Isée, De Cironis hereditate

S. Oa ne l'appelait pas petit-Sis; on lui donnait le nom particulier de tvim.Tfiioi%,

4. Isée. De CironU her., Il ; De Aritt. h«r., 13. Dimoetbint in Stephanntn 1,30.

8* De la succession collatérale.

Un hcimme mourait sans enfants; pour savoir quel était r héritier de ses biens, on n'avait qu'à chercher quel devait être le continuateur de son culte.

Or, la religion domestique se transmettait par le sang, de mâle en mâle. La descendance en ligne masculine établissait seule entre deux hommes le rapport religieux qui permettait à l'un de continuer le culte de l'autre. Ce qu'on appelait la parenté n'était pas autre chose, comme nous l'avons vu plus haut, que l'expression de ce rapport. On était parent parce qu'on avait un même culte, un même foyer originaire, les mêmes ancêtres. Mais on n'était pas parent pour être sorti du même sein maternel; la religion n'admettait pas de parenté par les femmes. Les enfants de deux sœurs ou d'une sœur et d'un frère n'avaient entre eux aucun lien et n'appartenaient ni à la même religion domestique ni à la même famille. ~ Ces principes réglaient l'ordre de la succession. Si un homme ayant perdu son fils et sa fille ne laissait que des petits-fils après lui, le fils de son fils héritait, mais non pas le fils de sa fille. A défaut de descendants, il avait pour héritier son frère, non pas sa sœur; le fils de son frère, non pas le fils de sa sœur. A défaut de frères et de neveux, il fallait remonter dans la •érie des ascendants du défunt, toujours dans la ligne masculine, jusqu'à ce qu'on trouvât une branche qui se fût détachée de la famille par un mâle ; puis on redescendait dans K cette branche de mâle en mâle, jusqu'à ce qu'on trouvât un homme vivant : c'était l'héritier.

Ces règles ont été également en vigueur chez les Hindous, chez les Grecs, chez les Romains. Dans l'Inde o l'héritage appartient au plus proche sapinda; à défaut de sapinda, au samanodaca* ». Or, nous avons vu que la parenté qu'expri-

t. Lois d« itanou, IX, 18«, 1I7.

maient ces deux mots était la parenté religieuse ou parenté par les mâles, et correspondait à l'agnation romaine.

Voici maintenant la loi d'Athènes : a Si un homme est mor. sans enfant, l'héritier est le frère du défunt, pourvu qu'il soit frère consanguin ; à défaut de lui, le fils du frère : car la succession passe toujours aux mâles et aux descendants des mâles* ». On citait encore cette vieille loi au temps de Démosthène, bien qu'elle eût été déjà modifiée et qu'on eût comtnencé d'admettre à cette époque la parenté par les femmes.

Les Douze Tables décidaient de môme que, si un homme mourait sans héritier sien, la succession appartenait au plus proche agnat. Or, nous avons vu qu'on n'était jamais agnat pafles femmes. L'ancien droit romain spécifiait encore que le neveu hérilail du patruus, c'est-à-dire du frère de son père, et n'héritait pas de Vavunculus, frère de sa mère*. Si l'on se reporte au tableau que nous avons tracé de la famille des ' Scipions, on remarquera que, Scipion Emilien, étant mort sans enfants, son héritage ne devait passer ni à Cornélie sa tante ni à G. Gracchus, qui d'après nos idées modernes serait son cousin germain, mais à Scipion Asiaticus, qui était suivant le droit des anciens son parent le plus proche.

Au temps de Justinien, le législateur ne comprenait plus ces vieilles lois; elles lui paraissaient iniques, et il accusait de rigueur excessive le droit des Douze Tables « qui accordait toujours la préférence à la postérité masculine et excluait de l'héritage ceux qui n'étaient liés au défunt que par les femmes'». Droit inique, si l'on veut, car il ne tenait pas compte de la nature, mais droit singulièrement logique, car, partant du principe que l'héritage était lié au culte, il écartait de l'héritage ceux que la religion n'autorisait pas à continuer le culte.

