Chapitre VI (suite

Section XIV. — Assemblée constituante de 4848.

Le^. Élections à TAssemblée constituante de 1848.

Le®. Listes des représentants du peuple à l'Assemblée constituante de 1848.

Le®. Organisation intérieure de l'Assemblée constituante de 1848.

Le<". Collection des Actes de l'Assemblée constituante de 1848.

Le®. Détails des séances de TAssemblée constituante de 1848.

Le®. Comptes rendus des Représentants du peuple à l'Assemblée constituante de 1848.

Section XV. — Assemblée législative de 4849.

Le™. Élections à l'Assemblée législative de 1849.

Le's. Détails des séances de l'Assemblée législative de 1849.

Le'8. Comptes rendus des Représentants à l'Assemblée législative de 1849. Critiques de leurs votes.

Section XVI. — Assemblées délibérantes de la Présidence décennale et du second

Empire.

Le"", Élections au Corps législatif, du 29 février 1852 au 18 décembre 1859.

Le'^ Listes des membres des deux Chambres; du Sénat; du Corps législatif.

Le'*. Organisation intérieure du Sénat ; du Corps législatif.

Le**. Collections des Actes du Sénat ; du Corps législatif.

Le®*. Discours d'ouverture des sessions.

Le". Détails des séances du Sénat.

Le83. Détails des séances du Corps législatif.

Le**. Comptes rendus des Députés au Corps législatif.

Chapitre VIL — Histoire administrative de France. PRBMIÈRB Partie. — Administration française sous l'ancien régime.

Section L — Généralités.

Lf*. Histoires générales de l'ancienne administration française. Lf*. Histoires par époques de l'ancienne administration française. Section 11. — Offices de France en général. Lf3. Histoires et traités généraux des offices de France. Lf*. Détails de Thistoire des offices de France. Section UI. — Grands officiers de la couronne. Lfs. Histoires et traités généraux des grands officiers de la couronne. Lf^ Histoires et traités spéciaux des grands officiers de la couronne : Pairs; Connétables; Chanceliers et Gardes des sceaux; Maréchaux; Amiraux; Grands maîtres de l'artillerie ; Porte-oriflamme. Section IV. — Maison du roi et des princes. LV, Maison du roi en général.

Lf^ Grands officiers de la maison du roi.

Lf*. Officiers commensaux de la maison du roi et des princes : liste des officiers; privilèges.

Lf »o. Chambre du roi. Historiographe de France. Lf". Écuries du roi.

Lf«. Vénerie du roi.

Lf*3. Garde-meuble de la couronne.

Lf". Bâtiments du roi.

Lf*5. Maisons des princes.

Lf*®. Apanages des princes.

Section V. — Conseils du roi.

Lf". Histoires générales des conseils du roi. Listes des memnres des conseils du roi.

Lf*8. Détails de l'histoire des conseils du roi. Lf*8. Ministres d'État.

Lf». Secrétaires d'État : Histoire des secrétaires d'État ; Listes. Lf«. Conseillers d'État.

Lf». Grand conseil.

Section VL — Justice.

Lf«. Administration de la justice en général.

Lf«. Chancelleries : Traités généraux et histoires. Liste des officiers de la chancellerie. Recueils de délibérations et de lettres de convocation. Statuts et règlements. Détails de l'histoire. Lf». Parlements : Généralités de l'histoire. Recueils de harangues. Détails de l'histoire.

Parlement de Paris rendu sédentaire en 1334; Généralités de l'histoire. Recueils de harangues. Présidents du Parlement. Recueils de listes des membres du Parlement.

Ressort du Parlement. Privilèges, règlements et ordres d'audience.

Détails de l'histoire.

Parlement de Toulouse, créé eu 1303, fixé en 1443. Parlement de Dijon, créé en 1334.

Parlement de Rennes, créé en 1451.

Parlement de Bordeaux, créé en 1451.

Parlement de Grenoble, créé en 1453.

Échiquier de Normandie; Parlement de Rouen, créé en 1499. Parlement d'Aix, créé en 1501.

Parlement de Pau, créé en 1626.

Parlement de Metz, créé en 1633.

Parlement de Besançon, créé en 1674.

Parlement de Tournai, créé en 1688.

Parlement de Nancy, créé en 1766.

Lf*^. Conseils souverains; supérieurs; provinciaux. Lf*'. Chambres des comptes.

Li^. Cours des aides.

Lf®. Cour des monnaies.

