LiMOif, Usagei du Finistère, p

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solides que les antres. Ces terrains étaient hier encore des landes de commune pâture : on est obligé de les bien clore, afin d*ôter aux communiers Tenvie d*y retourner. Aussi les fossés deviennentils en ce cas de vrais murs de forteresse. En 1899, lorsqu*on venait de défricher de grandes landes entre GuiscrifTet Goray S dans les marais où se forme Tlsole, les fossés nouvellement construits avaient plus de a mètres 5o et un double revêtement en pierres.

Ce n^est pas seulement comme barrière que le fossé est utile. Gomme la lande, il a sa place dans l'économie rurale armoricaine ; il se prête à une certaine exploitation, et cette exploitation suffit à justifier son maintien jusque dans les régions de longue date défrichées, où le droit de pâture est aujourd'hui maintenu dans de justes limites.

Dans Tintérieur des terres, les plantations du fossé ont remplacé dans une certaine mesure la forêt démembrée. Le pays, quoique déboisé, a conservé grâce aux fossés un aspect bocager et couvert. Les arbres des fossés, à mesure que la forêt diminuait ou se spécialisait, sont devenus plus nécessaires comme bois de construction et surtout comme bois de chauffage.

Vers la côte, où les plantations d*arbres ne réussissent pas, on tire parti de la plate-forme des fossés et des turons en y semant l'ajonc, dont nous avons vu l'emploi utile dans la nourriture des bestiaux.

Mais ces services rendus par les clôtures ne doivent pas faire oublier leurs inconvénients. Le plus grave est qu'elles rendent extrêmement difiicilc tout bon aménagement des eaux, en particulier sur les horizons tabulaires des pénéplaines où la pente est faible et où l'écoulement des eaux serait déjà fort lent dans les conditions naturelles. Ces fossés sont comme des digues de retenue qui multiplient les eaux stagnantes. Leurs abords s'imprègnent tellement que la zone incultivable ou inexploitable ne tarde pas à gagner sur le champ, dont la surface utile diminue d*autant. Tout le périmètre des fossés n'est dans la saison des pluies qu'un inabordable marécage.

On peut en dire autant des chemins ruraux, que les fossés transforment en égouts collecteurs où les fondrières se maintiennent même après des semaines de sécheresse. Si la viabilité rurale est déplorable en Armorique, on le doit bien moins au climat humide qu'aux clôtures. Le chemin d'exploitation, resserré entre deux

i. Canton de Cbftteaaneiif du Faou.

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maraiUes de terre, couvert par les arbres qui forment berceau au ^ dessus de lui, n'assèche guère complètement ; il est impraticable neuf mois sur douze pour les piétons ; il exige des voitures des eflorts démesurés, et augmente dans de fortes proportions la durée des transports agricoles de toute nature. Il est difficile d'apprécier exactement les pertes de temps et d'argent qui en résultent.

Ces inconvénients ne sont pas étrangers aux tendances de destruction des fossés qui se manifestent sur certains points de la zone frontière entre Haute et Basse-Bretagne, comme Pluméliau. D'autre part, dans les îles, où le sol est extrêmement fractionné, une tendance analogue se révèle à l'égard des talus, que l'on veut détruire pour ne perdre aucune parcelle de terre. Ainsi, à l'île de Sein, en 1904, les inuretins qui zébraient l'île en tous sens en 190a avaient disparu pour les deux tiers. Mais ces faits sont trop isolés et trop localisés pour qu'on en puisse augurer une démolition prochaine et générale des clôtures.

A côté des terrains clos cultivés ou exploités sont les terrains déclos, incultes ou irrégulièrement exploités. En principe, ces terrains étaient tous des propriétés collectives ou des propriétés incertaines : propriétés collectives dans leur masse, propriétés incertaines dans le voisinage immédiat des terres closes, où ils étaient souvent revendiqués par plusieurs dont les prétentions se neutralisaient. Aujourd'hui, les terrains déclos ont passé pour la plus grande partie à la propriété individuelle ; mais il a fallu l'action répétée de la loi pour opérer cette transformation, qui ne se serait peut-être pas faite d'elle-même.

