SÉRIE I

APANAGE. — Procès- verbaux d'évaluation de Tapanage de Mgr le comte d'Artois. 1774. 1776. Angoumois, AuTergne, Poitou et Ponthieu. Trois volumes in-f. Manuscrits. Bibl. de l'Arsenal.

Proeès-verbaux d'évaluation. Duché d'Angouléme. Un registre iii-f. Manuscrits. Bibl. d'Angoulême.

Mémoire sur la province de Poitou, rédigé pour Monseigneur vers 1780. Bibl. impér. Manuscrits, Fr. in-4^ 12,044.

Saisie des biens du monastère de Sainte-Catherine de Poitiers au nom du prince apanagiste. Assemblée du clergé. 28 septembre 1785.

Conseil d'administration. — Almanach royal, de 1773 à 1791.

Procès des intendants. Voir notre Catalogue des pièces

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