APRÈS L'INVASION HOLLANDAISE. LES VINGT-QUATRE ARTICLES

(5 Août — 15 Octobre 1831 ). — Attitude de la Conférence de Londres au moment de la reprise des hostilités. — Réponses évasives des plénipotentiaires hollandais. — La Conférence reçoit la nouvelle de l'invasion par la voie des journaux. — En France, en Angleterre et en Allemagne, l'opinion publique se montre favorable aux Belges. — Les Chambres françaises. Adresse de la Chambre des députés. Adresse de la Cour des pairs. — Le Parlement d'Angleterre : Discours de lord Brougham. — La Conférence oublie ses engagements et ses promesses : mobiles secrets de ce revirement inopiné. — Coup d'œil rétrospectif. — Les XVIII articles. — La Belgique se refuse à reprendre les négociations : motifs de sa résistance. — Elle cède après la déroute de son armée. — La diplomatie belge à Londres. — Le territoire ; le Luxembourg ; la dette. — Question territoriale. — Enclaves hollandaises. — Souveraineté indivise de Maestriebt. — Le Luxembourg avant et depuis rétablissement du royaume des Pays-Bas. — Premières propositions de la Hollande au sujet de la question territoriale. — Critique de ces propositions. — Réponse du plénipotentiaire belge. — Question des enclaves allemandes. — Propositions de la Hollande au sujet du partage des dettes. — Contre-projet de M. Van de Weyer. — La Conférence acquiert la conviction que les négociations seront impuissantes à rapprocher les deux peuples. — Mission de la diplomatie européenne dans le différend hollando-belge. — La Conférence s'attribue le rôle de juge : motifs de cette détermination. - Origine du traité des vingt-quatre articles. — La Conférence réclame des plénipotentiaires hollandais le tableau officiel des dettes du royaume des Pays-Bas. — Erreurs commises dans la rédaction de ce tableau : il n'en sert pas moins de base aux

calculs de la Conférence. — La Conférence propose à l'acceptation des deux peuples un projet de traité en vingt-quatre articles. — Notes transmissives de ce projet. — Examen des vingt-quatre articles. — Les intérêts de la Belgique sont sacriûés aux intérêts de sa rivale. — Comparaison des dixhuit articles et des vingt-quatre articles. — Question des colonies hollandaises cédées à l'Angleterre 151

CHAPITRE VI. — P REMJÈRE REUNION DES CHAMBRES. L'eN- QUÊTE PARLEMENTAIRE. ACCEPTATION DES VINGT-QUATRE AR- TICLES [Septembre — Octobre 1831). — Le roi Léopold après la campagne. — Reconnaissance de la nation. — Première réunion des Chambres. — Le discours du trône signale les besoins de l'armée. — Causes de nos désastres mal comprises. — L'accusation de trahison trouve crédit au sein des Chambres. — Pétition des habitants d'Audenarde. — M. Dumortier fait une proposition d'enquête parlementaire.

— Sort de celte proposition. — Nomination et dissolution de la commission d'enquête. - La question extérieure. — M. Vau de Weyer apporte le protocole du 14 octobre. — Perplexités du ministère. — Conseils donnés par le général Belliard. — Avis analogue de l'ambassadeur d'Angleterre.

— Le ministère propose l'adoption des vingt-quatre articles.

— Discours de M. de Meulenaere. — Débats de la Chambre des représentants. — Discours de MM. Jaminé et Nolhomb.

— Tendance de l'opinion publique — Adoption du protocole.

— Engagements pris au nom des ministres 211

CHAPITRE VU. — Le traité du 15 novembre. Les ratifications. Le système de persévérance (Novembre 1831 — Mai 1832). — Adhésion du roi des Belges au protocole du 14 octobre. — Traité conclu avec les plénipotentiaires d'Angleterre, d'Autriche, de France, de Prusse et de Russie. — Délai fixé pour l'échange des ratifications. — Prorogation de ce délai. — L'Angleterre et la France échangent les ratifications , sans attendre celles des autres cours. — Plaintes \ légitimes des Belges. — Motifs secrets de l'attitude prise

par les gouvernements de Berlin, de St-Pétersbourg et de Vienne. — Guillaume I er invente te célèbre système de persévérance. — Nature et portée de ce système. — Habileté des ministres et des diplomates hollandais. — Inanité des plaintes de la Hollande au sujet des articles relatifs à la navigation des eaux intérieures, à la liquidation du syndical et au passage commercial par le Limbourg hollandais. — Prétentions nouvelles. — Bl. Van de Weyer somme la Conférence de remplir enQn ses engagements. — Mission du comte Orloff. — Incidents du séjour du diplomate russe à La Haye. — L'Autriche et la Prusse échangent les raliGcalions, sous la réserve des droits de la Confédération germanique. — Réserves plus importantes de la ratification russe. — Irritation des esprits en Belgique. — Orages parlementaires. — Le Sénat et la Chambre des Représentants votent une adresse au chef de l'Etat. — Réponse du roi 2*3

A. Tableau des officiers belges de l'armée des Pays-Bas. . . Ib.

B. Lettre du général Chassé au général de Tabor 288

C. Attitude des journalistes belges pendant l'invasion. . , 289

D. Combat de Kermpl 290

E. Extrait du rapport du lieutenant Hippert 292

F. Capitulation de Louvain 293

G. Bulletins du prince d'Orange 294

1« Bulletin /&.

4* » lb.