‹ La Censive & Le Fief Roturier en Bretagne: Contribution à l'étude du Droit Breton médiévalChapitre 122 sur 191 · CHAPITRE VII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VII

LES DROITS DU SEIGNEUR CENSIER (Fin)

Les droits accessoires : Champart, Kevrod, Gualoir, Fouage, Maingiers, Taille; les droits sur les Sacrements, les offrandes et les dîmes. — APPENDICE : les droits du Seigneur supérieur.

Les corvées sont des prestations personnelles, dûes à l’occasion de la terre ; les prestations suivantes ont un caractère mixte. : c’est encore le tenancier qui les doit, mais il ne les doit que dans la mesure où il représente la tenue ; c’est elle qui les doit, lorsqu'elle est possédée roturièrement. Encore ne les doit-elle pas toujours, et ces charges sontelles attachées plutôt à sa condition de tenure vilaine en général, qu’à sa nature particulière de censive.

C’est une combinaison curieuse et, à certains égards, paradoxale, que celle d’un cens et d’un droit de champart. Le Champart semblerait devoir constituer à lui seul un mode de tenure, analogue à la censive, mais différent. Issu vraisemblablement des mêmes nécessités économiques et sociales, il comporte lui aussi une redevance annuelle, pour reconnaître, sinon pour payer la possession perpétuelle de la tenue, concédée par le seigneur proche. Cette redevance n’est dûe que par un fief roturier et elle s’acquitte en nature. Le cartulaire de Quimperlé en fait mention fréquente, sous le nom de Terguisieth. D’autres chartes lui appliquent le nom de Terrage, qui désigne ailleurs la généralité des redevances féodales en nature. Des nobles le payent aussi bien que des roturiers, quand ils tiennent en vilainage ; le couvent de St-Martin de Vertou la perçoit sur des chevaliers en 1120 !. Elle figure en première ligne sur la liste des

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