CHAPITRE ni

Arranffementt intérieurs du navire.

ARTICLE il.

Les embarcations qui transportoiit phis de cinquaata émigrants, auroqt ;

§ 1. Les sabords y écoutilleset ventitateurs de toile netcessaires pour renouveler et purifier Fair de r^itre-ponf et de la chambre.

§ % Autant de cuisines qu'il y aura de fois 200 émigrants, et l'une de ces cuisines au moins sera placée dans Tentre-pont.

Les dimendons ne Mront pas moindres de cinq palmes et demie de hauteur et de trois palmes de largeur.

§ 3. Une infirmerie séparée des dortoirs des passagers ^ avec une capacité suffisante pour contenir le vingt-cinquième du nombre des passagers.

§ 4. Des latrines sûres, en nombre suffisant, une au

moins pour chaque cent passagers^ elles seront couvertes,

et il y aura séparation entre celles des hommes et celtes des femmes.

AKTICLE là.

Dans aucun navire on n'admettra plus de deux rangées de lits dans le sens vertical, de sorte que pour cha-

que passager il y ait un espace d'au moins cent palmes cubes. .

Les lits devront être solidement arrimés , et le lit infé' rieur sera élevé au-dessus du plancher au moins d'une

palme , de manière a ce que le sol puisse être facilement balayé.

L'usage des hamacs sera toléré quand il n^en résultera pas d'inconvénient pour les passagers. Quand on se servira de hamacs, ils seront installés sur le pont, toutes les fois que le temps le permettra.

Si le nombre des passagers, calculé selon le tonnage conforménlent à l'article l**^de ce règlement, ne concorde pas avec celui qui résulte de l'espace destiné aux passagers d'après Tarticle 2, le moindre nombre prévaudra.

ARTICtE 14.

L'inîraction des dispositions des art. 10 et 11 du présent règlement sera punie, conformément à la gravité de la f^ute , d'une amende de 5 pour 100 du prix de passage des émigrants auxquels cette faute porte préjudice ^ cette amende pourra s'élever jusqu'au double du prix de passage.