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Commandants
Capitaines 1« d...
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Lieutenants en 1".
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Sous-lieutenants . .
Sur le pied de guerre, en Algérie et dans diverses garnisons, par suite de la cherté de la vie, les traitements sont
1. Le» traitements sont indiqués ici sans la retenue à laquelle ils sont Boumis en vue de la retraite. Un nouveau projet de loi tend à unifier, en les augmentant, les traitements des divers grades dans les différentes armes en prenant pour base la solde des armes spéciales augmentée.
plus élevés qu'en temps de paix et dans les résideoces ordinaires.
L'avancement dans l'armée active. — L'avancement dans l'armée est soumis à des conditions spéciales déterminées par la loi.
Nui ne peut être caporal ou brigadier, s'il n'a servi effectivement au moins six mois comme soldat dans l'armée active ;
Sous-officier, s'il n'a servi effectivement au moins quatre mois comme caporal ou brigadier ;
Sous-lieutenant, s'il n'a servi effectivement au moins deux ans comme sous-officier, ou s'il n'a été pendant deux ans élève de l'École spéciale militaire ou de l'École polytechnique, et s'il n'a satisfait aux examens de sortie desdites écoles ;
Lieutenant, s'il n'a servi au moins deux ans dans le grade de sous-lieutenant ;
Capitaine, s'il n'a servi au moins deux ans dans le grade de lieutenant ;
Chef de bataillon, chef d'escadrons ou major, s'il n'asservi au moins quatre ans dans le grade de capitaine ;
Lieutenant-colonel, s'il n'a servi au moins trois ans dans le grade de chef de bataillon, chef d'escadrons ou major;
Colonel, s'il n'a servi au moins deux ans dans le grade de lieutenant-colonel ;
Promu à un des grades supérieurs à celui de colonel, s'il n'a servi au moins trois ans dans le grade immédiatement inférieur.
Quant à la dignité de maréchal de France, la loi nouvelle dispose qu'elle ne pourra être conférée qu'en temps de guerre et à des généraux de division ayant commandé une armée. rempli les fonctions de major général de plusieurs armées réunies sous un môme commandement, ou commandé en chef, dans les mêmes conditions, l'artillerie ou le génie de plusieurs armées, et qui auront mérité, par des services éclatants rendus pendant la cainpagne, d'être élevés à cette éminente dignité.
Ancienneté; choix; aptitude. — Une part de l'avancement est accordée à L'ancienne té du grade, une autre part au choix , mais dans l'un et l'autre ca>, l'avancement est subordonné, aux termes de la nouvelle loi, à Vapliiude préalablement constatée par des commissions spéciales. La proportion
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est du quart pour passer de sous-lieutenant au grade de lieutenant; du tiers pour passer capitaine; de la moitié pour passer ofïicier supérieur. Tous les grades supérieurs à celui de chef de bataillon, d'escadrons ou de major sont donnés au choix.
L'avancement des sous-officiers au grade de sous-lieutenant a lieu au choix et sur toute l'arme. Un tiers des emplois vacants» leur est réservé. Leé deux autres tiers sont donnés à des élèves de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr ou de l'École polytechnique, à des sous-lieutenants en non-activité, et, à leur défaut, à des sous-officiers.
Avancement en temps de guerre. — En temps de guerre et après l'ouverture des hostilités :
Le temps de services exigé pour passer d'un grade à un autre est réduit de moitié pour les corps en présence de l'ennemi ;
Les conditions de durée des études dans les écoles spéciales militaire et polytechnique exigées en temps de paix sont suspendues en temps de guerre.
Un décret du Président de la République peut décider que ravtincement aura lieu séparément pour les corps restés à Tintérieur et pour les troupes en campagne, et, dans ces dernières, par armée et par corps d'armée et même par régiment ou corps de troupes ayant pris part aux combats.
II ne peut être dérogé aux conditions de temps imposées par la clause précédente pour passer d'un grade à un autre, si ce n*est pour action d'éclat dûment justifiée et mise à l'ordre du jour de l'armée ou du corps d'armée.
