RENSEIGNEMENTS BIOGRAPHIQUES ET STATISTIQUES

a) Almanachs officiels :

Almanach royal, présenté à S. M, pour la première fois en 1699, par Laurent d'Houry (in-8°).

Etat militaire de la France pour l'année... par MM. de Roussel et de Montandre (Paris, Guillyn, in-16).

La France ecclésiastique (très précieux pour tout ce qui concerne l’organisation religieuse avant la Révolution).

b) Répertoires et dictionnaires :

La Chesnaye-Desbois, Dictionnaire de la noblesse, contenant les généalogies, l'histoire et la chronologie des familles nobles de France. (1° éd., 1757-1765, Paris, Duchèêne, 7 vol. in-18; 2° éd., 1770-1778 (en 12 vol. in-4°), plus 3 vol de supplément (1783- 1786). L'édition de 1863 comprend 19 vol, in-4° (continuée par Badier),

Pinard, Chronologie militaire, Paris, Hérissant (7 vol., 1760-

(1) Les publications de textes empruntés aux Archives de la Guerre et des Affaires étrangères par M. l'abbé LEerreRoN ne dépassent pas l’année 1749.

(2) P. 460, au lieu de 12 marzo 1756, lire 1765.

(3) Le catalogue des publications de la Société, dressé en 1914 par M. Amnrosi, donne par trois fois (p, 15, 43 et 56) une indication bizarrement composite (Carteggio fra Pasquale Paoli et le duc de Choiseul) que M, Busquer (loc. cil., p. 658) reproduit docilement.

UN 1764) (nouv. éd., 1771-1773), plus un 8° volume posthume (1778). Renseignements sur M. de Vaux, NarbonnePelet, Choiseul, etc. €) Almanachs corses :

Almanackh historique et géographique de l'île de Corse, Bastia, 1770, in-8° (Bib. nat., Le 30, 97) (),

Almanacco dell isola di Corsica per l’'anno 1788, Bastia, 1788, in-12 (Bib. nat., Le 30, 988),

3. — DOCUMENTS ADMINISTRATIFS À. — Lois, décrets, législation

Code corse, ou Recueil des édits, lettres patentes, arrêts et règlements publiés dans l'ile de Corse depuis sa soumission à l’obéissance du roi (Paris, Imp. roy., 9 vol. in-4°, 1778-1790). Nous l’avons signalé en inventoriant les-Archives départementales de la Corse, de À 15 à A 23. Ajoutons que ces édits, arrêts et règlements font l’objet d’une série de brochures séparées, généralement imprimées à Bastia, chez Batini :

Isambert..., Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 (Paris, 1822- 1827, 28 vol. in-8°).

Plus une table (t. 29) 1833. Cette table relève pour la Corse 37 édits concernant la période 1768-1789 et répartis dans les tomes 22 à 28. Quatre textes seulement sont donnés : lettres patentes du 5 août 1768, concernant la soumission de la Corse (t. 22, p. 484-485) ; — édit de mai 1771, concernant la juridiction des podestats, la police, l'administration des villes et communautés de l’île de Corse (ib., p. 528-529, préambule seul) ; — édit, de sept. 1778, concernant les bureaux de santé en Corse (t. 25 p. 416-427) ; — arrêt du Conseil, suivi de lettres patentes (4 août 1781), concernant les confrairies ou associations de pénitents, etc., dans l’île de Corse (t. 27, p. 62-63).

Pour la fin de l’Ancien Régime et les Etats-Généraux :

Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et arrêts du Conseil d'Etat, de 1788 à 181#:t,1 (1824).

(1) La Bibliothèque de Bastia en possède trois exemplaires, 1770, 1785 et 1789).

ARNR CES

Mavidal et Laurent, Archives parlementaires de 1787 à 1860 : 1 série (1787-1799),), t. I (Etats-Généraux, cahiers des sénéchaussées et bailliages) 1879 (2° éd.).

A. Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats-Généraux de 1789, t. 1 (Impr. nat., 1894, in-4° de CLx + 534 p.), p. 277-280.

Les cahiers du Tiers et de la nobiesse (18 mai 1789) ont été publiés par l’abbé Letteron en appendice au t. XV des Oss. Stor. de Rossi (Bastia, 1896), p. 425-469.

B, -—— Etats de Corse

Pendant les vingt années qui suivirent la conquête, les Etats de Corse ne furent réunis que huit fois, mais dans ces assemblées, composées de délégués des trois ordres, furent présentées et discutées toutes les questions relatives à l’administration du pays, aux impôts, à l'éducation publique, l’agriculture, l’industrie, la police, etc. L'histoire des Etats est l’histoire même de la Corse depuis 1770 jusqu’à 1789 (1),

1. Les documents essentiels sont ici les procès-verbaux de ces assemblées. Imprimés aux frais des Etats, sous l’inspection et l’approbation des commissaires du roi ils ne paraissaient que longtemps après les sessions (2), C'est ainsi que le procès-verbal de 1772 fut imprimé seulement en 1777 ; celui de 1777 en 1780 ; celui de 1779 en 1784 : celui de 1781 ne fut prêt que six ans plus tard, en 1787 ; quant au procès-verbal de 1785, il ne fut pas possible de l’imprimer. La collection comprend donc 7 procès-verbaux imprimés (en français et en italien, à Bastia, chez Batini), et un procès-verbal (1785) en manuscrit italien. Mais il n’en existait que des exemplaires dépareillés et dispersés. M. de Morati eut le mérite de les réunir, de les rapprocher et d’en

(4) L. Viscar, La Corse napoléonienne (Bulletin historique) dans la Revue des Etudes napoléoniennes, mai 1913, p. 439.

(2) Car les matières à mettre en ordre et°à traduire étaient nombreuses ; il fallait avant tout attendre le retour des députés chargés des réponses du roi el, comme elles devaient être placées en marge des procès-verbaux, cette publication s’en trouvait différée,

commencer la pubiication dans deux forts volumes du Bulletin de la Société des Sciences historiques de la Corse.

— Le premier (août-décembre 1896) (4) contient, en trois brochures paginées séparément, les procès-verbaux des trois premières assemblées :

1770. Liv + 97 Dp.

— Le second (mars-octobre 1899) (2) :

Le texte fançais est seul reproduit, souvent gâté par de lourdes fautes d'impression (particulièrement pénibles quand il s’agit des taxes et de la subvention). Dans la préface (d’ailleurs excellente), M. de Morati annonçait des notes et pièces justificatives — qui restent extrêmement rares — et des appendices (correspondance, mémoires et instructions relatifs aux Etats) dont on ne peut que regretter l’absence. D’autre part, il n’y a aucune table, ce qui rend les recherches assez malaisées.

Les trois derniers procès-verbaux ont été édités par l'abbé Letteron, qui a compris la nécessité des tables (matières et noms propres), mais qui a supprimé délibérément toute espèce de notes :

1779. 315 p. en 2 brochures : nov.-déc, 1901 (3) et mai-juin 1903 (4). |

1781. 292 p., déc. 1903-fév. 1904 65).

1785. xir + 535 p., août 1905-fév. 1906 (6).

Ainsi se trouvait achevée l'indispensable publication de textes qui nous ont été constamment précieux.

(1) 16° année, fasc. 188-192.

(2) 19° année, fase, 219-226.

(3) 21° année, fasc. 251-252. (4) 23° année, fase, 269-270.

(5) 24° année, fasc. 283-285.

(6) 25° et 26° années, fasc, 296-502,

2. Nous pouvons les contrôler et les compléter par des documents plus brefs et aussi intéressants (1), A la fin de chaque session, les Etats de Corse envoyaient à la Cour trois députés pour présenter au roi les requêtes votées par l'assemblée et approuvées par les commissaires. M. l’abbé Letteron a publié, en 1912, Deux députations des Etats de Corse (1775 et 1785) à la Cour de France ).

