CHAPITRE PREMIER

Les Terres libres. — Le Seigneur Censier. — Le Censitaire.

Si les documents originaux nous manquent, pour nous représenter les Institutions de l'Armorique, avant l'invasion Barbare, et reconnaître la coupure, plus ou moins profonde, qui dût se produire entre l'époque romaine et l'époque franque, il n'en est pas de même pour les institutions qui précèdent l'invasion Normande et la rupture qui la suivit. Ce recueil incomparable de chartes, que constitue le Cartulaire de Redon, nous permet de trouver la physionomie de la Bretagne, au dernier siècle de la période franque, et de démêler la différence profonde, qui sépare cette période du régime féodal. La Censive que mentionnent, dans un détail suffisant, les chartes, de 820 à 910, n'est pas la simple ébauche du régime censitaire des siècles suivants ; bien qu'il n'y ait pas, entre les deux, une cassure complète et que les traits essentiels de la première se retrouvent dans la seconde, néanmoins la Censive du ix® est une institution distincte, sinon originale, et dont les caractères sont déjà assez accusés, pour que l'on puisse la décrire et l'analyser pour elle-même.

Elle ne se détermine pas encore, par la condition politique ou sociale des hommes auxquels elle appartient : cette condition demeure confuse ; la féodalité naissante commence

à peine à préciser le statut personnel des castes qu'elle est en train d'établir. Il faut donc regarder à la condition des terres. Or, parmi les terres libres, le Cartulaire de Redon, en dt'pil d'une certaine imprécision des termes, semble distinguer deux grandes catégories de biens, les propriétés libres et les tenures, que l'on nommera ailleurs ingenuiles, par opposition aux tenures servîtes. Les premières correspondent aux alleux de la période suivante. Faute de dénominatoin spéciale, les chartes emploient, pour les désigner, des expressions métaphoriques, souvent pittoresques : Elles sont (( comme des îles au milieu de la mer » ; on dirait que leur propriétaire « les a apportées d'outre-mer dans un sac... Elles ne sont soumises à aucun exacteur, ni satrape » '. Ces terres, entièrement libres, iront en diminuant, car elles s'agencent mal dans les cadres d'une féodalité en voie de formation ; elles ne sont cependant pas rares à l'époque franque.

Les tenures tendent à devenir le régime commun, en matière de possession et d'exploitation des terres. Mais l'esprit de ces institutions ne nous apparaît pas toujours avec assez de clarté ni de justesse, parce que nous ne réussissons pas à nous dégager suffisamment de la conception moderne de la propriété et que nous mettons une unité artificielle au sein de leurs origines. Il est tout naturel en effet de considérer comme un véritable propriétaire, le patronus, l'homme dont la terre est tenue ; le mot dominus n'évoque-t-il pas le dominium ex jure Quiritium, le droit le plus complet que l'on pût avoir sur une chose ? et par une analogie symétrique, le tenancier, même le tenancier perpétuel, n'estil pas assimilable au fermier ou au métayer ultérieurs, avec une certaine indépendance en moins et quelques garanties en plus ? Mais, sauf pour certains tènements récents, où les parties intéressées se sont visiblement inspirées soit de l'idée de fermage, soit de l'idée d'cmphytéose, la tenure.

1. Cart. de Redon, N» CXXXVI ; cf. aussi l'Appendice, N<" X, XIII, eu.

libre ou servile, noble ou roturière, demeure irréductible à cette double assimilation. M. Lacombe ^ a montré, dans de pénétrantes analyses, appuyées sur des chiffres toujours concordants, que les redevances, en argent ou en nature, du tenancier étaient beaucoup trop faibles pour représenter et rémunérer un véritable droit de propriété. Leur immutabilité séculaire en accentue encore la physionomie spéciale. Elles révèlent bien plutôt un type social très ancien : d'un côté un patronat garantissant aux hommes qui tiennent du patronus, la possession de leur tenue ; de l'autre, une sorte de clientèle dont les charges, diverses mais immuables, reconnaissent et rémunèrent l'autorité protectrice du patronus.

Il n'est pas toujours facile de reconnaître la simplicité du type primitif, sous la variété des formes qu'il revêt. Au début de l'époque qui nous occupe, l'un des traits essentiels du type, l'irrévocabilitô du droit du tenancier, paraît encore secondaire, et ce n'est pas une des moindres causes de l'obscurité, répandue sur la question. Mais, révocable ou non, la tenure de l'homme libre entre dans une des deux catégories suivantes : i° la tenure oii la foi et le service personnel jouent un rôle capital, c'est le Bénéfice, en attendant que ce soit le Fief noble de la terminologie postérieure ; 2° la tenure où le cens, soit en argent, soit en nature, est essentiel, c'est la Précaire et c'est la Tenure à cens, plus tard la Censive, de l'époque féodale.

Les chartes du Cartulaire de Redon contiennent de très nombreux exemples de Bénéfices, parce que les bénéficiaires forment une portion importante de la clientèle de St Sauveur. Elles sont significatives, par l'insistanee qu'elles mettent à exprimer le caractère provisoire, au plus viager, de la concession en bénéfice ~. Des garanties y sont stipulées pour