Lf». Prévôté de Thôtel.

Lf3^ Trésoriers de France.

Lf^. Connétablie et maréchaussée.

Lï^. Amirautés.

Lf3*. Châtelet.

Lf35. Bailliages et sénéchaussées.

Lf*. Présidiaux.

Lf37. Prévôtés, par ordre alphabétique de localités. Lf38. Élections de France.

Lf3^. Consulats, par ordre alphabétique de localités. Lf*o. Officiers ministériels de l'ordre judiciaire en général. Lf**. Notaires : histoire et organisation. Détails, par ordre alphabétique de

localités Lf*'. Procureurs : histoire et organisation. Procureurs du grand conseil. Procureurs des parlements, par ordre alphabétique. Procureurs des chambres des comptes et cours des aides, par ordre alphabétique de localités. Procureurs au Châtelet de Paris. Procureurs des bailliages et présidiaux, par ordre alphabétique de localités. Lf^. Huissiers : Histoire et organisation. Huissiers du grand conseil et de la chancellerie. Huissiers des parlements; des chambres des comptes et cours des aides; de la prévôté de l'hôtel. Huissiers à cheval au Châtelet de Paris. Huissiers à verge au Châtelet de Paris. Huissiers audieiîciers et huissiers priseurs au Châtelet de Paris. Huissiers des aides et tailles de l'élection de Paris. Huissiers des consuls de Paris. Huissiers des bailliages et présidiaux.

Lf«. Greffiers.

Lf*5. Receveurs des consignations.

Lf*^. Receveurs aux saisies réelles.

Lf*7. Commissaires enquêteurs examinateurs.

Lf*^. Basoche : Généralités de l'histoire de la basoche. Clercs de procureurs; de la chambre dos comptes; du Châtelet de Paris; clercs de notaires. Lf*9. Avocats.

Section VII. — Armée.

Lfso. Histoire de l'armée en général. Organisation de l'armée. Histoire des

troupes étrangères au service de France. Lf5». Garde royale : Histoires générales. Compagnies des gentilshommes de la maison du roi. Gardes du corps. Gardes de la porte du roi. Gendarmerie. Chevau-légers de la garde du Roi. Grenadiers à cheval du roi. Mousquetaires du roi. Gardes françaises. Archers écossais. Suisses. Cent-gardes suisses.

Lf5«. État-major de l'armée.

Lf53. Génie.

Lf". Artillerie.

Lf**. Cavalerie et dragons. Lfse. Infanterie.

Lf57. Histoires spéciales des régiments et autres corps d'urmée : cadets gentilshommes. Régiments.

Lf58. Recrutement de l'armée.

Lf». Haras et remontes.

LW Écoles militaires. Écoles diverses, par ordre alphabétique de localités. Lf 6». Administration de la guerre en général. Lf«2. Commissaires des guerres.

Lf63. Finances de l'armée.

Lf6*. Fournitures de l'armée.

Lf65. Poudres et salpêtres.

Lf««. Hôpitaux militaires.

Lf67. Pensions militaires.

Lf«8. Invalides.

Section VIII. — Marine.

Lf«*. Histoire de la marine en général. Lfïo. Troupes et artillerie de la marine. Lf^*. Classes de la marine.

hV^. Écoles de la marine.

LV^. Fournitures de la marine.

Lfï*. Hôpitaux de la marine.

Lf^5. Invalides de la marine.

Section IX. — Finances.

LV^. Traités des finances en général; Traités généraux. Histoires générales. Histoires par époques. Comptes rendus officiels. Liste du personnel. Organisation du personnel. Détails de l'histoire. LVT, Monnaies : Histoires générales des monnaies. Ferme des monnaies. Détails de l'histoire des monnaies. Hôtels des monnaies, par ordre alphabétique. Suppression des hôtels des monnaies. Lf78. Loterie.

Lf79. Emprunts.

Lf8o. Rentes : Liste des rentiers de Paris et listes de tirage pour les remboursements. Listes des rentiers de Lyon. Détails de l'histoire des rentes. Contrôle des rentes. Liste des payeurs de rentes. Statuts des payeurs de rentes. Histoire et organisation des payeurs de rentes. Lf8». Pensions.

LfM. Impôts en général.

Lf83. Fermes générales : Généralités de l'histoire des fermes. Baux des fermes réunies. Listes des fermiers généraux. Privilèges des commis des fermes. Détails de l'histoire des fermes. Baux des fermes provinciales. Lf». Taille.

