T. IX
Publié en 1865, ce volume compte 799 pages et contient 21,642 mentions.
Histoire locale (suite).
Section III. — Histoire et délibérations des assemblées locales. Lk**. États provinciaux.
Lk*5. Assemblées provinciales.
Lki«. Conseils généraux des départements: élections, délibérations, compleî
rendus.
Lk*"'. Conseils de district et d'arrondissement. Lk»8. Corps de ville et conseils municipaux. Lk*9. Conseils coloniaux.