La députation de 1775 fut reçue le 25 août 1776 : l’évêque d’Aleria y formula contre Marbeuf et « ses coups d’autorité, aussi arbitraires que multipliés », une liste de vingtneuf griefs. — Suivent une série de pièces relatives au voyage de Benedetti à Londres et à son entrevue ave Paoli en octobre 1776. Paoli refuse d'abandonner l'Angleterre pour entrer au service du roi de France, mais il dicte à son secrétaire l’abbé Andreï, un curieux mémoire sur « le meilleur parti que pourrrait tirer la France de la Corse ». — Plus intéressantes encore sont les « représentations que MM. les députés ont cru devoir faire à la Cour », véritable cahier de doléances qui ne comprend pas moins de 63 paragraphes: finances, domaines, bois et forêts; douanes; agriculture, arts et métiers, haras ; sages-femmes et maîtres d'école ; séminaires, collèges et université, création d’un archevêché, reconnaissance du titre de royaume, organisation du tribunal de la Junte et du régiment provincial, etc., toutes les matières qui peuvent intéresser la Corse — et qui ont fait au préalable l’objet de discussions attentives au sein des Etats — sont ici passées en revue. Quelques-unes sont étudiées par l'administration supérieure : on trouvera reproduites 18 lettres de M. de la Houssaye, « chargé du département de la Corse », du 7 février au 28 septembre

Négligeant les députations intermédiaires, M. Letteron s’est attaché à celle de 1785, dont le rapport n'avait pu être

(1) L. Vicrar, La Corse napol. (loc, cil., p. 439-441).

. (2) Bastia, Pinggi, in-8° de xxvi-145 p, (Bull, Soc. Sc, hist, Corse, 32° année, fasc, 337-339),

NUE l'objet d’un communication officielle, les Etats ne s'étant pas réunis depuis 1785, et dont le manuscrit avait été joint au manuscrit du procès-verbal, lequel, ainsi que nous le constatons plus haut, était également resté inédit jusque dans ces dernières années. A la différence des événements de 1775, ceux-ci sont liés ensemble dans une véritable narration. Le rapport, rédigé en italien par Ponte, procureur du roi en la juridiction royale d’Ajaccio, député de la noblesse, comprend trois parties principales (p. 97-145) qui se rapportent aux années 1788 et 1789 : 1° Réception de la députation par le roi et les divers personnages de la Cour, avec tous les détails du cérémonial observé dans chacune de ces audiences ; — 2° Réclamations adressées aux ministres — le comte de Brienne, le comte de Puységur, etc. — contre l'exclusion des représentants de la Corse à la deuxième assemblée des notables, contre le nombre restreint des députés que l’île devait envoyer aux Etats-Généraux ; plan proposé aux ministres pour la forme des élections, et conseils donnés aux électeurs de Corse pour le choix de leurs représentants ; — 3° Une série de 12 lettres dans lesquelles le comte de La Tour du Pin expose les intentions du roi au sujet d’un certain nombre de demandes présentées au nom des Etats : toutes ces lettres, datées du 12 octobre 1789, restèrent d’ailleurs sans effet.

3. Il convient enfin de classer ici les mémoires et instructions concernant les Etats, dont M. de Morati avait projeté de publier les plus importants. Les plus nombreux sont relatifs aux Etats de 1770 et à la période d'organisation : beaucoup sont manuscrits (1), La Bibliothèque nationale possède aux imprimés :

Lk 14-58, Règlement pour l'assemblée générale de la nation corse indiquée pour le mois de juillet 1770, et la première depuis lc soumission de cette île aux armes de S. M. (Bastia, s. d., in-fol.).

(1) Coll. Braccini (L. V.),

— Dee