V. — Le douamer et la sfàtistioue

Le douanier n'est pas un statisticien. C'est un agent fiscal; et la fiscalité seule l'intéresse. 11 ne s'occup, la marchandise qu'au point de vue de la perceptio" pèse, il mesure, il évalue dans les importation? objets taxés. Il ne s'occupe des autres que pour dé

ià

iTiQUES DOUANIÈRES 369

it pas uoe fraude. Autrement ils

ions, elles lui sont parfaitement occupe pas de celles qui passent

ageur et quant à celles qui rem-

u les navires, il se contente des

liteur.

: Etats-Unis, la déclaration de

Ltion est sujette à vérification par

et, dans le premier pays, l'expé-

valeur inférieure est susceptible te que celle sanction ait été sou-

m des droits de sortie a supprimé

:!aralions d'exporlation, bien que

16 mai 1863 porte « que l'exemp-

inlrée, soit à la sortie, ne dispense

ânes les déclarations prescrites

Jciflcalions et unilés énoncées au

:ine de 100 francs d'amende h

» La déclaration est obligatoire,

itive. La loi du 22 février 1872 l'a

0,10 (sans décimes additionnels)

cube pour les marchandises en

jx vivants ou aballus. Cette taxe

lanier est tranquille. Que l'expé-

i, peu lui importe, puisqu'il n'a

rien à percevoir; qu'il lui déclare une valeur inférieure,

dans te but de diminuer les droits que son expédition

aurait à payer dans le pays destinataire, cela ne la

,arde pas. M. de Foville, ancien directeur de la Mon-

e à Paris, a donné dans son rapport à Vlnstitul Inler-

ional de Slalislique sur les Eléments de la Balance

inomique des Peuples, un exemple caractéristique de

cette indifférence du douanier à l'égard des objets qui ne présentent pas un intérêt fiscal. Quand, il y a quelques années, la Monnaie de Paris fabriquait des roubles et fractions de roubles par millions pour la Russie, ils étaient expédiés de Paris h Dunkerque, puis de Dunkerque à llull et de HuU à Saint-Pétersbourg. Or, on n'en trouve pas la moindre trace dans les tableaux de la douane française. Il est vrai que la douane anglaise les mentionnait à ses importations et à ses exportations, alors qu'ils n'avaient été que transbordés.

Il y a une vingtaine d'années, en Italie, M. Carlo Ferraris a fait contrôler les chiffres de la douane pour les entrées et sorties de numéraire par les communications des grands établissements de crédit. Logiquement, elles devraient constater des mouvements inférieurs; or, elles donnent souvent des chiffres supérieurs à ceux de la douane. En 1891, ils étaient le double pour For importé et le quadruple pour l'or exporté.