ADMINISTRATIFS, JUDICIAIRES
Marat était tacitement le coupable; pourtant le ùuméro dénoncé était un faux Ami du peuple.
EXTIUITS DES REGISTRES DE LA DÉLIBÉRATION DE LA MDNIGIPALITÉ DE SENS, — Sens. — Veuve Tarbé et fils. — 1790. — In-4 de 4 pages. — Voir Le Quérard, art. Marat, n" 70.
DÉNONCIATION A L'ASSEMBLÉE NATIONALE de deux imprimés ayant pour titre, l'un : Cen est fait de nous] et l'autre : Bévolulions de France et de Brabanl. — Par Malouet, député d'Auvergne. — Séapce du 31 juillet 1790. — In-8 de 24 pages.
DISCOURS DE M. DUPONT, de Nemours, sur les écrits incendiaire^, prononcé à l'Assemblée nationale, le 3 août 1790.
De l'impr. de Guillaume Junior, rue de Savoie , n« 11. — In-8 de 15 pages.
DÉNONCIATION DES LIBELLES intitulés : TAmi du peuple j par Marat; et V Orateur du peuple^ par Martel ; etc. — Par Ant. Estienne, ingénieur, et citoyen de la section des Quatre- Nations. 1791.
De l'impr. Rai mond Senties, rue de Bussi, n* 9. — In-8 de 36 pages.
AFFAIRE QUI INTÉRESSE LA LIBERTÉ DES CI- TOYENS. Mémoire pour les sieurs Kabers, dit Louvain, et Millet l'ainé... contre le procureur-syndic de la Commune... et les sieurs Marat, Fréron, Rossignol et Dugeon.
(Mémoire signé Matton de la Varenne.) Paris. — Rozé imp. — In-4 de 25 pages. — Voir Le Quérard, art. Marat, n"" 75.