Lorsqu'on temps de guerre il n'est pas possible de pourvoir aux vacances dans les conditions ci-dessus indiquées, il est délivré des lettres de service conférant l'emploi et non le grade.
En temps de guerre et dans les corps qui sont en présence de Tennemi, la moitié des grades vacants de lieutenant ou de capitaine et la totalité des grades vacants de chef de bataillon, chef d'escadrons ou major sont données au choix.
Avancement dans la réserve de Tarmée active. — En temps de paix^ les ofTiciers de réserve, les ca- (loraux ou brigadiers et les soldats de réserve peuvent être promus aux différents grades qui leur sont dévolus en vertu (le la loi du 13 mars 1875 et des autres lois en vigueur, s'ils
remplissent les conditions d'aptitude et de service fixées pour r armée active.
Les sous-officiers ne peuvent être nommés sous-lieutenants de réserve que s'ils ont servi au moins deux ans comme sousofficiers dans l'armée active.
Toutefois cette condition n'est pas obligatoire pour les anciens engagés conditionnels d'un an, munis du brevet de sous-officiers, qui peuvent être nommés sous-lieutenants à partir du moment oii ils passent de la disponibilité de l'armée active dans la réserve, s'ils remplissent d'ailleurs les conditions qui sont déterminées par un décret du Président de la République.
L'avancement des officiers de réserve a lieu par arme et par corps d'armée.
Les nominations sont faites sur des listes où sont inscrits, par ordre d'ancienneté, les officiers reconnus aptes à passer au grade supérieur.
Il n'est fait de promotions dans le cadre des officiers de réserve que pour remplir les vacances d'emploi existant dans ce cadre.
Le nombre des lieutenanls ne peut jamais dépasser celui des sous-lieutenants.
Nul officier de réserve ne peut être nommé au grade de lieutenant ou de capitaine :
1° S'il n'est plus ancien que tous les officiers de son grade de l'armée active dans le régiment ou groupe formant corps ou service dont il fait partie ;
2° S'il n'a satisfait dans un corps de troupe de son arme ou dans un service de l'armée active aux épreuves pratiques d'un stage de trois mois au moins qui peuvent être partagés en trois périodes, selon le désir du candidat.
Les officiers de réserve ne peuvent être nommés aux différents grades d'officier supérieur s'ils n'ont servi dans rarmée active avec le grade précédent.
Ces dispositions cessent d'être obligatoires en temps de guerre.
En temps de guerre, les officiers de réserve, les sousofficiers, brigadiers ou caporaux et soldats de la réserve peuvent obtenir de l'avancement suivant les mêmes règles et dans les mêmes conditions que les militaires de l'armée active. Par suite de services rendus dans des circonstances exceptionnelles
L'ARMEE. m
et sur un rapport spécial du général commandant en chef, un décret du Président de la République peut conférer, au titre de Tarmée active, le grade obtenu dans la réserve.
Avancement dans Tarmée territoriale. — Les
ofiaciers de réserve, les sous-offiçiers, les caporaux ou brigadiers de la réserve de Tarmée active conservent, en passant dans Tarmée territoriale, leur grade et leur ancienneté et concourent pour l'avancement avec les autres officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers de l'armée territoriale.
Il en est de même des officiers, sous- officiers, caporaux ou brigadiers qui passent directement de l'armée active dans Tarmée territoriale.
En temps de paix, l'avancement dans l'armée territoriale a lieu dans les conditions prévues pour les cadres de réserve.
En temps de guerre, Ta vancement dansTarmée territoriale est soumis aux mômes conditions que l'avancement dans l'armée active, mais toujours limité aux cadres de l'armée territoriale. Les anciens officiers de l'armée active, revêtus dans l'armée territoriale du grade qu'ils possédaient dans Farmée active, ont, à égalité de grade, le commaiïdement sur les autres officiers, môme plus anciens, qui n'ont pas servi dans l'armée active avec ce même grade.
VI^ DES COUPS d'ABMÉE ET DES RÉGIONS ET SUBDIVISIONS TERRITORIALES.
Parle décret du 28 septembre 4873,1e territoire de la France a été divisé, pour l'organisation de l'armée active, de l'armée territoriale et de sa réserve, en 48 régions militaires à chacune desquelles est affecté un corps d'armée.