Lf8«. Capitation.

Lf86. Vingtième.

Lf87. Gabelles.

Lf88. Aides : Généralités de l'histoire des aides. Recueils de baux de la ferme des aides. Circonscriptions des aides. Personnel des aides. Détails de l'histoire des aides. Tiers retranché. Huitième du vin. Quatrième du vin. Anciens cinq sous. Annuel. Jurés vendeurs de vin. Subvention du vingtième. Péages ou rivières. Entrées de Paris. Octroi des villes. Poisson. Pied fourché. Suifs. Bûche de Paris. Poids-le-roi. Marque des fers. Marque d'or et d'argent. Formule et contrôle, ou Droits sur les papiers, bières, etc. Cuirs tannés. Marque des ouvrages de soie. Draps. Droits réunis. Droits rétablis. Grand devoir des États de Bretagne. Petit devoir des Etats de Bretagne. Lfw. Traites.

Lfw. Domaines : Histoires générales des domaines. Baux de la ferme des domaines. Personnel des domaines. Détails de l'histoire des domaines.

Privilèges des officiers des eaux et forêts. Détails de Phistoire des

eaux et forêts. Amortissements. Francs-fiefs et nouveaux acquêts.

Contrôle des actes. Petits sceaux. Insinuations. Formules. Greffes.

Offices domaniaux. Dôl)ets de quittances. Droit sur les fers. Cartes à

jouer. Châtrerie.

Lf9». Tabacs.

Lf92. Postes et messageries.

Lfw. Ponts et chaussées.

Lf»*. Officiers ministériels de finance.

Section X. — Lf^s. Administration provinciale.

Seconds Partie. — Administration française depuis la Révolution.

Section I. — Généralités.

Lt^. Histoires et traités de l'administration française en général.

Lt^T. Histoires et traités du personnel administratif en général. Section II. — Administration centrale.

Lf«8. Gouvernement en général.

Lf99. Ministères en général : histoire. États officiels.

Lf «00. Conseil d'état.

Section lU. — Maison du souverain.

Lf 10*. Ministère de la maison du roi.

Lf 102. Intendance générale de la liste civile. Section IV. — Ministère d'état et de la maison de Vempereur.

Lf 103. Administration centrale.

Lf 104. Comptes rendus officiels.

Lf 105. Maison de l'empereur.

Section V. — Ministère de la Justice.

Lf 106. Administration centrale.

Lfioi. Comptes rendus officiels.

Lf 108. Administration de la justice en général.

Lfio». Organisation judiciaire en général.

Lf 110. État de la magistrature en général.

Lf "1. Cour de cassation.

Lf iiî. Cours impériales.

Lfii3. Cours criminelles et cours d'assises : Histoires générales du jury. Listes du jary. Détails de l'histoire du jury. Cours d'assises. Exécuteurs des hautes œuvres.

Lfii*. Tribunaux de 1" instance : histoire et organisation. Juges suppléants. Juges auditeurs. Tribunal de la Seine. Tribunaux par ordre alphabétique de localités. Jury d'expropriation.

Lfii^ Tribunaux de commerce : Élections et règlements. Histoire et organisation. Tribunal de la Seine. Tribunaux par ordre alphabétique de localités. Agréés.

Lf"o. Justices de paix.

Lfi". Greffiers.

Lfi«. Officiers ministériels de l'ordre judiciaire en général.

Lfii«. Notaires.

Lf*». Avoués.

Lfi*i. Huissiers.

Lf***. Commissaires priseurs.

Lfi». Gardes du commerce.

Lfi^. Basoche.

Lfi». Avocats.

Lfi». Cultes.

Section VI. — Ministère des affaires étrangères.

Lfi". Administration centrale.

Lfi». Comptes rendus officiels.

Lf 1». Service diplomatique.

Lfiao. Douanes.

Section VII. — Ministère de Vinlérieur. Lf*3i. Administration centrale.

Lf*3>. Comptes rendus officiels : Administration centrale. Navigation. Administration départementale. Établissements de bienfaisance. Établissements pénitentiaires. Police. Établissements scienlillques. Gardes nationales. Ponts et chaussées. Monuments publics. Chemins vicinaux. Caisses d'épargne. Monts-de-piété. Salubrité. Émigration. ,

Lf^®. Garde nationale.

Lf*^. Sapeurs-pompiers de la garde nationale.