1. Démosihène, m Macart., %i i in Ltochainm- *••• VU 20. 3. Institutes, III, 3, 4.

%• Effets de Vémancipation et de Vadoption.

Nous avons vu précédemment que l'émancipation et l'adop» tion produisaient pour l'homme un changement de cuite. La première le détachait du culte paternel, la seconde l'initiait k la religion d'une autre famille. Ici encore le droit ancien se conformait aux règles religieuses. Le fils qui avait été exclu du culte paternel par l'émancipation était écarté aussi de l'héritage'. Au contraire, l'étranger qui avait été associé au culte d'une famille par l'adoption y devenait un fils, y continuait le culte et héritait des biens. Dans l'un et l'autre cas, l'ancien droit tenait plus de compte du lien religieux que du lien de naissance.

Comme il était contraire k la religion qu'un même homme eût deux cultes domestiques, il ne pouvait pas non plus hériter de deux familles. Aussi le fils adoptif,qui héritait de la famille adoptante, n'héritait-il pas de sa famille naturelle. Le droit athénien était très-explicite sur cet objet. Les plaidoyers des orateurs attiques nous montrent souvent des hommes qui ont été adoptés dans une famille et qui veulent hériter de celle où ils sont nés. Mais la loi s'y oppose. L'homme adopté ne peut hériter de sa propre famille qu'en y rentrant; il n'y peut rentrer qu'en renonçant à la famille d'adoption ; et il ne peut sortir de celle-ci qu'à deux conditions : l'une, qu'il abandonne le patrimoine de cette famille; l'autre, que le culte domestique, pour la continuation duquel il a été adopté, ne cesse pas par son abandon ; et pour cela il doit laisser dans cette famille un fils qui le remplace*. Ce fils prend le soin du culte et la possession des biens ; le père alors peut retourner à sa famille de naissance et hériter d'elle. Mais ce père et c« fils ne peuvent plus hériter l'un de l'autre; ils ne sont pasdt la même famille, ils ne sont pas parents.

1. Ifiée, De Arittarchi htred., 4& et li ; D$ Attyph. hered., 3S

2. Htrpocration, r lit «1 ««Trol. DémotthiD*, «n Uocharmn, M-68.

CHAP. Vil. LE DROIT DE SDCCESSIGN. 87

On voit bien quelle était la pensée du vieux législateur quand il établissait ces règles si minutieuses. Il ne jugeait pas possible que deux héritages fussent réunis sur une même tête, parce que deux cultes domestiques ne pouvaient pas être servis par la même main.

5* Le testament n'était pas connu à l'origine.

Le droit de tester, c'est-à-dire de disposer de ses biens après sa mort pour les faire passer à d'autres qu'à l'héritier naturel, était en opposition avec les croyances religieuses qui étaient le fondement du droit de propriété et du droit de succession. La propriété étant inhérente au culte, et le culte étant héréditaire, pouvait-on songer au testament? D'ailleurs la propriété n'appartenait pas à l'individu, mais à la famille; car l'homme ne l'avait pas acquise par le droit du travail, mais par le culte domestique. Attachée à la famille, elle se transmettait du mort au vivant, non d'après la volonté et le choix du mort, mais en vertu de règles supérieures que la religion avait établies.

L'ancien droit hindou ne connaissait pas le testament. Le droit athénien, jusqu'à Solon, l'interdisait d'une manière absolue*, et Solon lui-même ne l'a permis qu'à ceux qui ne laissaient pas d'enfants*. Le testament a été longtemps interdit ou ignoré à Sparte, et n'a été autorisé que postérieurement à la guerre du Péloponèse*. On a conservé le souvenir d'un temps où il en était de même à Corinthe et à Thèbes*. Il est certain que la faculté de léguer arbitrairement ses biens n« fut pas reconnue d'abord comme un droit naturel ; le principe constant des époques anciennes fut que toute propriété devait rester dans la famille à laquelle la religion l'avait attachée.