FAIX

(1) Cette indication de n" reste en blanc : elle n'est remplte que sur les noms qui se délivrent en liquidaiion dans les marchés à terme.

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L'un de ces bulletins est appelé bulletin provisoire oa bulletin de prix d^ escompte; on l'appelle encore noms provisoires^ l'autre se nomme bulletin définitif ou noms définitifs. Cette différence dans leur appellation provient de l'usage différent auquel ils sont destinés ; car leur rédaction est la même.

Si l'agent escompté n'a pas lui-même acheté d'un autre confrère des effets de la même espèce que ceux dont l'escompte lui est réclamé, rien n'est plus simple que l'opération. L'agent escompté, averti par l'affiche de l'escompteur , se fait remettre les effets par son client, et les remet & l'agent de l'acheteur, qui les remet luim&ne & son client. C'est ce que l'agent fait encore, lorsque, malgré sa position d'acheteur chez un confrère, il a reçu de son client l'ordre d'opérer la livraison.

83. — Mais il arrive souvent que l'agent escompté, étant acheteur chez un confrère , ignore les intentions de son client, ou que celui-ci ne veut ou ne peut pas livrer ; or, comme cet agent peut lui-même user visà-vis de son vendeur de la faculté de l'escompte (1), il transmettra, ou, comme on dit, il rendra à ce confrère l'escompte du premier ; c'est-à-dire , qu'il l'obligera à livrer en son lieu et place les titres réclamés ; si ce troisième confrère est lui-même acheteur chez un quatrième, il rendra lui-même l'escompte à celui-ci , et ainsi de suite, jusqu'à ce qu'on arrive à un agent qui ait vendu sans avoir acheté.

Ces transmissions d'escompte constituent l'escompte indirect.

84. — Elles s'opèrent pendant la Bourse, et chaque agent en prend note sur son carnet, dès qu'il reçoit l'avis de son confrère.

(1) Règlement particulier, tit. V, Met v, art 25.

Immédiatement après la Bourse, et le jour même de l'afflche, les noms provisoires sont remis à l'agent de change vendeur (1). A trois heures et demie les agents, ou plutôt leurs commis, s'assemblent dans leur cabinet. Le premier escompté reçoit les noms provisoires de l'escompteur, et les transmet au second escompté. Celuici endosse les noms et les transmet au troisième, revêtus de son endossement ; le troisième opère de même vis-àvis du quatrième, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'on soit arrivé à un agent qui n'escompte pas.

Le lendemain, le dernier porteur des noms provisoires, autrement dit des bulletins des prix d'escompte , vient retirer les noms définitifs des mains du porteur de ces noms, pour les annexer au premier bulletin , qui seul a été revêtu des endossements (2). Ces deux bulletins sont joints au bordereau de livraison des effets ; ces effets doivent être livrés dans les délais usités pour chacun d'eux.

Nous avons précédemment comparé la circulation des noms entre agents à la circulation d'une lettre de change ; nous pouvons ajouter que les noms, comme la lettre de change, sont une sorte de monnaie de convention, dont l'acceptation est obligatoire entre les agents. Les explications que nous venons de donner sur le mécanisme de l'escompte indirect justifient cette assimilation. Le premier agent escompté, au lieu de payer l'escompte en effets, l'a payé avec les noms de son vendeur, et celui-ci a endossé ceux de l'escompteur. En passant de main en main, le bulletin provisoire s'est revêtu d'endossements successifs, jusqu'à ce qu'il soit arrivé aux mains de celui qui, ne pouvant payer en noms, est obligé de payer en effets.

(1) Règlement général, lit. V, sect. iv, art. 12.

(2) Règlement particulier, tit. V, sect. v, art. 29.

Si les négociations entre les divers agents, escompteurs et escomptés, s'étaient toutes opérées au même prix, le premier escompté, compensant ce qu'il doit à l'escompteur avec ce qui lui est dû par le second escompté, n'aurait absolument rien à débourser; il se trouverait libéré par tme simple compensation, et il en serait de même pour tous ceux qui jouent le double rôle d'escompteur et d'escompté.

Mais il n'en est pas ainsi.

Supposons qu'il s'agisse de 3,000 francs de rentes trois pour cent.

M. Pomme , l'escompteur par affiche, a acheté de M. Norzy à 69 francs ; il lui doit donc 69,000 francs.

M. Norzy, qui a vendu à M. Pomme à 69 francs, a acheté de M. Geffroyà 71 francs; il doit donc 71,000 francs, tandis qu'il ne lui est dû que 69,000 francs.

M. Geffroy, qui a vendu à M. Norzy à 71 francs, a acheté deM.Hart à 68 francs ; il ne doit donc que 68,000 francs, tandis qu'il lui est dû 71,000 francs.

M. Hart, qui a vendu à M. Geffroy à 68 francs, a acheté de M. Lagarde à 70 francs ; il doit donc 70,000 francs, tandis qu'il ne lui est dû que 68,000 francs.

Enfin M. Lagarde, qui a vendu à 70 francs, n'a pas acheté ; et c'est lui qui doit livrer les effets à M. Pomme : mais au lieu de 70,000 francs, il n'a à recevoir de M. Pomme que 69,000 francs.

Entre ces divers agents, à quantités égales, la compensation en effets est possible; mais comme ils ont traité à des prix différents , la compensation en sommes n'est possible que jusqu'à concurrence des différences dues par l'un à l'autre par suite des divers taux de négociations.

Si donc, au moment de la transmission de l'escompte, les agents se tiennent respectivement compte de ces

différences, ils pourront opérer la compensation pour le surplus.

C'est effectivement ce qui se pratique. Au moment où le commis de l'agent escompté appose l'endossement de son vendeur sur les bulletins des prix d'escompte, il conserve la note des prix , pour être en mesure de fidre des bordereaux de différence, qui seront présentés le lendemain, et payés par l'agent débiteur avant la Bourse (1) ; les commis des autres vendeurs feront de même; et, lorsque le bulletin sera parvenu entre les mains du dernier, voici le tableau qu'il présentera :