Lf^. Chemins vicinaux : Rapports des agents. Organisation générale du service vicinal. Organisation du service par départements. Personnel. Lf ^9^. Administration départementale et communale : Organisation générale. Organisation des conseils de préfecture. Personnel des préfectures et sous-préfectures. Analyse des vœux des conseils généraux, cantonaux, municipaux.

Lf*'^. Police : Organisation. Officiers de police. Gardes champêtres. Lf*38, Jeux publics.

U*». État civil.

Lf**>. Archives et bibliothèques.

Lf ***. École polytechnique.

Lf *^. Ponts et chaussées.

Lf««. Mines.

Lf***. Instruction publique.

Lf«*5. Cultes.

Lf**6. Bâtiments civils.

Lf **'. Poids et mesures.

Lf««. Haras.

Lf<*9. Conseils généraux près le ministère de l'intérieur. LV^, Officiers ministériels relevant du département de Tintérieur. Section VIII. — Ministère de la police, Lf*5i. Comptes rendus officiels.

LfiM. Histoire du ministère de la police et de la police en général. Lf*53. Jeux publics.

Section IX. — Ministère des finances.

Lf*5*. Histoires générales des finances.

Lf*5B. Traités généraux des finances.

Lf*». Budget : Budget proprement dit. Crédits supplémentaires. Comptes définitifs. Comptes des ministres. Vérification des comptes. Lois de finances. Ouvrages sur le budget.

Lf»57. Organisation des administrations financières : Caisse de l'extraordinaire. Direction générale de la liquidation. Trésorerie nationale. Comptabilité nationale. Administration des finances. Contributions directes. Enregistrement et domaines. Forêts. Contributions indirectes. Poudres et salpêtres. Tabacs.

Lf<58. Comptes et actes officiels : Caisse de l'extraordinaire. Direction générale de liquidation. Trésorerie nationale, trésor public. Comptabilité nationale. Administration des finances. Monnaies. Pensions de retraites. Pensions de la liste civile. Traitements des fonctionnaires. Contributions. Enregistrement et domaines. Timbre. Impôts indirects. Douanes. Octrois. Poudres et salpêtres. Tabacs. Messageries. Lf *5». Cour des comptes.

Lf**>. Comptabilité publique.

Lf^<". Revenus et dépenses publiques.

Lf *«. Dette publique : rentes ; amortissement. Lf^®. Monnaies et médailles : Papier-monnaie. Monnaies. Hôtel des monnaies.

Médailles.

Lf*®*. Pensions civiles.

Lf*«. Impôts en général.

LV^. Contributions directes en général.

Lf*<". Contribution foncière.

Lf *«. Cadastre.

Lf **. Contribution personnelle et mobilière.

Lf^'o. Portes et fenêtres.

Lf"«. Patentes.

Lf*'^^. Impôt sur les chiens.

Lf"^. Enregistrement.

Lf"*. Domaines.

Lf"5. Hypothèques.

Lfi^s. Timbre.

Lf 1". Eaux et forêts.

Lf"«. Contributions indirectes on général.

Lf "». Douanes.

Lfi8o. Octrois.

Lf 18t. Droits réunis en général.

Lfi". Impôt des boissons.

Lf 4w. Impôt du sel.

Lf »«*. Poudres et salpêtres.

Lfi83. Tabacs.

Lf 186. Postes et messageries.

Lfi". Loterie.

Lf 188. ofUciers ministériels relevant du département des finances. Section X. — Ministère des contributions publiques.

Lfi89. Administration centrale.

Lf »9^ Comptes rendus officiels.

Lf*5*. Histoire des contributions publiques. Section XI. Lfi*^. — Ministère du Trésor public. Section XII. — Ministère de la guerre.

Lp'^^. Administration centrale : histoires générales ; organisation des bureaux. Détails de Thistoire.

Lf 19^. Comptes rendus et actes officiels : Administration de la guerre. Recrutement. Caisse de la dotation de l'armée. École polytechnique. Justice militaire. Pensions militaires. Invalides. Algérie.

Lf i9\ Histoire et organisation de Tarmée : Généralités de l'histoire. Statistique militaire. Constitution de l'armée. Détails de l'histoire et de l'organisation.

Lf»»^'». Gardes impériale et royale : Garde impériale du !•' Empire. Garde royale en général. Suisses. Régiments d'infanterie de la garde royale. Garde impériale du 2« Empire. Guides.

Lf"7. État-major : Maréchaux de France. Histoire et organisation du corps d'état-major. État-major des places.

Lf*^*. Gendarmerie.

