‹ La Banque De L'AlgérieChapitre 122 sur 122 · CHAPITRE IV. — La réorganisation du crédit agricole à · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — La réorganisation du crédit agricole à

Section 2 — Les projets de banque agricole ... Sous-section 1. — Principes généraux dégagés de la Conférence du 28 jüillet 1925... HER Sous-section 2. — Résolution de la Commission instituée au gouvernement général ........

Sous-section 3. — Avant-projet de statuts pré-

senté par le gouvernement général ........ 201

Sous-section 4. — Amendements à .l’avant- PRO A ee ee A RSR PR 209 Section 3. — La loi du 31 décembre 1925: nouvelles SCORE SAN PM RTS AN Ar SN RE RUE AN As 211 Section 4. — Pourquoi la Banque de l'Algérie ne voulait pas réescompter le papier agricole ..... 220 Sous-section 1. — Le Parlement a-t-il autorisé la Banque de l’Algérie à faire du crédit agri- 7) CR ASE RS UE PR LS PEER CE DE de TAN AE 221 Sous-section 2. — Les redevances de la Banque de l’Algérie et le crédit agricole: les bénéfices prétendus excessifs de la Banque ......... 228 Sous-seciion 3. — L'attitude de la Banque de l'Algérie vis-à-vis d’une Banque agricole .. 231 Sous-section, 4.:— Conclusion :.1:../2440.%. 233 Section 5. — Nouvelles négociations ............ 235 Section 6. — Organisation du crédit à court terme par réescompte à la Banque de l'Algérie ........ 243 SÉCUON 71 SR ÉSULLA TS MENTON ATEN res te ET 250 CHAPITRE V. — La réorganisation du crédit agricole à moyen et 0 ROME TONER ARONEN ER TR SA ER nt TA tas 253 Section Premières disCUSSIOnS 5... 000... 254 Sous-section 1. — Premiers projets de banque ADTICO IE FE NE Re a RE Se PEAR AR ere D 255 Sous-section 2. — Accord entre les colons et la

DATE Pre RU PT Re alla El Ne De eat 257

Section 2. — Le projet de caisse foncière agricole 262 Sous-section 1. — Avant-projet de l’adminis-

ÉTALION ARE RS TE ET 262 Sous-section 2. — Discussions sur l’avant-pro-

ST PR AA RS EP A AA AN ee OR 268 Section 3-2 la lor du 28Muillet LO27 0 ne QT Appendice. — La banque de l'Algérie et le crédit

agricole en TUNISIE APPRIS APE RSR 277

CHAPITRE VI. — Les warrants agricoles ,..... PT AS SH 281 Section L-\1eS Principes eee MERE CN 281 Section 2. — La banque de l'Algérie is elle les

accepter légalement ..........................

Section 3. — L'’attitude de la Banque de l'Algérie

vis-à-vis des:warrants)a0ricoles EMA 287 Appendice. — Comparaison entre la Banque de l’AI-

gérie-et les banques coloniales etre EONEEE TM et 293

CONCLUSION ETC RON CRD S Re A LE ROUE BE 313

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