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la province et l’on peut, à bon droit, mettre les motifs économiques, particuliers aux ducs et aux grands seigneurs, parmi les causes qui ont propagé et fortifié la pratique des accensements. :

Le droit, contemporain de la T. A. Coutume, n'apporte aucune innovation à la qualité des parties, entre lesquelles s'établit un contrat d’afféagement roturier. Comme aux premiers siècles de l'institution, le seigneur censier peut appartenir à toutes les catégories de personnes, individuelles ou collectives, concrètes ou morales, pourvu que ce ne soient

pas des personnes serviles ou quasi-serviles. Le Duc est

toujours un des gros censiers du duché. Une dopation du Duc Jean, comte de Richemont, faite en 1341, vise spécialement ses censives de Sarzeau et de St-Gildas !. Mais à l'autre bout de l'échelle, les roturiers continuent, — plus exactement ont recommencé — à posséder des fiefs nobles, par conséquent à les afféager, s'ils le veulent à d’autres roturiers. L’interdiction, rappelée en 1294, est tombée, au plus tard en 1330. Il n'en subsiste qu'un droit fiscal, au profit du suzerain, l’obligation de payer le Franc-Fief. Ce droit, analogue, sans doute, à celui qui fut établi, en 1276, pour remplacer l’ancien Bail et Garde Noble, comprenait « les fruiz e les essues de lor terres e de lor rentes d’une « année, sans boïs coper ne vendre, sans -estans pescher « e sans courre en garenne ne en forez » 2. En s’y soumettant, tout roturier échappe à la défense, formulée par la T. A. Coutume, que « nul roturier ne se pout acraistre «en fié noble » 3. IL peut ainsi devenir seigneur censier. Réciproquement, les nobles continuent, comme par le passé, à exploiter une tenue, en qualité de simples censi-