PRÉFACE

Chaque jour, les notions morales qui servent d’assises à la conscience humaine, se transforment pour rester en harmonie avec les découvertes et les nécessités de la vie contemporaine.

Plus conscients de l’état d’interdépendance dans lequel ils se trouvent les uns vis-à-vis des autres, les hommes marchent à la réalisation progressive de l'accord pour la vie. Grâce à la Loi, la réunion, l’association devient possible, licite.

La solidarité apparaît comme l'idéal social à l’avènement duquel la Pénalité entend contribuer, puissamment; elle veut aider à la sauvegarde de la vie et du progrès.

Sans être une chose bonne en soi, la pénalité trouve sa justification dans son utilité même, Après avoir successivement répondu à un besoin de vengeance, à une idée religieuse, à une idée politique, la Peine se légitime aujourd’hui par son but utilitaire.

Cette légitimité a pour mesurela nécessité sociale. Pour que l'application en soit admissible, il ne suf-

fit point qu’une peine soit nécessaire ; il faut encore qu’elle soit juste et proportionnée au délit.

Devant les exigences nouvelles de la conscience et du cœur humain, qui réclament tour à tour l’intimidation, l'amendement, l'élimination du délinquant, l'expérience à fait subir à la peine des transformations profondes.

Produit dela civilisation, des mœurs, des croyances, des traditions, des mouvements d'opinion, des idées, les peines marquent les étapes de la vie des peuples. Et si parfois, dans le dédale de l’histoire de la pénalité, l'intelligence se heurte à des procédures déconcertantes, à d’inexplicables tortures, à d’odieux supplices, et se refuse à croire, à comprendre, c’est qu'elle ne tient pas compte de l'esprit d’une époque disparue.

A moins d’un siècle de distance, il arrive qu’un acte qualifié crime et puni comme tel, n’est plus considéré que comme un délit qu'une peine dérisoire suflit à sanctionner. L’adoucissement de la peine n’est souvent que la conséquence de l’affaiblissement de certaines vertus morales, de certaines croyances, de certains partis politiques.

Quelles que soient les transformations subies par la pénalité au cours des siècles, quelles que soient les singularités qu'on y puisse relever, il n’en reste pas moins à peu près démontré que, jusqu’à la fin du

xvure siècle deux principes étayèrent presque partout l’œuvre pénale : la vengeance et la terreur.

À vrai dire, l'Ancien Droit n’a pas eu de Code pénal (1). Il n’y eut guère qu’un système de répression laissé à l'arbitraire des juges. « C’est du trône qu'émane la justice, et les rois peuvent en diviser les rayons de la manière qui leur plait » (2).

La plasticité de l'appareil judiciaire était la conséquence logique du principe : «la justice est propriété royale ».

La justice d'alors répond mal à l’idée qu’on s’en fait aujourd’hui. (La justice criminelle— lit-on dans l’ordonnance de 1670 qui constitue le dernier état de la législation criminelle antérieurement à la révolution de 1789 — assure le repos public et contient, par la cruauté des châtiments, ceux qui ne sont pas retenus par la considération de leurs devoirs ».

Dans la lutte entreprise au xvirr siècle contre l’ordre social tout entier, des coups mortels devaient

r. Dès 1670 l’ancienne France avait eu un code de procédure. À la date de 1765 on trouve bien un Code Pénal avec en sous-titre : Recueil des principales ordonnances édilts et déclarations sur les crimes etdélits, en 5o (L) titres. (A Paris chez Saillant et Desaint, rue Saint-Jean de Beauvais), Mais il n’a aucun des caractères d’un code régissant dans un lieu déterminé, à une époque donnée, une collectivité d'hommes organisés.

2, Mémoire joint aux cahiers du tiers état d'Angoulême, cité par À. Brette (La Révolution Française, année 1902. T. D.

être portés à des institutions pénales arbitraires, barbares, surannées.

Les hommes de la Révolution voudront, avec leur amour de l’aphorisme, «préserver la société en moralisant le coupable ».

Engagte dans une voie rationnelle, l'œuvre pénale deviendra, peu à peu, la science pénitentiaire.

Guidée par l’empirisme et l'élite intellectuelle du monde civilisé, allégée de tout le poids mort des anciens supplices, la science pénitentiaire essayera de réaliser son noble rêve d'amélioration sociale. :

Traitant le condamné plus en malade qu’en coupable, elle le soumettra à un véritable système d’éducation physique et morale où le travail occupera la première place. Pour conserver un de ses caractères essentiels, ce travail sera productif... Alors, se posera une question : le détenu, le travailleur servile ne va-t-il pas préjudicier à l’ouvrier, au travailleur libre ? Le producteur libre, patron, fabricant, entrepreneur ne sera-t-il pas, en même temps que ses ouvriers, frustré de tout le travail donné à exécuter dans les prisons ? (1). Si les produits manufacturés dans tel ou tel atelier pénitentiaire sont établis à un prix de revient inférieur au prix de revient pour les mêmes objets de l’industrie libre, — étant donné que, sur un même marché, un seul prix tend

1. C'est ce que l’on a désigné sous le nom de concurrence de quantité ou encore concurrence de production.

très vite à s’établir — pour écouler ses produits, l’industrie libre ne devra-telle pas abaisser son prix de vente ?

Contraint d’abaisser son prix de vente, le producteur libre, patron, ne sera-t-il pas invinciblement amené à réduire ses frais généraux, à diminuer son prix de revient en accordant à ses ouvriers des salaires plus faibles ? (1). S'il s’agit d’un ouvrier travaillant à son compte, d’un petit ébéniste, d’un « trôleur » du faubourg Saint-Antoine,par exemple, dans quelle situation se trouvera-t-il, s’il est obligé, pour lutter contre la maison centrale de Poissy, de vendre ses cadres et ses boîtes à pendules bien moins cher qu'autrefois ? Est-il possible de remédier à ces tristes conséquences du travail des prisons ? Si oui, à qui revient l'honneur de s’être engagé dans la voie des réformes heureuses, protectrices de l’industrie libre ?

L'utilisation industrielle de la main-d'œuvre pénitentiaire soulève bien d’autres questions.

En France, le problème de la concurrence du travail pénal a provoqué assez d'études pour qu’on lui puisse appliquer une expression empruntée au langage parlementaire : il est &« mûr »; c’est une des raisons pour lesquelles ïil fait l’objet de ce très modeste travail.

La Mure d’Isère, 28 avril 1904.

r. C'est la concurrence de prix.