LA COMPENSATION DES TITRES A LA BOURSE DE NEW-YORK

La compensation des titres existe en Europe, notamment en France, où elle fonctionne pour le marché à terme depuis 1845. On pourrait donc trouver étrange que la Bourse de New-York fût choisie comme type, alors que les Américains se sont bornés à utiliser nos méthodes.

C’est qu'ils les appliquent d’une façon absolument systématique ; par suite, leur organisation très moderne mérite d’être considérée comme l’exemple le plus complet à la fois, et le plus simple dans sa

rigueur mécanique, de la compensation titres.

Il n'existe pas, aux États-Unis, de marché à terme des valeurs mobilières. Cette forme de crédit y est

remplacée par un ensemble de prêts sur titres entièà

rement gagés, consentis par les banques aux brokers et à leurs clients, et bien connus sous le nom de «call and time loans ».

Les transactions à la Bourse ont lieu uniquement, rigoureusement, au comptant. Il y a là une discipline d’un caractère absolu, destinée à restreindre les audaces spéculatives. C’est un point sur lequel insistent les auteurs américains. « Le règlement quotidien protège contre la surspéculation et l’emploi excessif du crédit par les membres de la Bourse », dit l’un d’eux (1), oubliant du reste que l’agiotage a trouvé dans les « call loans » un stimulant tout aussi dangereux.

Quoiqu'il en soit, nulle part plus qu’au Stock Exchange de New-York, les livraisons de titres ne sont aussi étroitement liées aux règlements en argent et plus rapidement exigibles. Toute vente entraîne la livraison, presque sans délar, des titres, tout achat exige le paiement zmmédiat du prix (aussi bien entre brokers qu’entre particuliers).

Dès lors, si l’on considère la masse considérable des négociations (1 milliard de dollars, certain jour de crise, en 1901), on conçoit la nécessité d’une orga-

nisation très perfectionnée des règlements.

(1) Prof. Ch. A. Dice. — The Stock Market.

Pendant cent ans environ, les échanges de titres et de fonds eurent lieu directement entre les brokers intéressés. Comme il a été dit, toute livraison de valeur étant subordonnée au paiement par le broker acheteur, ce dernier n’ayant souvent pas de dispomibilités, était obligé de contracter des prêts à découvert très courts (une demi-journée) auprès de son banquier. Ces prêts étaient bien remboursés rapidement, ou garantis par le dépôt des titres aussitôt après leur livraison, mais il résultait du procédé une masse énorme d’avances quotidiennes dépourvues de garantie réelle, et des formalités nombreuses contre lesquelles s’élevèrent les banques de la place.

En 1892, pour pallier à ces inconvénients, et à limitation de ce qui existait déjà sur quelques marchés européens, une chambre de compensation fut installée au Stock Exchange. Elle fut à cette époque une simple section administrative de la Bourse et ne devint un organisme autonome qu’en 1920.

La Stock Clearing Corporation of New-York est une Société anonyme au capital de 500.000 dollars,

fonctionnant sous le contrôle du Governing Comittee de la Bourse, dans l’immeuble même de cette dernière.

Chaque membre affilié doit y maintenir au minimum 410.000 dollars en dépôts, dont l’ensemble excédait au début de 1927 10 mullions de dollars. Les intérêts de ce fonds placé en comptes dans les banques, joints aux commissions perçues sur les mouvements de titres. et d’argent, constituent les ressources de la Corporation.

Tous les brokers n’y sont pas adnus ; ils doivent alors passer par l’intermédiaire d’un broker affilié.

Parmi les valeurs cotées, seules les plus actives figurent sur la liste des titres à compenser, établie par le Comité de Direction de la Corporation (1) ; mais leur choix est tel que 10 % seulement des transactions totales du Stock Exchange échappent à la compensation (2). Du reste, si la majeure partie des ‘espèces traitées à la Bourse reste € ex-clearing », leur transfert peut cependant avoir lieu par l’intermédiaire de Ia Corporation. Comme elles ne donnent lieu qu’à des transactions peu nombreuses, elles ne subissent pas de compensation et participent simplement au règlement quotidien, décomptées à leur taux de négociation.

(1) 430 espèces de titres, sur 1.200, admises à la cote. (New-York- Herald du 197 mai 1929).

(2) Srreir, Directeur de la Stock Clearing Corporation, 1927.

La Stock Clearing est divisée en deux sections qui ont reçu le nom de Night et Day Branches.

= La section nocturne fonctionne après la fermeture de la Bourse ; elle organise le règlement de éompensation qui est effectué le lendemain par la section

diurne.

A) Travail préparatoire des Brokers

Aussitôt après la séance de la Bourse, chaque membre du Clearing établit « un tcket d'échange » par transaction, portant le nom de son acheteur ou vendeur, le nombre et la nature des titres négociés, le prix et le montant total de la négociation. (Ce document existe à la Bourse de Paris, où il s’appelle l’engagement). Les tickets sont récapitulés aussitôt que possible sur une feuille individuelle quotidienne divisée en deux parties, l’une pour les achats, l’autre pour les ventes, donnant par conséquent le montant final des sommes que le broker devra payer ou recevoir pour la journée.

Les tickets sont ensuite portés au Clearing où chaque broker possède une boîte spéciale. Après avoir été dûment classés, ils sont insérés avant 16 heures par les commis des différentes charges

dans la boîte du broker contre-partie de la négociation. De la sorte, chaque courtier reçoit de ses collègues une liasse de documents au moyen desquels il vérifie l'exactitude de sa feuille individuelle (voir fig. I), et rend définitif son accord de partie contrac-

tante.