DÉPOTS PUBLICS I. PARIS

A. — Archives Nationales (2)

Autant que nous l’avons pu, nous avons prolongé nos recherches aux Archives nationales, soit par nous-même, soit par l’intermédiaire de collègues très complaisants et

(1) Cf. LanGLois et STEIN, Les Archives de l'Histoire de France (Paris, Picard, 1891), p. 1. $

(2) Cf. Catalogue des Manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, Plon, 1892, in-8°, 11 + 532 p.

ss HUE

d'amis très dévoués, à qui nous renouvelons ici l'expression de notre reconnaissance, Beaucoup de documents des Archives faisaient double emploi avec ceux que nous avions déjà utilisés aux Archives de la Corse.

p. Série B. — Elections et Votes (|)

B° 34 (liasse 69) contient de nombreuses pièces (originaux et copies) relatives à la convocation des Etats-Généraux en Corse (procès-verbaux des assemblées électorales, vahiers, lettres, mémoires, etc.) et toute une correspondance de Paoli donnant ses idées sur l’administration de la Corse (2),

B 1 52 (registre) (%). Transcription de nombreuses pièces relatives au mouvement électoral dans l’île de Corse (4), et dont les originaux existent généralement dans B° 34 et dans C. Ces copies sont souvent erronées.

Série GC. — Procès-verbaux des Assemblées nationales et pièces annexes (à)

C 18 (liasse 60) contient des procès-verbaux d'assemblées électorales, cahiers, etc., concernant la Corse (4 pièces, de mars-avril 1789).

Série D. — Comités des Assemblées nationales

D 1v (Papiers du Comité de Constitution, créé le 3 juillet 1789). Cette sous-série comprend la correspondance des

(D Sur les séries qui concernent la période révolutionnaire, cf. l'excellent guide de Ch. ScHmipT, Les Sources de l'histoire de France depuis 1789 aux Arch. nat. (Paris, Champion, 1907, 288 p.).

(2) Constituent la source essentielle de E. et J. FRANCESCHINI, Les Assemblées électorales de la Corse : les élections aux Etats-Généraux de 1789 (Bull, de la Soc, des Sc. hist. de la Corse, 40° année, 1920, 1 fasc., p. 1-79).

(3) Sur cette collection des B int, voir A. BReTrEe, Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats-Généraux de 1789, t, I (Paris, 1894. Impr, nat. in-4° de GLx + 534 p.), p. exx1 et suiv,

(4) C’est d’après les procès-verbaux officidls de B ur 52 que L. DE LA Roque et Ed. be BaARTHÉLEMY ont composé leur Catalogue des gentilshommes de. Corse... qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l'élection des députés aux Etats-Généraux de 1789 (Paris, Dentu, 1865).

(5) L’inventaire de cette série a été publié par A, Tuerey, Les Pa-

piers des Assemblées de la Révolution aux Archives nationales (Paris, 1908, in-8°),

NOM Te

commissaires du roi pour la formation des départements avec le comte de Saint-Priest, les réponses du Comité de Constitution à des questions posées par les départements, des pièces sur la formation des corps administralifs et des procès-verbaux de formation et d'installation de ces corps. Les documents intéressant la Corse sont dans D 1v 23 : 108 pièces réparties en neuf dossiers (520 à 529) (1) et concernant surtout les années 1790 et 1791 ; toutefois, avec D 1v23 522, nous remontons jusqu’à décembre 1789 (questions et projets sur la garde nationale),

D xxix (Papiers du Comité des Rapports). Cette soussérie comprend 101 cartons, classés par ordre de départements (1 à 16), par ordre alphabétique des lieux (16 à 84) et des personnes (86 à 92). On trouve d’assez nombreuses pièces relatives aux débuts de la Révolution en Corse dans D xxix 4: dossier 40, que nous citons pour mémoire (21 pièces de 1791 sur les prêtres réfractaires, l'insurrection de Bastia, les sessions du Conseil Général réuni extraordinairement à Corte), et dossier 41 (10 pièces : requête des sieurs Testevuide et Bedigis, chargés de la confection du Terrier général de la Corse et du dessèchement de la plaine de Mariana ; réclamations et notes sur cette affaire, 1787-1791).