Lfiw. Garde municipale.

Lf sw». Sapeurs-pompiers de Paris.

Lf2oi. Génie.

Lf2M. Artillerie.

Lf«». Train.

Lf2o*. Cavalerie.

Lfâos. Infanterie.

Lf 206. Musiques régimentaires.

Lf2«7. Histoire des régiments et autres corps de l'armée.

Lf208. Recrutement de l'armée.

Lf^o». Remontes militaires.

Lf2io. École polytechnique.

Lf 21'. Écoles militaires.

Lf^i2. Justice militaire.

Lf2i3. Administration militaire en général.

Lf2i*. Subsistances militaires.

Lf*i5. Fournitures militaires.

Lf2i6. Étapes militaires.

Lfs". Équipages militaires.

Lf2i8. Arsenaux et manufactures d'armes.

Lf"9. Service de santé militaire.

Lf22o. Pensions militaires.

Lf«2i. Invalides.

Lf322. Justice civile en Algérie : Organisation de la justice en Algérie. Cour d'appel d'Alger. Tribunaux de !'« instance. Justices de paix. Section Xlll. — Ministère de la marine et des colonies,

LP^. Administration centrale.

Lf22v. Comptes rendus et actes officiels : Marine et colonies ; Justice coloniale. Hydrographie. Pensions. Invalides de la marine.

Lf225. Histoire de la marine en général.

Lf 226. Personnel de la flotte.

Lf«^. Matériel de la flotte.

Lf228. État-major de la marine.

Lf239. Artillerie et troupes de la marine.

Lf^*>. Classes de la marine.

Lf23i. Écoles de la marine.

Lf232. Justice maritime.

Lf233. Administration de la marine en général.

Lf 234. Ports et arsenaux de la marine.

Lf 235. Service de santé de la marine.

Lf236. Pensions de la marine.

Lf237. Invalides de la marine.

Lf238. Justice coloniale.

Section XIV. — Ministère des affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique.

Lf^3'. Comptes rendus officiels. ,

Lf2vo. Histoire de l'Université en général. Section XV. — Ministère de Vlnstrtiction publique et des cultes.

Lf2*». Administratiorf centrale.

Lf2«. Comptes rendus et actes officiels : Instruction publique. Institut. Collège de France. Observatoire. Bureau des longitudes. Muséum. Bibliothèques. Académie de médecine. École des chartes. École des langues orientales. Comité des travaux historiques.

Lf2*3. Conseil supérieur de l'instruction publique.

Lf2*^. Histoire de l'Université en général : Histoire et organisation. Personnel.

Lf2^5. Cultes.

Section XVI. — Ministère du commerce et des manufactures (puis : du commerce

et des travaux publics; — du commefi*ce\ — du commencée et de V agriculture).

Lf2*6. Administration centrale.

Lf-^^. Comptes rendus officiels.

Lf 248 Administration départementale et communale.

Lf 2*9. Ponts et chaussées et mines.

Lf25o. Haras.

Lf25». Poids et mesures.

Lf252. Conseils de prud'hommes.

Lf 253. Officiers ministériels relevant du département du commerce. Section XVII. — Ministère des travaux publics, de ^agriculture et du commerce

(puis : des travaux publics).

Lf26*. Administration centrale.

Lf285. Comptes rendus officiels.

Lf 856 Ponts et chaussées et mines.

Lf257. Bâtiments civils.

Lf258. Haras.

Lf259. Conseils de prud'hommes.

Lf2w. Officiers ministériels relevant du département des travaux publics, de l'agriculture et du commerce.

Section XVIIl. — Ministère de Vagriculture et du commerce (puis : de l'agriculture,

du commerce et des travaux publics).

Lf2«». Administration centrale.

Lt^K Comptes rendus officiels.

Lfs^. Conseils généraux près le ministère de Pagriculture : Généralités des trois conseils. Conseil de Tagriculture. Conseil des manufactures. Conseil du commerce. Conseil réuni de Tagriculture, des manufactures et du commerce. Conseil des haras.

Lf2s*. Haras.

Lf266. Poids et mesures.

hP^. Conseils de prud'hommes.

Lf ^^ Ponts et chaussées et mines.

Lfï68. Officiers ministériels relevant du département de T agriculture, du commerce et des travaux publics : Histoire et organisation. Agents de change. Courtiers de commerce. Courtiers gourmets. Section XIX. — Lf*^^. Ministère de l'Algérie et des colonies.