Les terrains déclos qui échappaient autrefois à la propriété individuelle ne comprenaient que peu ou pas de bois ^ Ils étaient composés surtout des grandes landes de la Montagne, de tontes les crêtes de grès armoricain, et des marécages à fond plat des horizons tabulaires. La limite entre eux et la propriété individuelle. n'était pas toujours marquée par une ligne précise. Souvent se glissait entre les terrains déclos et les terrains clos une zone intermédiaire dont la destinée était changeante. C'était le champ de la colonisation irrégulière des pentyer: les « issues » et les « garennes ^ ». Aux garennes et aux issues il faut ajouter le champ commun laissé souvent au cœur des villages, le « placitre ».

1 . Nadauo, Mémoire sur les terres vaines et vagues et sur les biens communaux en Bretagne, p. 60.

2. Le droit de propriété était si peu fixé pour les garennes, que, dans les baux à domaine congéable, on ne savait si elles appartenaient au foncier ou au domanier. (Baudoin, Traité du domaine congéable, I, 109).

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Landes, issues, garennes etplacitres ont eu avant la Révolution une histoire incertaine et obscure. Souvent ces terres « vaines et vagues » ont été usurpées par les seigneurs, car le droit municipal breton « consacrait, relativement aux terres vaines et vagues de la province, les usurpations commises au détriment des habitants, et il repoussait de la manière la plus péremptoire la prescription comme moyen d'acquérir ^ ». Ainsi s'explique l'intérêt porté par les assemblées révolutionnaires aux terres vaines et vagues de la « ci-devant province de Bretagne ». La loi du a8 août 179!! décida que ces terres appartiendraient soit aux communes, soit aux habitants des villages, soit aux ci-devant vassaux qui étaient à l'époque de la loi en possession du droit d'y pacager. Dans la pratique, le troisième cas se confondit avec le deuxième. Il y eut donc : i» les biens conmiunaux proprement dits, appartenant réellement au corps politique que constitue la commune ; a* les communaux de village, simples propriétés collectives appartenant indivisément aux gens du village voisin. En fait, les communaux proprement dits étaient peu nombreux et peu importants, car les communes avaient bien rarement des titres antérieurs à 1789 qui pussent justifier leur possession. Le régime appliqué par la loi de 179Q à la plupart des terres vaines et vagues fut donc celui de «la propriété collective de village ».

Mais ce régime ne devait être que passager dans la pensée de ses auteurs. Dès le 10 juin 1793, une nouvelle loi autorisait le partage des communaux et des propriétés collectives de village. Il semble que les uns et les autres auraient dû tomber rapidement dans la propriété individuelle : il n en fut rien poui*tant. Les lois nouvelles rompaient d'une manière trop brusque avec les habitudes de compascuité depuis longtemps établies ; le goût de la propriété individuelle n'était pas encore assez développé, parce que la culture était rudimen taire et peu productive. En 1794* Cambry remarquait qu'à l'île de Batz, tout entière en pâture ou en propriété collective, les insulaires répugnaient extrêmement au partage que le gouvernement désirait, « parce qu'on était bien convaincu que les rivages divisés sur lesquels on aurait des droits particuliers seraient une source de haine, de débats et de violences ^ ». Il y eut tant de difficultés, que toutes les procédures de

1 . H. L. Nadaud, Mémoire sur les terres vaines et vagues et sur les biens communaux en Bretagne, p. 41.

2. Cambrt, Voyage dans le Finistère en 419Â^ p. 37. L'Ile de Batzest aujoard'hui entièrement divisée et très morcelée.

LA PROPRIÉTÉ ET LES llÉGIMRS D*EXPLC)lTATION Io5

partage furent interrompues le ai prairial an IV (9 juin 1796), et il fut décidé, le 3 prairial an V(qi mai 1797), qu'une loi particulière serait nécessaire pour toute aliénation. C'était la destruction de Foeuvre de 179Q et de 1793.

Une telle réaction allait beaucoup trop loin. Aussi la loi de 1793 fut-elle en quelque manière rétablie par le gouvernement consulaire, qui ordonna l'exécution des partages qu'elle avait suscités. Mais, pour les aliénations à venir, il continua à proclamer la nécessité d'une loi particulière pour chacune, en laissant aux conseils municipaux l'initiative de la demande de partage. C'est la loi du 9 ventôse an XII (i«' mars ]8o4). Elle devait durer près d'un demi-siècle.