D xxix bis (Papiers du Comité des Recherches) comprend les lettres, mémoires, procès-verbaux et délibérations des municipalités, les dénonciations concernant les troubles dans les départements. Le classement est chronologique et les dossiers s’étendent d’août 1789 à juin 1791.

Série E. — Minutes d’arrêts provenant du Conseil du Roi

E 2217 à 2366 (registres). Collection formée par les secrétaires d’Etat : minutes d’arrêts en commandement, réparties en plusieurs séries qui correspondent aux divers départements des secrétaires Ces pièces fournissent les solu-

(1) Le dossier 523 manque.

tions intervenues au Conseil pour la plupart des affaires portées d’abord devant l’intendant. Très fréquemment les minutes ont été rédigées sur des projets étab'is par l'intendant lui-même.

Série F. — Administration générale de la France (Papiers provenant de l’ancien Contrôle général des Finances

F1" renferme les arrêtés, adresses, circulaires, etc. des administrations départementales de 1789 à 1835. Le carton 407 renferme les pièces concernant la Corse.

Ft 11 contient des dossiers relatifs au personnel administratif (objets généraux et dossiers classés par communes) et groupés par départements. (Objets généraux, FP nu, Corse 1.)

F1° 11 (Esprit public et élections) — Corse 1 (adhésions et adresses), 2 (Elections), 9 (Correspondance) — n’a point de pièces antérieures à 1790. Quelques renseignements à glaner.

F? possède quelqies inventaires des Archives départementales de la Corse.

F? 286. Inventaire très détaillé de la série L, dressé par M. Ponte (1846) et précédé d'un rapport fort intéressant.

F2 75.256. Inventaire des 487 premiers articles de la série C.

F7 contient des dossiers relatifs à la police générale (1),

36671 Corse. Rapport au roi sur l’émeute de Bastia des 30 avril et 1° mai 1789 (texte raturé et rédaction embarrassée émanant de trois rédacteurs différents).

Lettre de La Guillaumye à M. de Puységur, 16 mai 1789 (à propos des événements précédents et sur les dangers d’une « effervescence » en Corse),

Lettre du vicomte de Barrin à M. de Puységur, 20 août 1789 (démission des officiers municipaux à la suite des événements susdits et satisfaction populaire),

Lettre du vicomte de Barrin à M. de Puységur, 28 mai 1789 (recommandation en faveur de L. Giubega).

(4) Utilisés — pour la première fois, semble-t-il — par E, et J. FRANGESGHINI (cf. plus haut, p. 24, n. 2).

Mémoire de L. Giubega sur les réformes à introduire en Corse (remis en septembre 1789 à M. de la Tour du Pin).

Projet d'établissement dans l'ile « d’un Comité national de 22 membres et d’une milice bourgeoise suivant l’ancien usage de la Corse ». Rédigé, sous la forme d’un décret en 10 articles précédé d’un préambule, par les quatre députés de la Corse aux Etats-Généraux, il a pour objet de « maintenir et assurer le calme et la tranquillité dans leur province » et est adressé à M. de la Tour du Pin.

F10 contient des documents sur l’agriculture ; très peu de chose pour la Corse :

F10 226. Deux mémoires sur l’amélioration de l’agriculture en Corse, par Delespine (14 feuillets).

Dans F6 (Affaires étrangères).

F60 6. Z! contrasto Corso-Sardo, ovvero dialoghi famigliari fra don Miones, Sardo, e Monsieur de Stian, Corso, intorno alle Bocche di Bonifaccio ultimamente occupate dal governo sardo dalli quali risulta ad evidenza di fatto esser elleno pleno jure di spettanza della Francia (1779), 109 f°°,

Série G. — Administration financière, administrations spéciales

Quelques dossiers intéressants dans les sous-séries Gÿ (Amirauté et Conseil des prises), où les cartons 10-38 sont relatifs à la Corse, et G7 (fonds du Contrôle général des finances) où l’on retrouve des minutes de lettres adressées par les contrôleurs aux intendants.