Les troupes spéciales à l'Algérie constituent un corps d'armée spécial qui porte le numéro 49.
Chacune des dix-huit régions, du territoire français comprend huit subdivisions de régions.
Au cbef-lieu de chaque région réside un général commandant en chef de corps d'armée. , .
Chaque région est divisée en huit subdivisions de région correspondant à quatre brigades et à deux divisions.
Chacun des corps d'armée des dix-huit régions comprend
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deux divisions d'infanterie, une brigade de cavalerie, une brigade d'artillerie, un bataillon du génie, un escadron du train des équip9g<^s militaires, ainsi que les états-majors et les divers services nécessaires.
Voici le tableau des dix -huit régions militaires, avec indication des départements et fractions de déparlement qui concourent à leur formation ainsi que la liste de leurs chefs-lieux et des régiments territoriaux qui s'y rattachent.
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DÉSIGNATION 1
DES CHEFS -LIEUX
arrondissements et fractions de
de
territoire qui concourent à
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fi
subdivis. de régions.
la formation des subdivisions de régions.
ire
Lnie.
Nord. — Arr. de Lille.
Valenciennes.
Nord.— Arr. de Valenciennes.
Cambrai.
Nord. — Arr. Douai, Cambrai, c. Cambrai {Est et Ouest), Marcoiijg, Solesmes et Cai-
nières.
Avesnes.
Nord. — Arr. Avesnes, Cam-
brai (c. Clary et le Gâteau).
se
Arras.
Pas-de-Calais. — Arr. Arras.
Bèthune.
Pas-de-Calais. — Arr. Béthune
et Saint- Pol.
le
Saint-Omer.
Pas-de-Calais.— Att. de Saint- Omer, Boulogne, Montreuil.
gc
Duukerque.
Nord. — Arr. de Duukerque, Hazebrouck.
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SoissoDS,
Aisne. —Arr. Soissons, Cliâ-
teau-Thierry.
Seine-el-Oise. — Arr. de Pon-
toise (c. Écouen et Go-
ncsse).
Seine. — Fractions des c. de Saint-Denis et Pantin et des lOe, ige et 20e arroiid, de
Paris {22 p, 100).
Saiat-Queatiû.
.iisne. — Arr. Saint-Quentin, Vervias.
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ni
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DÉSIGNATION
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DES CHBFS-LIEUX
do
arrondissements et fractions de territoire qui concourent à
subdivis. de régions.
la formation des subdivisions
de régions.
ne
Beauvais.
Oise. — Ar. Beauvais, Clermont.
Seine-et-Oise. — Pontoise (c.
Marines).
Seine. — Fractions des cantons de Saint-Denis et de Pantin, et des 10^, 19eet20e arr. de Paris (10 p. 100).
Amiens.
Somme. — Arr. Amiens.
Seine ei-Oise. — Arr. Pontoise (c. Isle-Adam et Pontoise).
Seine. — Fractions des cantons de Saint-Denis et de Pantin, et des 10*, IQe et 20e arr. de Paris (18p. 100).
Compiègne.
Oise. — Arr. Compiègne, Sen-
lis.
Seine-et-Oise. — Arr. de Pon-
toise, I.uzarches et Mont-
morency.
Seine. — Fractions des can-
tons do Saint-Denis et de
Pantin, et des lOe, 19e et
20c arr. de Paris (10p. 100.)
Abbeville.
Soinme. — Arr. Abbeville,
Qi
Doullens.
Seine. — Fraction des c. de Saint-Denis et de Pantin, et des lOe, 19e et 20^ axrond.
de Paris (10 p. 100).
le
Laon.
Aisne. — Arr. Laon.
Seine. -- Fractions des c. de Saint-Denis et de Pantin, et des lOc, 19e et 20^ arr. de Paris (15 p. 100).
Pèronne.
Somme. —Arr. Péronne, Mont-
didier.
Seine. — Fraction des c. de
Saint-Denis et de Pantin, et
des lOe, 19e et 20» arr. de
Paris (15 p. 100).
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