‹ La constitution suédoise et le parlementarisme moderne (volume 2)Chapitre 27 sur 50 · WoDBOW WfLSON, Congi-estional Govemmtnl · texte numérisé non relu

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nous venons de marquer entre les trois types fondamentaux de constitutions modernes, c'est qu'ils sont rarement purs et sans mélange. Une forme récente contient des survivances de la forme précédente ; parfois aussi des institutions qui appartiennent aux types démocratiques s'introduisent comme des avant-coureurs dans la monarchie constitutionnelle. Nous trouvons un exemple remarquable de ces deux cas dans le régime belge, dont on ne sait pas très bien s'il faut le rapporter à la monarchie constitutionnelle Ou à la monarchie parlementaire. Des exemples moins considérables mais cependant analogues se retrouveraient facilement dans beaucoup de pays, et nous pourrions citer entre autres les prescriptions relatives au droit de sanction dans la Constitution anglaise. Le régime suédois a également conservé des traces de la monarchie constitutionnelle, par exemple les attributions législatives du roi en matière économique. Ce sont là des souvenirs d'un régime antérieur qui ont survécu dans le régime suivaut. Il arrive peutêtre plus fréquemment encore que des institutions de nature moderne soient enchâssées dans une Constitution de type ancien ou bien qu'on ait rassemblé dans une même construction constitutionnelle des éléments disparates qui s'étonnent

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d'èlpe accouplés : en ce cas l'ignorance da caractère intime des divers types a plus fait que les tendances naturelles, et cela s'est produit sqplout pour les nouvelles Constitutions doctrinaires. Les auteurs de ces Constitutions doctrinaires peuvent être comparés à des architectes qui ayant à construire une maison dans un certain style, ne sauraient pas très bien en quoi le roman se distingue dp gothique ou du style Renaissance ; alors ils mettront dans une façade gothique ici une fenêtre romane, là un chapiteau Renaissance, et ainsi de suite. Ainsi ont opéré les architectes politiques du xix° siècle. Nous rencontrons partout des institutions et des dispositions d'un certain type insérées dans des Constitutions de caractère tout différent. La Constitution française de 1373 nous en fournit un exemple particulièrement instructif : elle contient d'une part une application très développée du système des deux Chambres et d'autre part un gouverueraent de Cabinet imité de l'Angleterre et qui exigerait bien plutôt un système à Chambre unique. Un autre exemple nous est donné par la monarchie constitutionnelle prussienne, où la représentation a reçu une forme empruntée à la royauté parlementaire (avec une ChamBre basse ayant droit de priorité en matière budgétaire et une Chambre haute à pouvoirs très

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limités en celte matière et recrutée par vme d'hérédité ou de nomination royale). Nous pourrions citer beaucoup de cas analogues dans les Constitutions modernes. Ainsion a méconnu les caractères des difTérents styles politiques, et ils sont encore aussi ignorés que l'étaient il y a une centaine d'années les styles architecturaux.

Seulement cette ignorance n'est pas aussi inofiensive que celle d'un architecte ordinaire. En effet, quand il s'agit d'une maison, les styles disparates peuvent rester tranquillement les uns auprès des autres, sans autre inconvénient que de choquer parfois l'œil d'un connaisseur. Il n'en va pas de même des bâtisses constitutionnelles. Sans doute les institutions et les principes de source diverse peuvent aussi demeurer côte à c6te pendant un temps assez long, sans qu'il se produise d'accidents fâcheux. Mais un beau jour l'harmonie est rompue. L'institution étrangère, introduite sans discernement, prend conscience d'elle-même sous l'influence des nécessités politiques, elle veut se développer selon les tendances de sa nature propre, et alors elle se trouve en conflit avec les autres institutions. Ainsi naît un de ces conflits constitutionnels comme nous en avons des exemples dans la récente histoire politique de la Prusse, du Danemark, de la Norvège,

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