Série H. — Administration provinciale. Mélanges

H1 (Généralités). La deuxième partie de cette sous-série (1374- 1687) contient, entre autres papiers, des documents sur l’administration provinciale de la France à la fin du xvin° siècle,

Série K. — Monuments historiques

Série très artificielle sortie à une époque récente des opérations du triage. Les procès-verbaux des Etats de

Corse y figurent (685-686). Les « villes et provinces » vont de 948 à 1299 : cinq cartons (1225-1229) sont relatifs à l'a Corse (1), Nous avons particulièrement utilisé (2) :

K 12254, Mémoire de la Corse (lu au Conseil le 12 octobre 1770), 27 feuillets. Compte rendu tout à fait remarquable des mesures prises en faveur de la Corse depuis le 1° octobre 1769 au point de vue militaire (défense et conservation de l’île, précautions contre les mouvements de l’intérieur) et relativement à l'administration civile (de la noblesse, les moines, du tiers-état, maréchaussée, état des personnes, éducation de la jeunesse, intérêt de l’argent, domaines et terrier, régie des biens confisqués, sel, droits d’entrée et de sortie, subvention ; consulte et classification des demandes faites par la Nation.

K 12256, Mémoire sur la Corse (1788), 5 feuillets, Excellent tableau des vicissitudes administratives de la Corse depuis 1768.

K 122510, Observations sur l’état actuel de la Corse (1780), 11 feuillets, Anonyme. Véhémente critique de l'œuvre accomplie depuis dix ans. Propose de nouveaux moyens pour aboutir à une renaissance véritable de la vie économique en Corse.

K 122511, Mémoire sur la Corse, par le comte Turpin de Crissé, 57 p. Vues extrêmement intéressantes d’un officier qui a quitté la Corse en 1783, et qui examine tour à tour les productions naturelles de la Corse, les impôts qui lui sont demandés, son commerce et son agriculture, l’organisation ‘dde la justice et l’administration civile. Critique l’excessive centralisation et demande un régime de particulière « indulgence » pour ce pays « neuf »et pauvre,

K 122512-14, Trois Mémoires ou Essais anonymes, brefs et sans grand intérêt.

K 1225 2-51 33 dossiers relatifs à la colonie grecque de 1676 à

K 1225558, 34 dossiers relatifs à la colonie grecque de 1771 à 1787» :

K 1225 9-91, 6 dossiers : projet d'introduire dans l’île des colons de Malte (détail des parcelles par cantons), des déserteurs français (projet de Sionville, 26 mars 1772), ete.

K 12261, Mémoire sur la Corse, par M. de Vaux (1769), 14 feuil-

(1) L'inventaire sommaire et lableau méthodique des fonds conservés aux Archives nationales (1871) donne des références souvent inexactes.

(2) Le mss K 1225° (Essais sur l'isle et royaume de Corse, 73 pages), que le Catalogue des Manuscrits signale, sous le n° 871 (p. 156) comme étant de 1787, est en réalité une pièce datée de juin 1757.

Re ee

lets (1), Idées fort pénétrantes du conquérant de la Corse sur la justice, le gouvernement ecclésiastique et les impôts, sur la population, l’agriculture, le commerce et les chemins sur les troupes nécessaires pour la garde de l’île. |

K 12265. Mémoire sur la Corse, par Buttafoco (8 octobre 1769), 7 feuillets. Sur l'administration de la Corse en pays d'Etat et sur la constitution d’une noblesse,

K 12266, Mémoire sur la Corse, par M. de Marbeuf (1‘ octobre 1769), 9 feuillets, Etablissement de colonies et considérations, surtout économiques, qui doivent servir de principe à une administration « active et sage ». :

K 122610, Mémoire dans lequel on expose des principes que l’on a adoptés pour établir la forme d'administration sous laquelle on pense que la Corse doit être gouvernée (22 feuillets). Anonyme, Très remarquable : choix du gouvernement, réforme du clergé, la noblesse et le peuple ; des moyens de rendre la Corse profitable au gouvernement ; projet d'administration.

