III. — Divers

Ch. Baudon de Mony. — Relations politiques des Comtes de Foix avec la Catalorjne jusqu'au commencement du xiv siècle. 1896.

H. Castillon (d'Aspet). — Histoire du Comté de Foix deiniis les temps anciens jusqu'à nos jours. 1852.

R. et P. Dareste. — Les constitutions modernes. 1891.

Darnaud. — Discours prononcé devant la Chambre des Députés lors de la discussion du projet d'Adresse au Roi, dans la séance du 3 lévrier 184:^ ; extrait du Moniteur Universel du 4 février 1843. 1843.

G. Doublet. — L'Ariège sous le Premier Empire.

EscANDE-VoLTAN. — Note présentée au gouvernement de la République d'Andorre par M. Escande-Yoltan, conseiller général de l'Ariège, concessionnaire des Vallées, concernant un chemin de fer international de France à Lérida à travers l'Andorre, dit le Transandorran. 1891 .

KusTEL DE CouLANGES. — La cité antique.

A. Garrioou. — Études sur le pays de Foix.

}\. George. — Progrès et pauvreté. 1879.

A. PuiG. — Politar.

Auteur anonyme. — Las Cortes espailolas de 1895, g las franquicias de Andarra. 1895.

Plan de Reforma adoptât en las Valls de Andorra. 1866.

Je suis heureux d'expriuier ici toute ma reconnaissance aux personnes qui ont bien voulu mettre à ma disposition leur expérience et les documents qu'elles possédaient ; mais je tiens à remercier spécialement M. .lacinto RosscU fils, conseiller général de la Vallée, à l'obligeance de qui je dois la plus grande partie des renseignements contenus dans cette étude.

Il semble bizarre et presque paradoxal de ne pas parler du pouvoir judiciaire dans un travail sur l'Andorre, cette partie étant, sinon la plus intéressante, du moins une des plus originales de la constitution de ce pays.

Tout d'abord mon intention était de m'occuper des trois pouvoirs, mais un de mes camarades de doctorat m'ayant manifesté le désir de faire porter sa thèse sur la question judiciaire, je lui en ai abandonné l'étude, d'autant plus volonliers que, étant originaire des Pyrénées-Orientales, il pouvait trouver dans les archives de ce département tous les renseignements nécessaires, et cela sans déplacements, tandis que moi-même, en ma qualité d'Ariégeois, je me serais vu forcé, pour faire un travail complet, d'aller passer à Perpignan une bonne partie de mon temps.

Cependant je me suis réservé le droit de donner toutes les explications nécessaires concernant le pouvoir judiciaire, mais, bien entendu, aussi brièvement que possible.

Voici le plan que je vais suivre dans mon exposé :

Dans un premier point, qui constituera une sorte de préface, je m'occuperai de la situation de l'Andorre au point de vue international ; il est impossible de se faire une idée exacte de h\ constitution de ce pays si l'on n'établit pas, d'une manière précise, quelle est sa condition vis-à-vis des autres États.

Puis, dans trois sections, je verrai :

I. — Les caractères de la constitution. II. — Le pouvoir législatif.