Sous l'empire de la loi de ventôse, les communaux et les propriétés collectives de village diminuèrent assez lentement. Les conseils municipaux profitaient fort peu de l'initiative qui leur était laissée. « Les conseils, disait H.L. Nadaud en i8q8, sont composés de cultivateurs apathiques, peu instruits, à vues rétrécies, opiniâtrement attachés à de déplorables habitudes, imbus surtiiut de cette fausse idée que la compascnité est nécessaire pour soulager la misère des pauvres habitants ^ ». Ajoutons que les dépenses communales étant encore assez faibles dans la première moitié du XIX* siècle, les communes n'avaient nul besoin de se créer des ressources. Aussi les conseils municipaux laissaient dormir leur faculté d'aliéner, et les incultes des terres « vaines et vagues » couvraient toujours dlmmenses étendues.

C'est à cette situation que remédia la loi du 6 décembre i85o, véritable charte de la constitution de la propriété individuelle dans les anciennes zones collectives dont elle a fait disparaître la plus grande partie. En conférant aux particuliers l'initiative des demandes de partage, elle donna aux aliénations une activité jusqu'alors inconnue. Il est juste de dire que son action fut favorisée par Taccroissement du capital circulant, par la productivité plus grande de la culture, et aussi par la nécessité où se trouvèrent les communes de se procurer des ressources pour leurs chemins et plus tard pour leurs écoles. Aujoui*d'hui les anciens communaux ont à peu près disparu, et ce qui reste des propriétés collectives de village diminue tous les jours.

Les régimes d'utilisation des communaux et des propriétés de village différaient d'une manière notable l'un de l'autre. Celui des

1. Nadaud, Mémoire sur les terres vaines et vagues et sur les biens commu^ naux en Bretagne, p. 62-63.

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communaux se réduisait à peu de chose : le communal n*était guère qu une vaine pâture dans toute retendue du territoire, et, sur les bords de la mer, il servait de dépôt pour sécher les plantes maiînes; Técobuage y était interdit. Au contraire, la propriété collective de village se prêtait à une jouissance assez étendue, qui comprenait l'écobuage, la pâture, le motoyage ou fabrication des moites de bruyère, l'enlèvement des landes et ajoncs.

Naturellement, le passage des terres vaines et vagues de la propriété collective à la propriété individuelle a eu pour effet de généraliser en Basse- Bretagne le système parcellaire, en uniformisant à peu près le fractionnement cadastral du sol dans tout le pays, sauf dans les lies, où ce fractionnement est poussé à Textréme. Avant les partages, les divisions cadastrales des terres de montagne étaient très clairsemées. A Scrignac ^, 4 parcelles avaient I.2CO hectares d*étendue totale en i85q ^. La commune de la Fenillée avait 5.ao4 parcelles en i835, ce qui donne la moyenne assez élevée de 60 ares pan parcelle ; le nombre des parcelles a augmenté à peu près du tiers par suite des partages, d*où il résulte qu'il y en a environ 7.000, soit à peu près une moyenne de 4^ ares, en plein terrain de Montagne. Ce fractionnement ne diffère guère aujourd'hui de celui des terres depuis longtemps divisées et partagées, dans les communes des pénéplaines. Ainsi la commune de Guipavas ^ a 10.398 parcelles sur 5.021 hectares, ce qui donne la moyenne de 48 ares par parcelle. Donc, il y a eu, grâce aux lois de partage, une sorte d'égalisation des effets du système parcellaire dans toute l'étendue de TArmorique. Seules les petites lies y écha[ipent : elles ont leur régime à elles. Depuis qu'elles sont di visites, la surabondance de la population, le goût du pécheur paysan pour la propriété individuelle, si petite qu'elle soit, le fractionnement dû aux successions toujours très partagées ont fait de ces morceaux de rocher et de sable d'extraordinaires modèles de division. A Ouessant, les i.56a hectares de l'île divisés en 35.^45 parcelles donnent un peu plus de quatre arcs par parcelle. A Bréhat et à Batz, la division est plus grande. Enfin, à l'Ile de Sein, où la division est poussée à l'extrême limite, les parcelles qui naguère encore étaient closes de muretins n'avaient que dix à trente mètres carrés.

Etudions maintenant la répartition de la propriété foncière sur