K 122618, Réflections d'un spectateur silentieux et françois qui habile la Corse depuis plusieurs anneez et qui, sans prévention ny aucune vue personnelle, suit en vray patriote ce qui s’y passe (3 feuillets).

K 122619, Mémoire sur la Corse, par M. de Marbeuf (1775), 15 feuillets. Pour mettre le ministère à portée de faire un plan de gouvernement « analogue au jury », étudie : 1° le caractère des habitants et les causes de leur légèreté ; 2° l’état actuel du clergé, de la justice et de l’administration ; 3° la qualité du sol et les produits dont il est susceptible.

K 122620, Mémoire sur la Corse, par M. de Marbeuf (1775), 9 feuillets. Idées de Marbeuf sur la matière administrative.

K 122620 °®, Administration, grands chemins (3 feuillets).

K 122623, Mémoire sur la ville et le territoire de Bonifacio, par Chardon (1770), 21 feuillets (2),

K 122630, Memoria sopra la municipalita della Corsica, par Giubega, greffier en chef des Etats, avec traduction française en regard, 21 feuillets,

K 122713 Mémoire sommaire sur l’état actuel de la Corse (1788), 6 feuillets. Critique aiguë des méthcdes administratives employées par la France en Corse,

K 122715, Mémoire du marquis d’Arcambal (1788), 2 feuillets.

K 122721. Quelques réflexions sur l'état actuel de la Corse (1789), 18 feuillets. A propos de l'insurrection du 5 novembre.

(1) Cf. Archives Guerre m3s 1098 (plus bas p. 42). (2) Un autre exemplaire dans K 1229, I. VIIZ.

K 1228. Pièces diverses sur la juridiction ecclésiastique la collation, les bénéfices en Corse et le droit de régale (1).

K 1229 1, VII, Observations sur les différens villages de la province du Cap Corse et leur territoire, précédées d’un tableau général du dénombrement fait en 1770, 35 feuillets.

K 1229 1, VIIS. Mémoire de localité sur la ville d'Ajaccio, par Jadart (1771), 7 feuillets.

K 1229 1. VII, Mémoire sur la police intérieure du Conseil de Corse, 4 feuillets.

K 1229 1, VIII, Objets qui paraissent intéresser l'administration de la justice en Corse, et demandes à faire pour le Conseil Supérieur de Corse, 10 feuillets (2 ex.).

K 1229 1. VII5. Mémoires et tabelles consernant l'établissement des pâtres ou bergers de la partie orientale de l’isle de Corse, compris seulement l'entre Tavignano et Fium'Orbo et l'entre Fium'Orbo et le Trave et les monts de Sarri, de Gonca et de Lecci, jusque vers la rivière de Sainte-Lucie, par ordre de M. le comte de Marbeuf, l’an 1774 (168 pages),

Série N. — Plans et cartes

La sous-série NN contient les cartes originales des départements (11 cartes de Corse).

Série O. — Maison du Roi

O1 5878, f° 54. Edit d’avril 1789 supprimant le siège de maréchaussée établi à Bastia et réglant de quelle manière la juridiction prévôtale devra y être exercée,

Série Q. — Titres domaniaux

La sous-série Q1 renferme des états, mémoires et statistiques :

Q1 291, Renseignements généraux sur l’état de la Corse, la législation, le commerce, etc,

Q1 292-297, Etat des biens des Jésuites et des Corses fugitifs affectés à l’instruction publique, comptes de la régie de ces biens,

Q1 29818, Eaux et forêts : Déclarations, mémoires, plans, etc. relatifs à la confection du Terrier général de l'ile de Corse. Etats de population, de 1769 à 1786.

