‹ La Constituyente et les ColoniesChapitre 12 sur 146 · XVI INTRODUCTION · texte numérisé non relu

XVI INTRODUCTION

tuante. — Sér. Dixy, 56-58 (correspondances et communications des ministres; — le 56 contient les pièces des années 1790-1791).

Nous n’avons pas trouvé dans ces cartons le procès-verbal des séances du Comité colonial de la Constituante, alors que les « notes tachygraphiques » du Comité colonial de la Convention sont, du moins en partie (pluviôse-fructidor an Ill), dans les cartons 131-136 de la même série. — Ce procès-verbal serait en original, d’après M. Brette {Révolution du 14octobre 1795, t. XXIX, p. 326, note), dans le fonds Moreau de Saint-Méry, aux Archives coloniales f.

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