LIBRAIRIE MARCEL RIVIÈRE ET C

Valmor (G.). — La loi du nombre, notre principe de gouvern ment, 1908, 1 vol. in- 16 1 f r. . 1

— Les problèmes de la colonisation 3 fr. |

Vandervelde (E.). — Le sort des campagnes s'améliore-t-il? U village brabançon en 1833. Ce qu'il est devenu. 1 vol. gr. in-! broché 2 f

— Essais sur la question agraire en Belgique, 1903, 1 vol. in-i de 210 p 2 f r.

Vitali. — La question des retraites ouvrières devant le Parlemet français, 1.906, 1 vol. in-8, br., 298 p. 5 fi

Waxweiller (E.). — Esquisse d'une Sociologie. 1 vol. in-4 carrfl cart. toile 12 ii

— L'Evolution de l'idée d'association des salaires aux profit 1909, brochure gr. in-8 1 f

Weber (A.). — A travers la Mutualité. Etude critique sur le Sociétés de secours mutuels,» 1908, 1 vol. in-8- 5

Weber — L'Enseignement de la Prévoyance. Une lacune de programmes universitaires, 1 vol. in-8 2 fi

Weber — Introduction à l'Etude de la Prévoyance, 1 vol. g in-8 de 554 P 7 fr. .

Zimmern (Alice). — Le Suffrage des femmes dans tous l pays. Avant-propos de Mrs Chapïnan Catt, présidente de l'A liance internationale pour le Suffrage des femmes, 1 vol. in-i< de 228 p 2 f r

Publication des Lois ouvrières

Accidents du Travail. — Lois et Décrets, édition mise à jour 1912. 1 brochure in-8. Prix 0 fr. 5C

Accidents du Travail. — Arrêté du 30 septembre 1905, flxan le tarif des frais médicaux et pharmaceutiques en matière» d'accidents du travail, i brochure in-8 0 fr. 71

Assistance aux Vieillards. — Instruction du 16 avril 1906 suivi* de la loi du 14 juillet 1905. Décret du 14 avril 1906 et annexes i brochure in-8 - 1 fr. 75

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ien de famille insaisissable. — Loi du 12 juillet 1909. Décret du 26 mars 1910 et circulaire, annotés et commentés par Pranard et Mangot, avec formules, 1 vol. in-16 1 fr. 50

ureaux de placement. — Loi du 14 mars 1904 relative au placement des ouvriers et employés des deux sexes et de toutes professions. 1 brochure in-8 0 f r. 5 0

aisses d'épargne. — Histoire et Législation, parMiÎHEVAUCHEZ, rédacteur au Sous-Secrétariat des Postes. In-8 br... 1 fr. 50

aisses de secours contre le chômage. — Décret du 9 septembre 1905, précédé d'un rapport du Ministre du Commerce et du Ministre des Finances. 1 brochure in-8 0 fr. 50

Conseils de prud'hommes. — Loi du 27 mars 1907, complétée des textes et articles des codes mis en vigueur par la présente loi. 1 brochure in-8 de 32 pages 0 fr. 5 0

ontrat d'association. — Loi du 1er juillet 1901, modifiée par celles des 4 décembre 1902 et 17 juillet 1903, suivie des décrets des 16 août 1901, 28 novembre 1902, 14 février 1905, et circulaire ministérielle. 1 brochure in-8 de 46 pages 0 fr. 50

Ustributions d'énergie électrique. — Loi du 15 juin 1906, suivie de celle du 25 juin 1895, brochure in-8 0 fr. 5 0

[abitations à bon marché et petite propriété. — Loi du 12

avril 1906 et du 10 avril 1908. 1 brochure in-8 0 fr. 5 0

lygiène du Travail. — Lois des 1% juin 1893 et 11 juillet 1903 et décrets des 29 novembre 1904 et 6 août 1905, suivis des Décrets sur l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage. 1 brochure in-8 de 30 pages. . 0 fr. 5 0

ustice de paix. — Lois des 12 et 13 juillet 1905. 1 brochure in-8 .. 0 fr. 50

iégislation électorale. — Lois et décrets concernant les élections des conseillers municipaux, conseillers généraux, députés, sénateurs, suivis des lois constitutionnelles, petit volume in-8, broché 1 fr. 50

âberté de Réunion. — Loi du 30 juin 1881, modifiée par celle du 28 mars 1907 et annotée des textes des 16-24 août 1790, 19-22 juillet 1791, 18 juillet 1837, 28 juillet 1848, 9 décembre 1905, art. 25-26. Décret du 16 mars 1906, art. 49. 1 brochure in-8 0 fr. 50

LIBRAIRIE MARCEL RIVIÈRE ET c"

Organisation municipale. — Loi du 5 avril 1884 modifiée p celles des 4 et 25 février 1901, 7 avril 1902, 8 janvier 190 9 décembre 1905 et complétée par la loi du 22 mars 1890 si les Syndicats des communes. 1 brochure in-8 de 48 p. O fr. 5

Recrutement de l'armée. — Loi du 21 mars 1905, réduisant deux ans la durée du service militaire. 1 brochure in-8 « 68 pages O fr. 5

Repos hebdomadaire. — Loi du 13 juillet 1906 et Décrets d'a< ministration publique du 24 août 1906, 13 juillet 1907, 14 aoi 1907. 1 brochure in-8 O fr. 5

Retraites ouvrières et paysannes. — Loi du 5 avril 191

1 brochure in-8 O fr. 5 1

— Décrets des 24 et 25 mars 1911, une brochure in-8 O fr. 5l

Sociétés d'assurances sur la vie. — Loi du 17 mars 1901 décrets des 30 janvier, 12 mai, 9, 22, 25 juin 1906, notice rel« tive à l'enregistrement et arrêtés de juillet 1907 et modèlt| détats à produire. 1 vol. in-8 de 104 pages 2 fr. j

Sociétés civiles et commerciales. — Loi du 24 juillet 186 j modifiée et complétée par celles des 1er août 1893 et 16 noven bre 1903, suivie des lois des 29 juin 1872, l«r décembre 187 et décrets des 9 décembre 1872 et 10 août 1896 sur le timbi des sociétés. 1 brochure in-8 de 36 pages O fr. 5

Sociétés de secours mutuels. — Loi du 1er avril 1898, modifia et complétée par celles des 31 mars 1903 et 2 juillet 190suivie du décret du 25 mars 1901. 1 brochure in-8. . O fr. 5

Syndicats professionnels. — Loi du 21 mars 1884, circulair ministérielle du 25 août 1884. 1 brochure in-8 O f r. 5

Indépendamment des Lois mentionnées ci-dessus et éditées pa nos soins, la librairie peut fournir par fascicules séparés d Bulletin des Lois toutes celles promulguées depuis 1794.

Imp. coop. ouvr., Villeneu

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