(1) Quelques-unes ont été reproduites Fa Mgr DE LA Foara, Recherches sur l'histoire de l'Eglise en Corse (1895), p. 99-109,

SC OI Série T. — Séquestres des particuliers

Deux séries de papiers intéressant la Corse : les papiers Lebègue de Viliers (T 1169) et les papiers du général Ba- RON CN 2/10 :

T 116913 (papiers Lebègue) comporte : — d’abord des extraits de divers ouvrages, des notes et matériaux relatifs à l'histoire de la Corse, des fragments d’une histoire de la Corse (jusqu’en 1150), des détails historiques sur la révolution de Corse commencée en 1729 ; — en second lieu, des mémoires de divers auteurs contemporains de Lebègue.

Mémoire des officiers municipaux de la ville de Bastia, tendant à prouver que cette ville peut prendre le titre de capitale de la Corse (29 pages).

Mémoire sur les établissements et le commerce possibles dans l'isle de Corse (extrait du Journal Encyclopédique, 15 oct. 1* et 15 nov. 1770), 11 pages.

Dissertation sur l'ancienneté des droits de la République de Pise à la souveraineté de l'isle de Corse (12 p.).

— enfin des mémoires composés par Lebègue lui-même, no- . tamment :

Description abrégée de l’isle de Corse (18 p.).

Mémoire concernant les isles dépendantes de la Corse appellées communément aujourd'hui les Bouches de Banifaccio

Mémoire sur l’isle de Capraia (11 p.).

Dans T 1527 (papiers du général Baron) signalons :

Idées générales sur l'administration de l’isle de Corse (24 p.).

Mémoire sur l'amélioration de l’isle de Corse, par M. de Saint- Vincent (1790) (11 p.).

Nottes sur la Corse (9 p.).

Tableau de la Corse au mois de décegnbre 1789 (25 p.).

Série V. — Chancellerie et Conseils V6 1.107. Mémoire de M° Damours, avocat à Paris, pour J.-P. Abbatucci ().

(1) Cf. l’excellente analyse qu’en a donnée A. CHUQUET, Sarre Abbatucci (Etudes d’histoire, 1'° série, p. 101-145), p. 128-13

ne. 0

B. — Archives ministérielles

1. Marine. Toutes les Archives anciennes de la Marine ont été versées aux Archives nationales, où elles constituent un fonds indépendant. On y consultera la série B (Service général)

B? (Ordres et dépêches du roi).

B3 (Lettres reçues), notamment : 579, 586, 590, 595, 602, 608, C2 072:

B1 (Campagnes), surtout 44, 48, 49, 66, 72, 75, 110, 113.

B7 (Pays étrangers).

On trouvera, à la Bibliothèque du Ministère de la Marine (1), dans le protocole des provisions, commissions, brevets expédiés en faveur des officiers de marine (1684-1760), l’ordre nommant le capitaine de vaisseau Jean-Joseph de Rafélis, comte de Broves, au commandement de l’Atalante, fircgale, la Flèche, ccrvette, l'Hirondelle, barque, trois chebeks et deux felouques armés en guerre pour protéger l'expédition de Corse (1769).

2. Affaires étrangères. La première section (Correspondance politique) nous intéresse d’abord par la Correspondance de Gênes, déjà utilisée par MM. l'abbé Letteron et Edouard Driault. Le volume CLI contient les négociations de Sorba et de Choiseul (1767-1768) ; on trouvera au volume CLII (f°° 109-125) le texte du traité de 1768. La partie Supplément a des pièces curieuses (par exemple au n° 9, f°* 29-34, les instructions du 23 septembre 1777 au

marquis de Monteil), — La série Corse contient la correspondance de Choiseul avec Paoli, — Le carton Malte-Corse

de la série Corse, exploré par M. Camille Piccioni @), se réfère surtout à des fails antérieurs à la domination française, — Dans la collection Rome, des pièces trop peu explorées (!

(1) Catalogue. par Ch, DE LA RONCIÈRE, in-8° (1907), p, 45.

(2) L'Ordre de Malle et la Corse (Rev. d'hist, dipl), à part Plon, 1916, in-8°, 70 p,

(3) Insuffisamment utilisées par F. Masson (Le Cardinal de Bernis, 1884). Cf. plus bas, p. 114.