctuations des brevets de la taille, mais l'augmentation est dans l’ensemble très sensible. La ville de Nevers paie 8.400 1. en 1675, 9.200 1. en 1690, 14.880 1, en 16946). Au début du règne de Louis XV, profitant du rétablissement de la paix et des bonnes dispositions de la Régence, les Nivernais réclament leur ancien abonnement®), Toutes leurs démarches sont inutiles. Nevers au xviie siècle restera ville taillable. Les taux atteignent 20.610 1. en 1754 et 24.836 1. 16 s. en 1760. Ils s’abaissent ensuite à 17.500 L. en 1763, puis ‘ils ne cessent pas de remonter. I1s atteignent 21.765 1. 13 s. en 17890).

La taille de Nevers, qui était personnelle au xvire siècle comme dans tous les pays d'élection, devient mixte à la veille de la Révolution, c’est-à-dire qu'elle tient compte surtout des biens-fonds

1. Nevers BB. 37, f. 133 v. Cet abonnement était établi en vertu .de lettres patentes du mois d’août 1577, confirmées par arrêt du Conseil du 19 septembre 1640.

2. Bibl. nat., ms. franc. 22.611, f. 112, 1675. — Arch. Nat. G 7. 406, 1690. — Nevers CC. 363, 1694.

3. Nevers BB. 37, £. 130. — CC. 360, f. 141. — Ils envoient à Paris les sieurs Antoine

Faure et Alixand de Maux, avec tous les textes nécessaires ; ils obtiennent le concours du prince de Vergagne et d’une princesse nivernaise, Marie-Casimir, reine de Pologne. :

4, Nièvre C., impôts, et Nevers CC. 364 his et 365,

détenus à titre de propriété ou de bordelage(®. Un grand nom bre de ceux qui ne possèdent rien échappent à la taille el aux impôts directs. C’est surtout la petite propriété qui est atteinte, les plus riches représentants du Tiers étant privilégiés au même titre que la noblesse et le clergé.

En 1789 la tulle est payée par 1.987 habitants ainsi répartis:

Oûartier du Croux, taux: 48021, taillables : 458. © — de Nièvre, SE 5 4901 OP E = de Loire, — 57211, = 504.

de la Barre, —+ 5:82, — 547.

La classification des cotes d'impôts donne le tableau suivant :

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