‹ La Corse de 1768 à 1789Chapitre 16 sur 63 · LL · texte numérisé non relu

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C 143 à C 181. Plan détaillé à l'échelle d’une ligne pour 12 toises et demi {39 rouleaux) (1),

C 143 à C 185. Admission dans les maisons d'éducation du continent: (182) pièces officielles: lettres patentes, règlements, mémoires, etc. ; — (183) admission de jeunes filles à Saint-Cyr ; — (184) admission de jeunes gentilhommes à La Flèche, à Brienne, etc. (nomination de Napoléon Bonaparte à l’Ecole royale militaire le 31 déc. 1778) ; — (185) places pour les Corses au séminaire d’Aix.

C 186 à C 189. Travaux de l'inspecteur des Domaines et droits du Roi en Corse : 1° son journal, sur deux registres allant de 1778 à 1784 et de 1786 à 1789 ; — 2° ses avis sur des affaires relatives aux domaines fonciers et biens confisqués ; — 3° ses vérifications des états de frais à la charge du Domaine.

C 190. Correspondance de l’intendant relative au papier timbré, aux droits de contrôle et d’insinuation.

C 191 à C 201. Comptes de gestion rendus à l’intendant par Souiris, receveur des Domaines du Roi au département d’Ajaccio, Blanc, receveur à Bonifacio et Porto-Vecchio, etc.

CG 202 à C 215. Bois et forêts : correspondance de l’intendant et des conservateurs ; procès-verbaux d'’incendies, de tournées, de saisies, de contraventions : demandes en autorisation de coupes et déclarations diverses.

C 216 à C 218. Vente du sel (correspondance de l’intendant, procès-verbaux d'emplacement, registre de recettes).

C 219 à C 235. Affaires de douane : correspondance de l'intendant, décisions et observations, transcription de circulaires, etc, puis registres (enregistrement d'acquits à caution, de droits d'entrée et de sortie), états et bordereaux.

C 236 à C 498, Registres (au nombre de 263) de contrôle et insinuation (par entier où par extraits) dans les différents bureaux des juridictions insulaires.

C 499 à C 502. Affaires diverses, surtout maritimes (cor-

(1) Cf. plus haut, p. 21,

saires, privilèges des pêcheurs étrangers, saisies de marchandises, questions de douane et d'exportation), correspondance du sieur Régnier du Tillet, commissaire des ports et arsenaux de la marine, servant en chef dans l’île de Corse, et inspecteur des bureaux de santé.

C 503. Procès-verbaux de prestation de serment au roi Louis XV (1769-1770).

C 504. Questions diverses (franchise des lettres et paquets pour les fonctionnaires en Corse).

C 505 à C 508. Affaires militaires, D’abord deux registres : 505 (ouvrages militaires, états de paiements), et 506, qui contient des lettres écrites par le commissaire des guerres à la résidence de Corte, Pichon, au ministre, à l’intendant, etc., entre 1778 et 1781, sur des objets d’un intérêt exclusivement militaire (dépenses, ravitaillement, logements, casernes, hôpital militaire, etc.). La liasse 507 contient des mémoires provenant du Génie militaire : le plus intéressant au point de vue de la politique générale est le premier, daté de 1771, œuvre d’un officier qui tenait fermement à ce que la France gardât la Corse. Les autres sont d'ordre tout militaire et il y est surtout question de fortifications. Les 18 pièces de 508 sont des brevets, des nominations et des congés militaires.

C 509 à C 537. Affaires diverses, surtout financières. Carnets des préposés au recouvrement de la subvention en nature, réparations et entretien des chemins, contestations entre communautés, rôles de répartition de la subvention. Dans C 532, un mémoire adressé à l’intendant par le sieur Rouvière, subdélégué du Cap Corse, faisant connaître l’état de cette province, la nature de ses productions, le commerce et l’industrie qu’on y exerce.

C 538 à C 572. A propos des assemblées corses. D’abord, en manière d'introduction, six liasses (538-543), contenant des instructions relatives à la police des assemblées, la correspondance des ministres et de l’intendant, ete. Puis 29 registres que l’on peut classer en trois groupes :

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