‹ L'Organisation Municipale d'AvignonChapitre 39 sur 39 · RÉSULTAT · texte numérisé non relu

RÉSULTAT

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Confirmation d'Administrateurs provisoires

(24 février 1790)

Extrait des Registres de la Secrétairerie d’Etat de cette Légation d'Avignon

L'an mil sept cent quatre vingt dix et le vingt quatrième jour du mois de février, Monseigr L’Illustme et Exme Vice-Legat d'Avignon, Etant informé que MM. D’Armand, Tempier, Clavel et Blanc ont été nommés pour l’Administration journalière et affaires courantes de La Commté de Ceite Ville, en conformité de l'ordonnance de son Excellence en date du jour d’hier,

À approuvé et approuve lade nomination voulant qu’elle sorte son Effet, et ce par provision, et jusqu’à ce qu’autrement soit ordonné.

Derogeants, Decernants.

Signé : Ph. Casonr V.-L.

ainsi à l'original.

Collationné : Vice, Secret'° d'Etat et Archiviste.

(Ordonnance manuscrite, ms. n° 2958, Bibliothèque d'Avignon.)

Vu: Le Président de la thèse, Signé : M. MOYE.

Vu : Montpellier, 7 Juillet 1921 Le Doyen, Signé : J. VALERY.

Vu et permis d'imprimer :

Montpellier, le 7 Juillet 1921, Le Recteur, Signé : Juzes COULET.

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